Atelier sur l'analyse des risques

10 heures — 10h30

Aperçu et objectifs de l'atelier

À cette séance, on donnera un aperçu de l'atelier et on en présentera les objectifs. De plus, on évoquera rapidement la précédente séance d'information sur l'analyse des risques que le Comité SPS a tenue en 2000 en faisant ressortir les principaux r?sultats.

Intervenants:

• Mme Gretchen H. Stanton, Conseillère en chef, Secrétariat de l'OMC Aperçu de l'atelier et de ses objectifs

• M. Robert Griffin, Coordonnateur national pour l'"Agricultural Quarantine and Inspection" (quarantaine et inspection en matière d'agriculture)
  Département de l'agriculture, Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire, protection des végétaux et contrôle phytosanitaire, États-Unis
  Principaux résultats de l'atelier de 2000: Domaines qui mériteraient d'être approfondis 14 ans plus tard
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Enregistrement

10h30 — 11h30

Première séance: L'Accord SPS et l'analyse des risques

Partie 1: Approche conceptuelle – Les dispositions de l'Accord SPS

Exposé du Secrétariat sur les obligations des Membres en matière d'analyse des risques au titre des dispositions de l'article 5 de l'Accord SPS.

Intervenant: Mme Gretchen H. Stanton,Conseillère en chef, Secrétariat de l'OMC

Partie 2: Approche pratique – Enseignements à tirer du règlement des différends

À cette séance, on résumera l'issue des règlements de différends ayant un lien avec l'analyse des risques. Une attention particulière sera accordée aux questions concernant l'analyse des risques qui ont été soulevées dans des différends portés devant l'OMC, et aux constatations faites dans le cadre du règlement de ces différends.

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11h30 — 13 heures

Deuxi?me s?ance: L'analyse des risques dans le domaine SPS ? l'heure actuelle

Partie 1: Durant cette séance, on s'attachera à définir l'analyse des risques au regard des normes actuelles avec l'avis d'experts scientifiques à partir d'exemples spécifiques pris dans divers secteurs, et on examinera la façon de surmonter des difficultés telles que l'incertitude, la disponibilité des données et l'alternative évaluation qualitative/évaluation quantitative des risques.

Modérateur:

• M. Richard Ivess (Nouvelle-Zélande)

Intervenants:

• M. Djien Liem Expert principal dans le domaine de la coopération scientifique internationale
  Unité Forum consultatif et coopération scientifique, Autorité européenne de sécurité des aliments
  Méthodes d'évaluation des risques dans différents secteurs et manières de réagir aux difficultés à venir
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• Mme Amelia Tejada, Experte dans le domaine des résidus de pesticides, Politique relative aux pesticides et Commission technique consultative
  Direction des pesticides et des engrais, Département de l'agriculture, Philippines
  Évaluation et gestion des risques: L'expérience des Philippines en matière de pesticides pour la sécurité sanitaire des produits alimentaires
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Partie 2: Cette séance permettra d’examiner la question de la gestion des risques à partir d'exemples spécifiques comme l'application de la méthodologie HACCP dans plusieurs secteurs.

Intervenants:

• M. Robert Griffin, Coordonnateur national pour la quarantaine et l'inspection dans le domaine de l'agriculture Service d'inspection zoosanitaire et phytosanitaire du
  Département de l'agriculture, protection des végétaux et contrôle phytosanitaire, États-UnisExemples de gestion des risques aux États-Unis
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• M. Peter May, Directeur général
  Sécurité sanitaire des aliments et affaires réglementaires, Normes alimentaires, Australie-Nouvelle-Zélande
  L'application de la méthodologie HACCP dans un système de gestion de la sécurité des aliments basé sur l'analyse des risques - L'expérience de l'Australie
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15 heures — 15h45

Deuxième séance: L'analyse des risques dans le domaine SPS à l'heure actuelle (suite)

Partie 3: Table ronde et séance de questions et réponses où les experts répondront à des questions spécifiques sur l'analyse des risques.

Modérateur:

• M. Richard Ivess(Nouvelle-Zélande)

Intervenants:

• M. Djien Liem, Union européenne

• Mme Amelia Tejada, Philippines

• M. Robert Griffin,États-Unis

• M. Peter May, Australie

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15h45 — 16h45

Troisième séance: Normes internationales et directives relatives à la réalisation de l'analyse des risques

Au cours de cette séance, les représentants des trois organismes internationaux de normalisation, le Codex, la CIPV et l'OIE, examineront les efforts déployés pour renforcer les directives, en combler les lacunes et s'assurer que les Membres les comprennent et les suivent. Cette activité sera suivie d'une séance de questions et réponses.

Modérateur:

• Mme Ella Strickland, Union européenne

Partie 1: Codex Alimentarius (Codex)

Intervenant:

• Philippe Verger, OMS
  L'analyse des risques dans le Codex
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Partie 2: Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV)

Intervenant:

• Mme Ana Peralta, Spécialiste du renforcement des capacités, CIPV
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Partie 3: Organisation mondiale de la santé animale (OIE)

Intervenant:

• M. Derek Belton, Chef du Service du commerce international, OIE
  Approche de l'OIE en matière d'analyse des risques

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Quatrième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de gestion des risques

À partir d'études de cas, les intervenants décriront leur expérience s'agissant de prise de décisions en matière de gestion des risques dans le domaine SPS et expliqueront comment ces décisions sont liées à l'évaluation des risques qu'ils ont réalisée et comment l'on peut prendre de meilleures décisions en matière de gestion des risques sur la base des mesures d'atténuation des risques concrètes que l'on a prises. De plus, les intervenants examineront dans quelle mesure il est tenu compte de l'objectif qui consiste à réduire au minimum les effets négatifs sur le commerce au moment de déterminer le niveau approprié de protection phytosanitaire. Cette activité sera suive d'une séance de questions et réponses.

Partie 1: Point de vue des pays en développement

Intervenants:

• M. Mpho Maja, Directeur de la santé animale
  Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche, Afrique du Sud
  Décisions en matière de gestion des risques: expérience de l'Afrique du Sud, avec références aux importations de viande de porc
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• M. Kenrick Witty, Fonctionnaire chargé des questions phytosanitaires
  Département des affaires phytosanitaires, Autorité de santé agricole du Bélize
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Observations finales et récapitulation de la première journée

Intervenant:Secrétariat de l’OMC

10 heures — 10h15

Observations liminaires

10h15 — 11h15

Quatrième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de gestion des risques (suite)

À partir d'études de cas, les intervenants décriront leur expérience s'agissant de prise de décisions en matière de gestion des risques dans le domaine SPS et expliqueront comment ces décisions sont liées à l'évaluation des risques qu'ils ont réalisée et comment l'on peut prendre de meilleures décisions en matière de gestion des risques sur la base des mesures d'atténuation des risques concrètes que l'on a prises. De plus, les intervenants examineront dans quelle mesure il est tenu compte de l'objectif qui consiste à réduire au minimum les effets négatifs sur le commerce au moment de déterminer le niveau approprié de protection phytosanitaire. Cette activité sera suive d'une séance de questions et réponses.

Modérateur:

• M. Gonzalo Rios, Chili

Partie 2: Point de vue des pays développés

Intervenants:

• M. Frans Verstraete
  Commission européenne, Direction générale de la santé et des consommateurs
  Gestion des risques des contaminants au sein de l'UE Une politique fondée sur l’analyse des risques
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• M. Kerry Dearfield, Responsable scientifique du Service de la sécurité et de l'inspection des produits alimentaires
  Département de l’agriculture, Bureau de la santé publique et des sciences des États-Unis
  Gestion des risques du point de vue des États-Uni
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11h15 — 1 2heures

Cinquième séance: Expérience des organisations internationales et régionales

Modérateur:

• Mme Gretchen H. Stanton, Conseillère en chef, Secrétariat de l'OMC

Partie1: Niveau international — Institut international de recherche sur le bétail (ILRI)

Un intervenant de l'ILRI présentera les résultats de divers ateliers organisés aux niveaux international et régional depuis 2000 sur la mise en œuvre de l'Accord SPS en ce qui concerne l'évaluation et la gestion des risques et la communication sur les risques.

Intervenant:

• Mme Delia Grace, Responsable du programme ILRI sur la sécurité sanitaire des aliments et les zoonoses
  Expériences en matière de renforcement des capacités dans l'analyse des risques en Afrique et en Asie, en particulier sur les marchés intérieurs et dans le commerce régional
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Partie 2: Niveau régional — Institut interaméricain de coopération pour l'agriculture (IICA)

Le représentant de l'IICA présentera les initiatives régionales relatives à l'évaluation et la gestion du risque et à la communication en la matière.

Intervenant:

• M. Robert Ahern, Responsable du programme de l'IICA sur la protection sanitaire agricole et la sécurité sanitaire des produits alimentaires
  Analyse des risques en Amérique: Succès, enjeux et possibilités
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Sixième séance: Optimisation des ressources pour l'évaluation des risques - Comment procéder avec des ressources limitées

Cette séance portera sur les moyens novateurs permettant aux Membres de s'acquitter de leur obligation dans le cadre de l'OMC de procéder à l'évaluation des risques et de fonder les mesures qu'ils prennent sur des principes scientifiques lorsque les ressources financières et humaines sont limitées. Les Membres pourront notamment faire part de leur expérience pour ce qui est de faire rédiger l'évaluation des risques par une partie autre que le pays importateur (le pays exportateur ou une tierce partie par exemple) et échanger des données avec d'autres Membres qui ont reçu des demandes similaires d'accès aux marchés. Les Membres qui ont coordonné des activités et des ressources réunissant les secteurs public et privé relateront également leur expérience. Cette activité sera suive d'une séance de questions et réponses.

Modérateur:

• Mme Lillian Bwalya, Présidente du Comité SPS

Intervenants:

• M.Sidney Suma,Expert des pays en développement, Consultant au Fonds pour l'application des normes et l'application du commerce, Papouasie-Nouvelle-Guinée
  Expériences de la Papouasie-Nouvelle-Guinée et des pays insulaires du Pacifique dans l'optimisation des ressources pour l'évaluation des risques
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• M. Guilherme Antônio da Costa Júnior, Expert en sécurité sanitaire des produits alimentaires
  Département des négociations sanitaires et phytosanitaires, Ministère de l’agriculture, de l’élevage et de l’approvisionnemen Optimisation des ressources pour l'évaluation des risques: l'expérience du Brésil
  
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13 heures — 15 heures

Pause déjeuner

15 heures — 17 heures

Septième séance: Échange de données d'expérience des Membres en matière de communication sur les risques

Durant cette séance, les Membres échangeront des données d'expérience sur des éléments importants de la communication sur les risques en s'appuyant en particulier sur des exemples concrets Chaque intervention portera sur un aspect de la communication en matière de risques et sera suivie d'une brève discussion entre les Membres.

Modérateur:

• Mme Maria Albarece, Philippines

Intervenants:

• M. Mpho Maja, Directeur de la santé animale
  Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche, Afrique du Sud
  Communication sur les risques: La méthode de l'Afrique du Sud
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• M. Mohamed Refaat Rasmy, Chef de l'Administration centrale de la quarantaine phytosanitaire
  Ministère de l'agriculture et de la mise en valeur des terres, Égypte
  Expérience dans l'analyse des risques en Égypte, en particulier en matière de communication

Partie 2:Décrire l'évaluation et la gestion des risques dans des communications; notamment en communiquant le manque de certitude et en tirant parti des nouveaux outils de communication (médias sociaux, etc.).

Intervenant:

• M. Antoon Opperhuizen,Chef du Laboratoire du Bureau de recherches pour la protection de la santé
  Évaluation des risques et Programmes de recherche, Pays-Bas
  Nouvelles approches en matière de communication sur les risques
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Partie 3:Communication ciblée - Qui est le destinataire du message, quels sont les éléments d'information dont il a besoin ou qu'il souhaite obtenir et quand doivent-ils lui être communiqués?

Intervenant:

• M. Guilherme Antônio da Costa Júnior, Expert en sécurité sanitaire des produits alimentaires
  Département des négociations sanitaires et phytosanitaires, Ministère de l’agriculture, de l’élevage et de l’approvisionnement alimentaire, Brésil
  Communication des risques ciblée: l'expérience du Brésil
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Enregistrement

Huitième séance: Conclusions et prochaines étapes

Cette séance sera principalement consacrée aux questions et réponses. Les intervenants présenteront quelques-unes des principales conclusions des séances et les Membres examineront le suivi éventuel à donner, y compris l'organisation éventuelle d'une activité ou d'un atelier distinct portant sur des éléments particuliers de l'analyse des risques.

Modérateur:

• Mme Christiane Wolff, Secrétariat de l’OMC

Intervenants:

  Représentants des pays en développement

• Mme Amelia Tejada, Experte dans le domaine des résidus de pesticides, Politique relative aux pesticides et Commission technique consultative
  Direction des pesticides et des engrais, Département de l'agriculture, Philippines

  Représentant des pays développés

• M. Robert Griffin, Coordonnateur national pour la quarantaine et l'inspection dans le domaine de l'agriculture
  Départemente l'agriculture, protection des végétaux et contrôle phytosanitaire, États-Unis

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