Cancún, Mexique - 2003

CONFÉRENCE MINISTÉRIELLE DE L'OMC, CANCÚN 2003: NOTES D'INFORMATION

NOTES D'INFORMATION POUR CANCÚN

Notes d'information sur la Conférence et les principales questions

Les présentes notes d'information décrivent la situation telle qu'elle existait au moment de mettre sous presse (mi août 2003).

Elles sont conçues pour aider les journalistes et le public à comprendre les grandes questions à l'ordre du jour de la Conférence ministérielle de Cancún. Elles ont été rédigées avec le souci de la plus grande exactitude possible, mais elles ne sont pas une interprétation juridique des Accords de l'OMC et ne préjugent pas les positions des gouvernements Membres à la Conférence et pendant les négociations.

Conférences ministérielles précédentes:
> Doha, 2001
> Seattle, 1999
> Genève, 1998
> Singapour, 1996

  Renseignements supplémentaires:
> L'OMC en quelques mots
> Comprendre l'OMC:
Introduction à l’OMC

Lettre de M. Supachai Panitchpakdi aux journalistes
Cancún devrait permettre d'achever le Programme de Doha pour le développement dans les délais

Programme de doha pour le développement
La Conférence de Doha a lancé les négociations, le CNC les supervise

Agriculture
Quand on veut, on DOIT pouvoir

Services
Négociations et autres travaux

Accès aux marchés pour les produits non agricoles
Les “modalités” restent encore à définir

Propriété intellectuelle (ADPIC)
Négociations, mise en œuvre et travaux du Conseil des ADPIC

Commerce et investissement
Passer d'accords bilatéraux à un accord multilatéral?

Commerce et politique de la concurrence
Faire face aux ententes et autres pratiques anticoncurrentielles

Transparence des marchés publics
Êtes vous prêts à négocier un accord, ou pas encore?

Facilitation des échanges
Moins de tracasseries administratives à la frontière

Règles: Mesures antidumping, subventions
Négociations visant à clarifier et à améliorer les disciplines

Règles: Accords commerciaux régionaux
Pierres angulaires ou pierres d'achoppement?

Règlement des différends
La force de l'argument et non l'argument de la force

Commerce et environnement
L'OMC et son rapport avec les accords environnementaux

Commerce électronique
Les travaux se poursuivent sur les questions nécessitant une clarification

Petites économies
Reconnaître les difficultés commerciales rencontrées par les petites économies

Commerce, dette et finances
Voir si l'OMC devrait prévoir des mesures plus spécifiques

Commerce et transfert de technologie
Voir si l'OMC devrait prévoir des mesures plus spécifiques

Coopération technique
Un effort conjoint de renforcement des capacités dans les pays en développement

Pays les moins avancés
Amélioration des possibilités commerciales

Traitement spécial et différencié
88 propositions à traiter

Mise en œuvre
Des progrès ont été faits mais il reste quelques questions délicates à régler

Pays membres et accessions
Devenir Membre de l'OMC

Quelques faits et chiffres
Données pour la cinquième Conférence ministérielle

Comprendre le jargon
Guide informel de la terminologie de l'OMC

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> en format Word 94 pages, 822Ko
> en format PDF 94 pages, 2232Ko

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