Réunion extraordinaire du comité SPS sur le fonctionnement des points d'information
Cette réunion extraordinaire est organisée par le Secrétariat de l'OMC.
Elle a pour objectif d'utiliser les exposés et les discussions au sein
de réunions débats pour traiter les problèmes spécifiques que les pays
peuvent rencontrer et qui entravent le fonctionnement effectif de leurs
points d'information, et pour identifier des solutions possibles. La
réunion suivra immédiatement les réunions du Comité SPS (29 30 octobre
2003) pour faciliter la participation d'experts compétents des
capitales.
La réunion extraordinaire est ouverte aux Membres de l'OMC et aux
gouvernements et organisations ayant le statut d'observateur à l'OMC. Il
n'y a pas de frais d'inscription. Les participants des Membres de l'OMC
et des gouvernements ayant le statut d'observateur devraient y
participer en tant que membres de leur délégation officielle.
Documents établis par les Membres pour cette réunion haut de page
> Argentine:
G/SPS/GEN/425
> IICA:
G/SPS/GEN/427
> Australie:
G/SPS/GEN/429
> Canada et Nouvelle Zélande:
G/SPS/GEN/430
> Pakistan:
G/SPS/GEN/436
> Panama:
G/SPS/GEN/438
> Venezuela:
G/SPS/GEN/442
> Mexique:
G/SPS/GEN/451
> CEE:
G/SPS/GEN/455
haut de page
Programme
A. Déclaration liminaire |
Obligations relatives à la transparence en vertu de l'Accord
SPS et fonctionnement des points d'information |
B. Contraintes pesant sur les points d'information SPS — (Exposés de représentants de certains Membres) |
|
C. Surmonter les contraintes — (Exposés de représentants de certains Membres) |
|
D. Observations finales |
E. Fin de la réunion |
* en anglais seulement