Réunis en tant que Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS), qui traite de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, de la santé des animaux et de la préservation des végétaux, les Membres de l'OMC ont discuté de certaines des plus récentes de ces notifications, ainsi que d'autres problèmes commerciaux spécifiques.  Il s'agit là d'une tâche de routine du Comité, qui est chargé de déterminer si les gouvernements Membres respectent bien les prescriptions de l'Accord SPS.

Parmi les questions couvertes figuraient les mesures adoptées ou envisagées concernant le miel contenant du pollen de plantes génétiquement modifiées, les résidus de cadmium dans le cacao et le chocolat, l'influenza aviaire, la maladie de la vache folle, la ractopamine (additif alimentaire utilisé pour produire une viande maigre) et les "nouveaux" aliments.

Les Membres ont rendu hommage à la Chine pour les efforts qu'elle avait déployés en vue de s'acquitter de ses obligations en matière de mesures SPS, mais ils ont constaté avec préoccupation que certains renseignements n'étaient pas encore disponibles, que certaines mesures ne suivaient pas les normes internationales ou n'avaient pas de fondements scientifiques et que certaines procédures prenaient trop de temps.  Ces propos ont été tenus au titre de l'examen final de la façon dont la Chine avait agi depuis son accession à l'OMC en 2001, dans le cadre du "Mécanisme d'examen transitoire" couvrant un vaste éventail de sujets et prévu par l'Accord d'accession de la Chine.  Ce mécanise prévoyait des examens annuels pendant les huit premières années et un examen supplémentaire au bout de dix ans.

Les Membres ont en outre poursuivi leurs consultations sur les améliorations à apporter aux procédures afin de permettre au Président d'aider à trouver des solutions aux problèmes soulevés chez des Membres par des mesures prises par d'autres, dans le prolongement des travaux supplémentaires convenus lors du troisième examen de la mise en œuvre de l'Accord, ainsi que sur les normes privées et commerciales.

Enfin, les Membres ont discuté du rôle des organisations ayant le statut d'observateur et de leur mode de sélection face à l'accroissement du nombre des demandes d'admission à ce statut.

 

Quelques détails

Notifications

Une grande partie, mais non la totalité, des problèmes spécifiques abordés durant la réunion faisaient suite à des renseignements sur leurs mesures SPS que les gouvernements Membres avaient notifiées par l'intermédiaire de l'OMC.

Il a été signalé au Comité qu'à la fin du mois de septembre de cette année, 10 366 mesures ordinaires ou d'urgence avaient été notifiées depuis le 1er janvier 1995, date de la création de l'OMC, sans compter 2 980 ajouts, modifications ou corrections à des notifications existantes.

Les Membres fournissent en outre des renseignements sur les traductions de mesures notifiées disponibles dans les langues de l'OMC, ainsi que, depuis plus récemment, sur la reconnaissance de mesures SPS prises par d'autres comme étant équivalentes aux leurs.

Globalement, le volume des notifications s'inscrit en hausse.  Dans la dernière mise à jour du rapport du Secrétariat de l'OMC sur les notifications (G/SPS/GEN/804/Rev.4) il est signalé que le plus grand nombre de notifications enregistré en une seule année à ce jour (1 436) l'a été en 2010.

Nombre de notifications de mesures SPS par an

Notifications d'urgence
Ajouts, modifications et corrections ("addenda" et "corrigenda")
Notifications ordinaires

Depuis 1995, les États-Unis ont présenté plus du quart du total des notifications ordinaires (2 192), précédant le Brésil (775), la Chine (592) et le Canada (567).  Les plus grands nombres de notifications d'urgence ont été présentés par l'Albanie (125), les Philippines (114), la Nouvelle-Zélande (102) et les États-Unis (84).

Les pays en développement (dont les pays les moins avancés) présentent désormais davantage de notifications que les pays développés, leur part ayant dépassé les 50 pour cent en 2008 et totalisant maintenant environ les deux tiers des notifications chaque année.

Part des notifications de mesures SPS émanant des pays en développement et des pays les moins avancés

Le Secrétariat de l'OMC a mis en place un système permettant aux pays de soumettre des renseignements en ligne, ce qui devrait accroître la quantité, la qualité et la rapidité des notifications.

 

Quelques problèmes commerciaux spécifiques

(Voir aussi “PS” plus bas)

Pollen GM contenu dans le miel.  La Cour européenne de justice a récemment rendu une décision dans laquelle elle concluait que le pollen contenu dans le miel devait être considéré comme un "ingrédient" et non comme un constituant naturel, ce qui signifiait que le pollen de plantes génétiquement modifiées (GM) devait être autorisé en tant qu'ingrédient pour le miel commercialisé dans l'UE.

L'Argentine, l'Uruguay, le Mexique, le Brésil, le Canada, le Paraguay et les États-Unis se sont opposés à cette conclusion en faisant valoir qu'elle avait introduit un élément d'incertitude et entraîné une baisse des importations de l'UE.  Ils ont souligné que la norme internationale énoncée dans le Codex Alimentarius ne traitait pas le pollen comme un ingrédient et ont appelé l'UE à agir pour lever cet obstacle au commerce.  Les États-Unis ont ajouté que le pollen en cause dans l'affaire judiciaire en question provenait d'une variété génétiquement modifiée (MON810) dont la culture était autorisée dans l'UE.

L'UE a déclaré qu'elle était soucieuse de perturber aussi peu que possible le commerce et que l'arrêt s'appliquait aussi bien au miel de l'UE qu'au miel d'importation.  L'UE escomptait se voir remettre d'ici à la fin octobre un avis sur la sécurité alimentaire du pollen de MON810 (qui n'était pas encore autorisé) et s'attachait plus généralement à déterminer la meilleure approche, y compris le recours à des consultations.  Elle a toutefois ajouté que si du miel contenait du pollen GM autorisé ailleurs mais non dans l'UE, ce miel ne pouvait être importé dans l'UE.

Cadmium dans le cacao.  L'Équateur a dit qu'un projet de règlement de l'UE sur les résidus de cadmium dans le cacao risquait de fixer des teneurs maximales trop basses pour pouvoir être respectées, en particulier dans les pays à sols volcaniques.  Il a été appuyé par le Brésil, la Colombie, le Costa Rica, le Pérou, la République dominicaine, le Nicaragua, Cuba et le Venezuela.  L'UE a déclaré qu'elle envisageait toujours de réviser la limite pour le chocolat comme pour le cacao, mais n'avait pas encore pris de décision concernant la teneur limite en résidus et travaillait avec les producteurs de cacao et de chocolat pour veiller à ce que cette limite soit "aussi basse que raisonnablement possible".  Elle s'est réjouie d'apprendre que l'Équateur prenait des mesures visant à réduire au minimum les résidus présents dans les fèves de cacao.

 

Questions soulevées précédemment

Ractopamine.  Les États-Unis, le Canada, le Costa Rica, l'Équateur et le Pérou continuent de s'opposer à l'interdiction imposée par le Taipei chinois sur la viande d'animaux ayant été nourris avec de la ractopamine, médicament bêta-agoniste ajouté aux aliments des bovins et des porcins pour favoriser leur croissance et rendre leur viande plus maigre.  Le Taipei chinois a dit qu'il avait déjà expliqué sa position à la dernière réunion.

Mesures de l'Inde contre la grippe aviaire (influenza aviaire).  Les États-Unis et l'UE ont à nouveau appelé l'Inde à lever ses restrictions à l'importation — en place depuis plusieurs années — au motif que l'évaluation des risques que l'Inde leur avait adressée était inadéquate sur le plan scientifique, avis que partageait, à leurs dires, l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE).

Cette question est débattue depuis 2004, mais est abordée plus régulièrement depuis 2007.  Les États-Unis et l'UE affirment que ni les données scientifiques ni les normes internationales ne justifient des mesures telles que l'interdiction des importations de viande porcine puisque les porcs ne transmettent pas le virus en cause.  L'Inde a fait observer que le document qu'elle avait adressé aux États-Unis et à l'UE n'était qu'un projet décrivant une évaluation des risques qui n'avait pas encore été menée à son terme.  Elle a signalé que selon certains travaux de recherche scientifiques les porcs pouvaient être porteurs du virus et qu'il lui fallait défendre vigoureusement ses agriculteurs pauvres.

Loi des États-Unis sur la modernisation des règles en matière de sécurité sanitaire des aliments.  La Chine, l'Inde, la Turquie et le Costa Rica ont à nouveau exprimé leur préoccupation face à la nouvelle loi, l'Inde faisant valoir que ce texte ne respectait pas certains principes de l'Accord SPS ("équivalence" et "harmonisation").  Ces pays ont en revanche salué les efforts déployés par les États-Unis en vue d'expliquer cette loi et de fournir une assistance technique, certains les appelant à faire davantage, en particulier dans le cadre de sessions régionales.  Les États-Unis ont dit qu'ils seraient heureux de discuter de la fourniture d'un supplément d'assistance ou d'information, ainsi que de se pencher sur certains aspects des modalités de mise en œuvre de cette loi.

Règlement de l'UE sur les nouveaux aliments.  Le Pérou, la Colombie, le Paraguay, l'Équateur, le Costa Rica, le Brésil, le Chili et le Mexique ont à nouveau noté avec préoccupation que leurs produits autochtones et traditionnels étaient traités comme "nouveaux" dans l'UE parce que leur consommation sur ce marché n'avait pas d'antécédent historique suffisant.  L'UE a indiqué qu'un terrain d'entente sur un nouveau règlement restait à trouver et qu'elle réfléchissait maintenant à la manière d'y parvenir afin que les nouveaux aliments puissent avoir rapidement accès à son marché.

 

Examen final concernant la Chine

À l'occasion de ce dernier examen de la façon dont la Chine a mis en œuvre l'Accord SPS depuis son accession à l'OMC, des observations et des questions ont été formulées par l'UE (document G/SPS/W/262), les États-Unis, le Mexique et le Japon.  Il s'inscrivait dans le cadre du "Mécanisme d'examen transitoire" couvrant un vaste éventail de sujets et institué par l'Accord d'accession de la Chine, qui prévoyait des examens annuels pendant les huit premières années et un examen supplémentaire au bout de dix ans.

Des intervenants ont noté que le commerce des produits agricoles de la Chine avait fortement augmenté depuis son accession à l'OMC et lui ont rendu hommage pour ses efforts visant à se conformer à l'Accord SPS.  Ils ont en revanche fait état de certains problèmes auxquels ils étaient confrontés dans des domaines particuliers, tels que les additifs alimentaires et les mesures contre la maladie de la vache folle (ESB) et la grippe aviaire.

Plus généralement, ils ont souligné que certaines lois et règles demeuraient opaques parce que leurs traductions dans les langues de l'OMC n'étaient pas disponibles, que certaines d'entre elles étaient dépourvues de bases normatives et scientifiques internationales, que certaines mesures restreignant les échanges prenaient trop de temps à être supprimées et que certaines mesures s'appliquaient aux produits importés mais non aux produits chinois. (Des observations similaires sont fréquemment formulées dans le cadre des échanges réguliers entre Membres discutant de problèmes commerciaux spécifiques.)

La Chine a fait valoir qu'elle était un pays en développement et avait dû surmonter des obstacles considérables pour s'acquitter de ses obligations.  Elle a affirmé être disposée et résolue à continuer à discuter des préoccupations des Membres tant dans le cadre des travaux réguliers du Comité SPS qu'au niveau bilatéral.

Parmi les Membres de l'OMC, la Chine arrive au troisième rang des auteurs de notifications de mesures SPS avec 619 mesures régulières et d'urgence notifiées depuis son accession en 2001 (voir le rapport du Secrétariat G/SPS/GEN/804/Rev.4). (voir les communiqués antérieurs et les documents officiels).

 

Observateurs

Un grand nombre de Membres africains ont demandé que l'Union africaine soit admise au statut d'observateur au sein du Comité, eu égard notamment au fait qu'elle avait déjà le statut d'observateur auprès des "trois sœurs" — Codex Alimentarius, Organisation mondiale de la santé animale (OIE), Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) — dont les normes internationales étaient reconnues par l'Accord SPS.

Cette demande s'inscrit dans le prolongement de la décision récemment convenue d'admettre trois organisations régionales africaines au statut observateurs au sein du Comité SPS.

Les États-Unis, l'UE, le Canada et la Nouvelle-Zélande ont estimé qu'il fallait attendre jusqu'à ce que les Membres aient eu l'occasion d'examiner des lignes directrices sur le rôle des organisations ayant le statut d'observateur et sur l'admission de nouveaux observateurs.  Cette démarche venait en partie en réponse au fait que 11 organisations avaient demandé à être inscrites sur la liste actuelle des dix organisations ayant le statut d'observateur permanent et des onze invitées selon la réunion (voir la note du Secrétariat G/SPS/GEN/1112, précisions sur les organisations demandant le statut d'observateur).

Cette démarche faisait en outre suite à une discussion sur la question de savoir si une organisation ayant le statut d'observateur pouvait exprimer une opinion sur le degré de respect des normes de l'OMC par un de ses membre, et non pas seulement fournir plus généralement des avis en matière de normes au Comité.

Le représentant de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV), qui traite de la santé des plantes, a indiqué que l'avenir financier de la Convention s'était légèrement éclairci depuis qu'elle avait reçu des fonds.  Certains Membres ont cependant engagé d'autres Membres et la FAO, qui accueille la CIPV, à fournir plus de fonds pour les travaux de la CIPV, qu'ils ont qualifiés de vitaux pour le commerce.

 

Prochaines réunions

Ces dates (des réunions informelles se tiendront les autres jours de la semaine) pourraient encore être modifiées:

• 28-29 mars 2012
• 11-12 juillet 2012
• 17-18 octobre 2012

  

P.S.

Voici quelques questions ou considérations commerciales examinées lors de la réunion ou certaines des informations fournies à la réunion, conformément au projet d’ordre du jour (d’autres points ont été ajoutés durant la réunion). Une base de données des considérations commerciales soulevées figure dans le Système de gestion des renseignements SPS de l’OMC, http://spsims.wto.org.

Renseignements communiqués par …

les Membres (renseignements généraux)

• Union européenne — Les Escherichia coli producteurs de Shiga-toxines (STEC) dans l'Union européenne
• Japon — Renseignements concernant l'accident de la centrale nucléaire
• Madagascar — Mesures de l'UE affectant certains produits en provenance de Madagascar (G/SPS/GEN/1113)
• Canada — Réglementation sanitaire applicable aux animaux aquatiques
• Mexique — Utilisation des certificats électroniques SPS dans le commerce international
• République de Corée — Grippe aviaire
•  Argentine — Déclaration du Groupe de Cairns (WT/L/821)

les Membres (renseignements sur la situation concernant des parasites ou des maladies)

• Union européenne — Fièvre aphteuse en Bulgarie
•  Afrique du Sud — Situation en ce qui concerne la fièvre aphteuse
•  Afrique du Sud — Situation en ce qui concerne la grippe aviaire
•  Jamaïque — Maladie du verdissement des agrumes (G/SPS/GEN/1118)
•  Mexique — Encéphalite équine vénézuélienne (G/SPS/GEN/1124)

 

les organisations ayant le statut d'observateur

• OIE
• CIPV
• Codex
• CDAA
• Autres

 

Problèmes commerciaux spécifiques (G/SPS/GEN/204/Rev.11)

Nouvelles questions

• Restrictions à l'importation de viande de porc et de produits d'origine porcine imposées par la Malaisie - questions soulevées par l'Union européenne
• Prescriptions de la Chine en matière d'immatriculation et de contrôle des entreprises étrangères - questions soulevées par l'Inde
• Réglementation de l'UE sur le cadmium dans les fèves de cacao — questions soulevées par l'Équateur
• Restrictions imposées par la Thaïlande sur les raisins de table, pommes et poires — questions soulevées par l'Afrique du Sud
• Décision de la Cour de Justice de l'UE sur les pollens issus d'OGM — questions soulevées par l'Argentine
• LMR par défaut, limites de détermination ou limites de quantification imposées par les États-Unis sur le riz basmati — questions soulevées par l'Inde

 

Questions soulevées précédemment

(le numéro figurant après chaque question peut être utilisé pour se reporter à l'affaire sur le site http://spsims.wto.org/)

• Règlement de l'UE sur les ustensiles de cuisine en matière plastique polyamide et mélamine — questions soulevées par la Chine (n° 322)
• Loi des États-Unis sur la modernisation des règles en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires — questions soulevées par la Chine et l'Inde (n° 299)
• LMR appliquées par le japon au cacao — questions soulevées par l'Équateur (n° 283)
• Interdiction des abats par le Viet Nam — questions soulevées par l'Union européenne et les États-Unis (n° 314)
• Interdiction de certains additifs alimentaires par le Japon — questions soulevées par l'Inde (n° 307)
• Interdiction de la ractopamine dans la viande bovine et porcine par le Taipei chinois — questions soulevées par les États-Unis (n° 275)
• Limites maximales de résidus de pesticides imposées par l'UE— questions soulevées par l'Inde (n°306)
• Restrictions imposées par la Turquie sur les produits dérivés de la biotechnologie — questions soulevées par les États-Unis (n° 302)
• Application et modification du règlement de l'UE relatif aux nouveaux aliments — questions soulevées par le Pérou (n° 238)
• Restrictions à l'importation de viande fraîche imposées par les Philippines — questions soulevées par les États-Unis (n° 320)
• Restrictions à l'importation de végétaux et de produits d'origine végétale imposées par les États-Unis — questions soulevées par l'Union européenne (n° 102)
• Restrictions imposées par l'Indonésie sur la viande de volaille — questions soulevées par le Brésil (n° 286)
• Restrictions imposées par l'Inde en raison de la grippe aviaire — questions soulevées par l'Union européenne et les États-Unis (n° 185)
• Restrictions à l'importation de viande de porc fraîche imposées par l'Afrique du Sud — questions soulevées par le Brésil (n° 287)
• Non-reconnaissance par les États-Unis de la Patagonie méridionale comme région exempte de maladie et réouverture du marché à la viande bovine fraîche provenant du reste du pays — questions soulevées par l'Argentine (n° 318)
• Restrictions à l'importation de produits carnés imposées par l'Indonésie et reconnaissance du principe de régionalisation — questions soulevées par le Brésil (n° 305)
• Restrictions à l'importation imposées en raison de l'ESB — questions soulevées par l'Union européenne (n° 193)

 

Examen de notifications spécifiques reçues

• (néant)

Renseignements concernant la résolution des questions

• (néant)