CONSEIL GÉNÉRAL:
Ordre du jour proposé
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Note:
Le présent Document a été établi par le Secrétariat sous sa propre responsabilité et est sans préjudice des positions des Membres ni de leurs droits ou obligations dans le cadre de l’OMC.
L’ordre du jour proposé figure dans le document WT/GC/W/714 et contient les points suivants:
1. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales
Le Directeur général fera rapport, en sa qualité de Président du CNC, sur les activités menées dans ce domaine depuis son dernier rapport au Conseil en décembre 2015.
2. Mise en œuvre des résultats de Bali et de Nairobi — Déclaration du Président
Le Président du Conseil général donnera des renseignements actualisés sur les travaux de mise en œuvre concernant les décisions de Bali et de Nairobi dans les différents conseils et comités.
3. Programme de travail sur les petites économies — Rapport de la Présidente de la Session spécifique du Comité du commerce et du développement
Le Président du CCD présentera un rapport sur les progrès accomplis en ce qui concerne le Programme de travail sur les petites économies.
4. Programme de travail sur l’Aide pour le commerce 2016-2017 — Déclaration du Président du Comité du commerce et du développement
Au titre de ce point de l’ordre du jour, le Conseil entendra un rapport du Président du Comité du commerce et du développement sur cette question.
5. Restrictions commerciales imposées par la Fédération de Russie — Communication de l’Ukraine
Ce point est inscrit à l’ordre du jour à la demande de l’Ukraine, avec sa communication au Conseil du commerce des marchandises figurant dans le document G/C/W/720.
6. Encourager la participation des micro, petites et moyennes entreprises (MPME) aux marchés régionaux et mondiaux — Déclaration des Philippines
À la réunion de novembre 2015, le Conseil général a indiqué qu’il reprendrait l’examen de cette question. Le 10 février, les Philippines ont informé le Secrétariat de leur intention de faire inscrire ce point à l’ordre du jour.
7. Désignation des présidents des organes de l’OMC
Le Conseil est invité à prendre note du consensus sur la liste de noms des présidents des organes de l’OMC des groupes 1, 2, 4 et 5 énumérés dans l’annexe des Lignes directrices pour la désignation des présidents des organes de l’OMC (WT/L/510).
8. Élection du Président
Le Conseil élira son Président pour 2016.
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