OMC: NOUVELLES 2015

ADPIC


POUR EN SAVOIR PLUS:

  

“L’élaboration de l’Accord sur les ADPIC”, publication codirigée par Jayashree Watal et Antony Taubman, présente pour la première fois le témoignage personnel des négociateurs de cet accord commercial unique. Leurs riches contributions montrent comment les différentes perspectives politiques et les différents intérêts commerciaux ont été pris en compte dans le texte final, et elles présentent les alliances mouvantes qui transcendaient les frontières conventionnelles entre les pays développés et les pays en développement, en mettant l’accent sur des questions comme le droit d’auteur pour les logiciels, les brevets de médicaments et la portée de la protection des indications géographiques.

Lors du lancement de cette publication, le Directeur général Roberto Azevêdo a dit:

“Ce livre ne s’adresse pas seulement aux spécialistes de la propriété intellectuelle; et il ne prétend pas traiter du droit des ADPIC. En effet, en décrivant le processus pratique d’élaboration de l’Accord et en expliquant les méthodes de travail et les techniques de négociation utilisées — souvent improvisées — il apporte des éclairages concrets.

Je pense que ces éclairages sont encore utiles aujourd’hui pour comprendre comment une question aussi clivante a pu faire l’objet de négociations réussies. Ce livre est donc un témoignage exceptionnel qui permet de découvrir de l’intérieur l’art des négociations internationales.

Non seulement les témoignages recueillis dans ce livre sont d’un grand intérêt historique, mais ils seront aussi une source d’inspiration pour mener à bien les négociations futures dans d’autres domaines aussi complexes et aussi sensibles.”

Le texte intégral de son allocution est disponible ici.

Les personnes qui ont collaboré à cet ouvrage donnent leur avis sur la manière dont la propriété intellectuelle a trouvé sa place dans le Cycle d’Uruguay, sur les considérations politiques et économiques qui ont guidé les négociations sur les ADPIC, sur le rôle des acteurs non étatiques et les sources des règles de fond et de procédure incorporées dans l’Accord, et sur les enjeux futurs dans le domaine de la propriété intellectuelle.

En examinant comment les négociations ont abouti à un accord solide qui a servi de cadre à l’élaboration des politiques dans de nombreux pays, les participants proposent des enseignements utiles aux négociateurs d’aujourd’hui et de demain. Ils mettent en évidence l’effet levier que peut avoir un programme de négociation clair et ils soulignent les rôles importants mais distincts du Président, du Secrétariat et, surtout, des négociateurs eux-mêmes.

Prenant la parole lors du lancement du livre, Antony Taubman a dit ce qui suit: “L’Accord sur les ADPIC s’est révélé être un cadre étonnamment résistant et efficace pour assurer une gouvernance de qualité et équilibrée dans le domaine de la propriété intellectuelle. Les négociations nous ont montré les avantages qu’il y avait à adopter une approche inclusive en faisant preuve de curiosité intellectuelle afin d’en apprendre plus sur les questions techniques négociées — approche qui est d’autant plus utile aujourd’hui où nous cherchons ensemble à tirer des enseignements de l’expérience variée acquise en travaillant sur les ADPIC dans plus de 130 juridictions.”

Jayashree Watal a ajouté: “Le livre ne prétend pas présenter l’historique authentique de la négociation de l’Accord sur les ADPIC, ni être un guide pour l’interprétation de ses dispositions. Il présente simplement, comme son titre l’indique, des témoignages personnels de ceux qui ont participé aux négociations.”

 

 

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