> Consulter le guide pour le
téléchargement des fichiers
Voir aussi:
> Revue du CCI:
putting e-commerce to work in developing countries
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Introduction
haut
de page
Qu'entend-on
par commerce électronique à l'OMC?
Introduction
(lien vers une note d'information sur le commerce électronique)(temporairement
en anglais).
Le commerce
électronique: questions transversales et nouvelles
Lien vers la partie sur le commerce électronique du guide de l'OMC
“Comprendre l'OMC”.
> Vidéo
sur le commerce électronique et l'OMC
Mandat
concernant les travaux sur le commerce électronique
haut
de page
-
 Déclaration
ministérielle de Doha du 14 novembre 2001,
point
34
Déclaration
ministérielle
issue de la Conférence ministérielle de
l'OMC à Genève en mai 1998
Déclaration Ministériel de Hong Kong
Décision ministérielle adoptée à Genève en 2009
Travaux
de l'OMC sur le commerce électronique
haut
de page
Programme
de travail de l'OMC sur le commerce électronique
adopté par le Conseil général le
25 septembre 1998. Les questions
relatives au commerce électronique sont
examinées par les Conseils du commerce des
marchandises, du commerce des services et des
ADPIC (propriété intellectuelle) et par le
Comité du commerce et du développement.
Voir
ci-dessous les rapports de situation présentés
au Conseil général par les organes de l'OMC sur
leurs travaux dans le cadre du programme de
travail sur le commerce électronique.
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Les
rapports annuels du Comité
sur le commerce et le développement inclus un rapport de situation sur le commerce électronique.
Propositions
sur le commerce électronique présentées par les
Membres haut
de page
-
Les
Membres de l'OMC ont aussi présenté leurs propositions concernant
les travaux de l'OMC en matière de commerce électronique aux
organes de l'OMC suivants:
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Rechercher des documents en ligne
Les
liens ci-après ouvrent une nouvelle fenêtre, veuillez
attendre un moment que les résultats s'affichent.
-
Communications
au Conseil général (Cote
des documents: plusieurs) > recherche
> aide
-
Communications
au Conseil du commerce des marchandises (Cote
des documents: G/C/W/*) > recherche
> aide
-
Communications
au Conseil des ADPIC
(Cote
des documents:
IP/C/W/*
et mots clé “Communication
or Submission
and Electronic Commerce”)
> recherche
> aide
-
Communications
au Comité du commerce et du développement
(Cote
des documents:
WT/COMTD/*)
> recherche
> aide
- Communications — Conseil du commerce des services > S/C/W/338
Vous
pouvez faire des recherches plus pointues à l'aide du dispositif
de recherche de documents en ligne (qui s'ouvre dans une nouvelle
fenêtre), en définissant plusieurs critères de recherche tels que
la cote du document (autrement dit, son code et son numéro), la
recherche en texte intégral ou la date du document.
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Autres
activités de l'OMC touchant au commerce électronique
haut
de page
Publications
de l'OMC concernant le commerce électronique
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