By Eriya Chea, Siramane Coulibaly, Mateo Ferrero, Chen Lu, Thomas Verbeet and Erik Wijkström

Les économies du monde entier adoptent de plus en plus de politiques de santé publique visant à améliorer la nutrition et à réduire l'apparition de maladies telles que les maladies cardiaques, les accidents vasculaires cérébraux et le diabète. Parallèlement à cela, les organismes de santé publique et les chercheurs s'intéressent de plus en plus à la question de savoir si la transformation des produits alimentaires (par l'utilisation d'additifs, de conservateurs et de substances aromatiques) nuit à la santé. Quelles sont donc les tendances du commerce de diverses catégories de produits alimentaires et les niveaux tarifaires appliqués par les économies?

Ce blog examine les flux commerciaux et les structures tarifaires afin d'étudier les liens possibles entre les politiques commerciales et les types de produits alimentaires qui font l'objet d'un commerce transfrontières, par catégorie de transformation. Le seul objectif est de mettre en évidence les tendances qui se dégagent des données. Il n'est pas entendu que la politique commerciale est un bon moyen d'améliorer la santé, ni que la transformation des produits alimentaires en elle-même présente nécessairement des risques pour la santé.

Droits de douane et catégories de transformation des produits alimentaires

À l'aide de la classification NOVA, qui classe les produits alimentaires selon leur degré de transformation, nous avons mis en correspondance les droits de douane avec le degré de transformation des produits alimentaires afin d'examiner les liens possibles entre le commerce et la nutrition.

Le système de classification des produits alimentaires NOVA classe les aliments en quatre groupes en fonction de leur degré de transformation, allant des aliments non transformés aux aliments ultra-transformés. Il a été largement utilisé dans la littérature scientifique, bien que certains critiques affirment qu'il est trop général et appliqué de manière incohérente.

Les quatre catégories de la classification NOVA peuvent être regroupées en trois grands groupes:

• Aliments non transformés (groupe 1 de la classification NOVA): cette catégorie couvre les aliments non transformés ou peu transformés, qui représentent environ 60% de l'ensemble des produits alimentaires considérés (par exemple, les fruits et légumes frais, le blé, l'avoine et d'autres céréales non transformés, ainsi que les lentilles, les pois chiches et d'autres légumineuses).
•  Aliments transformés (groupes 2 et 3 de la classification NOVA): cette catégorie correspond à une simplification la classification NOVA puisqu'elle inclut à la fois les ingrédients culinaires (par exemple, les huiles, les graisses, le sucre et le sel) et les produits modérément transformés (par exemple, les légumes en conserve, le fromage et le pain). Ils représentent environ 32% des produits alimentaires considérés.
• Aliments ultra-transformés (groupe 4 de la classification NOVA): cette catégorie couvre environ 8% des produits alimentaires considérés (par exemple, la crème glacée, les boissons sucrées, les collations emballées et les nouilles instantanées).

Cette classification a été appliquée à un total de 797 lignes tarifaires au niveau des positions à six chiffres du Système harmonisé 2022 utilisé pour classer les marchandises échangées, couvrant ainsi la plupart des produits alimentaires faisant l'objet d'échanges. La liste complète est disponible ici.

Flux commerciaux et droits de douane selon le degré de transformation des produits alimentaires 

De 1996 à 2024, les importations mondiales d'aliments non transformés ont augmenté plus rapidement que celles d'aliments transformés ou ultra-transformés, tant en valeur totale que par habitant. 

L'augmentation de la valeur totale des aliments non transformés a été la plus marquée en Asie, reflet de la taille et de la croissance démographique de la région, tandis que les importations par habitant ont augmenté le plus fortement en Amérique du Nord, en Europe et en Océanie. Dans ces trois régions, les importations par habitant d'aliments transformés et ultra-transformés ont également augmenté, mais de manière moins prononcée. 

En Afrique, en Asie, en Amérique du Sud, en Amérique centrale et dans les Caraïbes, les importations par habitant d'aliments non transformés ont été plus stables et ont même affiché une tendance à la baisse au cours de la dernière décennie. 

Dans l'ensemble, les données suggèrent que les tendances du commerce mondial par habitant continue d'être façonnées par la demande d'aliments primaires non transformés ou peu transformés, plutôt que par celle d'aliments transformés ou ultra-transformés.

La mise en correspondance des données internationales sur les droits de douane avec le degré de transformation des produits alimentaires montre que la moyenne des droits de la nation la plus favorisée (NPF) ont tendance à être plus bas pour les aliments non transformés que pour les aliments transformés ou ultra-transformés. Cependant, ce n'est pas toujours le cas. Certaines économies appliquent des droits moins élevés aux aliments ultra-transformés, ce qui peut potentiellement encourager le commerce de ces aliments. D'autres économies maintiennent quant à elles des droits plus élevés sur ces produits. 

La plupart des économies figurant parmi les 20 principaux importateurs de produits alimentaires imposent des droits relativement bas sur les trois catégories d'aliments, même si des différences subsistent. Par exemple, certaines économies imposent des droits nettement plus élevés sur les aliments ultra-transformés que sur les aliments non transformés, tandis que d'autres imposent des droits nettement plus élevés sur les aliments non transformés que sur les aliments ultra-transformés.

Principaux points à retenir 

La mise en correspondance des droits de douane avec la classification NOVA permet d'examiner les interactions entre les politiques commerciales et la nutrition. Elle montre que, même si les droits NPF sont généralement moins élevés pour les aliments non transformés, il n'existe pas de tendance mondiale unique. Les structures tarifaires sont diverses et complexes. 

Dans le même temps, les données commerciales montrent une forte croissance du commerce des produits alimentaires dans leur ensemble, les importations d'aliments non transformés augmentant beaucoup plus rapidement que celles d'aliments transformés ou ultra-transformés, tant en valeur totale que par habitant. Ces conclusions peuvent être pertinentes pour les décideurs politiques et les chercheurs qui étudient les interactions entre les mesures commerciales et les objectifs et politiques de santé publique. 

Les décisions relatives aux niveaux tarifaires pourraient avoir des conséquences indirectes sur la qualité de l'alimentation et les résultats en matière de santé publique. Alors que les discussions sur le commerce, les systèmes alimentaires et la santé publique se poursuivent aux niveaux national et international, il serait utile de mieux comprendre comment les mesures commerciales s'appliquent aux différents types d'aliments commercialisés afin d'élaborer des politiques cohérentes dans ces domaines.

Ce blog se concentre sur les droits de douane, mais les mesures non tarifaires, telles que l'étiquetage nutritionnel obligatoire, les restrictions en matière de publicité ou les normes obligeant les fabricants de produits alimentaires à modifier la composition de leurs produits afin d'en améliorer la qualité nutritionnelle, jouent également un rôle important dans l'évolution des habitudes de consommation alimentaire. Un nombre croissant de réglementations relatives aux produits alimentaires sont notifiées à l'OMC au titre de l'Accord sur les obstacles techniques au commerce (OTC), certaines d'entre elles faisant l'objet de "préoccupations commerciales spécifiques" au sein du Comité OTC.

• Télécharger les données utilisées dans les figures