FACILITATION DES ÉCHANGES: RAPPORTS ET ÉTUDES DE CAS
Mise en œuvre par les Membres — rapports et études de cas
Le Groupe de négociation sur la facilitation des échanges complète ses activités principales de négociation par la présentation d'études de cas décrivant l'expérience des Membres en ce qui concerne les coûts et les avantages de l'amélioration de la gestion de leurs frontières. Ces études de cas ont été établies par des Membres de l'OMC et des Observateurs dans le but d'échanger des données d'expérience sur la mise en œuvre des mesures de facilitation des échanges qui font actuellement l'objet de négociations à l'OMC. Les rapports relatifs à l'assistance technique donnent des renseignements sur les programmes menés actuellement pour appuyer la mise en œuvre de mesures de facilitation des échanges. D'autres rapports pertinents figurent également ci-après.
> I. Expérience pratique de la mise en œuvre des réformes en matière de facilitation des échanges, y compris les coûts et les avantages de ces réformes
> II. Études de cas et rapports par thèmes
> III. Programme global de réforme des études de cas en matière de facilitation des échanges
> IV. Programmes d'assistance technique
> V. Rapports d'organisations internationales
I. Expérience pratique de la mise en œuvre des réformes en matière de facilitation des échanges, y compris les coûts et les avantages de ces réformes haut de page
II. Études de cas et rapports par thèmes haut de page
Décisions anticipées
Australie
États-Unis
Trinité-et-Tobago
Opérateurs agrées
Hong Kong, Chine
Jamaïque
République dominicaine
Coopération entre les organismes présents aux frontières
Norvège
Suède
Zambie
Coopération douanière
Brasil — INDIRA
Canada
Points d'information
Documents de l'OMC
Envois accélérés
États-Unis
Contrôle après dédouanement
Canada
Taipei Chinois
Sénégal
Traitement avant l'arrivée
Japon
Nigéria
Pérou
Publication et disponibilité des renseignements
Norvège
Gestion des risques
Cameroun
Nouvelle-Zélande
Guichet unique
Colombie
Équateur
El Salvador
Corée
Nigéria
Étude sur le temps nécessaire à la main-levée
Fidji
Malaisie
Transit
Communautés européennes
Hong Kong, Chine
Autres sujets relatifs
Finlande
Turquie
III. Programme global de réforme des études de cas en matière de facilitation des échanges
Afghanistan
Comores
Équateur
Gabon
Lesotho
Malawi
Maldives
Maurice; La réforme par delà les douanes
Rwanda
Sao Tomé-et-Principe
Taipei chinois
Tanzanie
Zambie
IV. Programmes d'assistance technique
Allemagne
Canada — ADB Trad Facilitation Instruments
Canada — ADB Financial Products
Corée
Finlande
Japon
Royaume-Uni
Suède
Union Européenne — Aperçu de l'Assistance dans le domaine de la facilitation des échanges
Union européenne — Projets d'assistance
Union Européenne — Guichet Unique pour les Échanges/Pérou
V. Rapports d'organisations internationales
Aide pour le commerce
Cas d'expérience 1
Cas d'expérience 2
Expérience pratique de la mise en œuvre des réformes en matière de facilitation des échanges, y compris les coûts et les avantages de ces réformes
Conférence sur la facilitation des échanges à l'intention des pays africains
Nairobi, Kenya
Symposium (13-15 novembre 2012)
> Ordre du jour avec liens vers les présentations
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Symposium (10-11 juillet 2012)
> Ordre du jour avec liens vers les présentations
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Symposium (8-9 novembre 2011)
> Ordre du jour avec liens vers les présentations