obstacles techniques au commerce
Séance thématique sur la coopération dans le domaine de la réglementation: Fabrication additive
La fabrication additive est un procédé qui consiste à assembler des matériaux pour fabriquer des pièces à partir de données de modèle 3D, généralement par couches successives. D'abord un outil de prototypage, c'est devenu une plate‑forme de fabrication à l'échelle industrielle, souvent utilisée avec d'autres technologies numériques et fondées sur les données. Elle ouvre des perspectives de flexibilité et d'évolution accrues pour la fabrication, et favorise la réparabilité, la remise à neuf et la remanufacturation des matériaux, pour une économie plus circulaire.
Les normes et règlements techniques peuvent jouer un rôle important afin de promouvoir le développement et l'utilisation de la fabrication additive sur les marchés.
Cette séance fera un tour d'horizon des normes et des règlements actuels concernant la fabrication additive, ainsi que des expériences concrètes et bonnes pratiques des Membres. Les discussions pourront porter sur la manière dont les principes de l'Accord OTC permettent de faciliter le commerce et l'innovation et de promouvoir la fabrication durable et les approches relatives à l'économie circulaire. La séance pourra aussi mettre en évidence des domaines dans lesquels la coopération et la coordination en matière de réglementation avec des organes de l'OMC et d'autres instances internationales seraient précieuses.
Questions d'orientation préliminaires:
· Quelles sont les possibilités et les difficultés rencontrées dans l'élaboration et l'application des normes, règlements techniques et procédures d'évaluation de la conformité concernant la fabrication additive?
· Comment les principes de l'Accord OTC peuvent‑ils contribuer à faire en sorte que les mesures OTC concernant la fabrication additive favorisent l'utilisation efficace des ressources et des matériaux, la réduction des déchets, la circularité et la performance environnementale dans le cycle de vie des produits, tout en encourageant le commerce et l'innovation?
· Quelles approches et quelles bonnes pratiques peuvent contribuer à ce que les normes et les règlements techniques concernant la fabrication additive facilitent le commerce et l'innovation, y compris pour les intrants et les machines et en ce qui concerne la conception numérique et l'interopérabilité des données?
· Comment une coopération plus forte entre les Membres et une coordination plus étroite entre les organes pertinents de l'OMC et d'autres instances internationales pourraient‑elles aider à faire face aux difficultés réglementaires concernant la fabrication additive?
Programme
Room W and Zoom
Moderator

Leslie McDermott
Vice President, International Policy, American National Standards Institute
Speakers

Mohsen Seifi
Vice President, Critical and Emerging Technologies (CET) Division, ASTM International, Etats Unis

Vincenzo Belletti
Director of EU Public Affairs, Union européenne

HU Juan
Senior engineer at the National Center of Inspection on Additive Manufacturing Products Quality (JIANGSU), Chine

Daniela Patiño
National Accreditation Body of Colombia

Eujin Pei
Chair, BSI AMT/8 UK National Additive Manufacturing Committee; Convenor, ISO/TC 261/WG4 (Data and Design), Royaume Uni
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