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Obstacles techniques au commerce − Troisième édition
Série des Accords de l'OMC
Cette publication intitulée “Obstacles techniques au commerce” donne un aperçu de l'objet et du champ d'application de l'Accord de l'OMC sur les obstacles techniques au commerce (Accord OTC), des types de mesures qu'il couvre et de ses principes fondamentaux. Élaborée par le Secrétariat de l'OMC, cette nouvelle édition publiée dans la série des “Accords de l'OMC” vise à améliorer la compréhension de l'Accord OTC.
L'Accord OTC vise à faire en sorte que les prescriptions relatives aux produits figurant dans les réglementations et les normes (concernant la sécurité, la qualité, la santé, etc.), et les procédures d'évaluation de la conformité des produits avec ces prescriptions (essais, inspection, accréditation, etc.), ne soient pas indûment discriminatoires et ne créent pas d'obstacles non nécessaires au commerce.
Ce manuel expose les principes clés de l'Accord OTC et explique comment ils ont été pris en compte dans les récents différends soumis au titre dudit accord. La publication examine les prescriptions en matière de transparence, pierre angulaire de l'Accord OTC, et décrit le mandat, le rôle et le travail du Comité OTC.
La publication contient également le texte intégral de l'Accord OTC, une compilation des décisions et recommandations adoptées par le Comité OTC au cours des 25 dernières années et une liste des observateurs auprès de ce dernier.
Publication de 2021.
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