MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES: ATELIER — 31 MARS 2006
Atelier sur la mise en œuvre de l'Accord SPS
Le 31 mars 2006, le Secrétariat a organisé un Atelier sur la mise en œuvre de l'Accord SPS. Cet atelier avait pour objectif d'aider les Membres de l'OMC à examiner les moyens pratiques qui leur permettraient de faire valoir leurs droits en vertu de l'Accord SPS et de s'acquitter de leurs obligations plus efficacement. L'atelier portait en particulier sur la façon de gérer les notifications pour garantir que les producteurs et les exportateurs soient informés des prescriptions SPS de leurs partenaires commerciaux, sur la façon de coordonner les activités liées aux mesures SPS au niveau national, y compris la participation effective des parties prenantes, et sur la façon d'identifier effectivement et de demander une assistance technique.
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Des réunions en petits groupes ont été organisées pour analyser les problèmes et les stratégies de coordination au niveau national; les rapports des rapporteurs sur ces discussions sont joints. Les participants ont été invités à fournir des renseignements sur la mise en oeuvre de l'Accord SPS dans leurs pays et à faire part de leurs expériences sur les questions figurant à l'ordre du jour. Les réponses reçues des Membres sont les suivantes.
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Compte rendu
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Programme de l'atelier
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haut de pagePrésentations
Vous pouvez sélectionner et télécharger les présentations faites pendant l'atelier dans leur format Powerpoint d'origine.
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Group 2: Identifying needs and interacting with domestic stakeholders
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Grupo 3: Estrategias de Coordinación en Ginebra y las Organizaciones Internacionales
Vous pouvez aussi choisir de télécharger les présentations Powerpoint originales en format Zip.
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Atelier sur la mise en œuvre de l'Accord SPS
Programme
Vendredi, 31 mars 2006
Déclaration liminaire
— M. Gregg Young, Président du Comité SPS
Vue d'ensemble – Droits et obligations — Mme Gretchen H. Stanton, Secrétaire, Comité SPS
Transparence
Bonnes pratiques réglementaires et obligations en matière de notification
— expérience nationale et enseignements tirés au Mexique
Débat ouvert Réunions en petits groupes sur la coordination (discussions de groupe en anglais, français et espagnol, l'interprétation n'est pas assurée)
Assistance technique et renforcement des capacités Identification des besoins d'assistance
technique Présentation de demandes effectives d'assistance
technique Meilleures pratiques pour l'assistance technique dans le domaine SPS Utilisation des outils d'évaluation des capacités comme mécanisme pour
identifier les besoins et classer les demandes d'assistance par ordre de
priorité — l'expérience du Panama
Débat ouvert Débat sur la coordination en séance
plénière/Rapport sur les réunions en petits groupes Observations finales |