COVID-19 ET LE COMMERCE MONDIAL

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La liste a d'abord été établie par le Secrétariat de l'OMC comme document de travail pour faciliter les discussions au Symposium de l'OMC sur la chaîne d'approvisionnement en vaccins contre la COVID-19 et la transparence réglementaire qui s'est tenu le 29 juin 2021. À cette activité, des représentants de l'industrie médicale et pharmaceutique, d'organisations internationales et du Secrétariat de l'OMC ont réfléchi à des moyens d'améliorer leur coopération pour trouver des solutions pratiques permettant de renforcer la réponse mondiale à la COVID-19.

La version révisée de la liste intègre les observations reçues de l'industrie et fait apparaître13 nouveaux intrants essentiels recensés. Il s'agit principalement de produits qui présentent un intérêt pour la fabrication de vaccins, tels que des biens consommables et des équipements spécifiques. En outre, la révision contient une mise à jour des codes tarifaires indicatifs afin de tenir compte de l'introduction de changements consécutifs à la parution de la version 2022 du Système harmonisé (SH).   

Il s'agit d'une liste purement indicative qui est susceptible d'être précisée, modifiée et améliorée sur la base des contributions des experts en pharmaceutique et en douanes. La liste n'a aucune valeur juridique et est sans préjudice des droits et obligations des Membres de l'OMC, ni du classement tarifaire attribué par les administrations des douanes des Membres de l'OMC au moment de l'importation.

La “Liste indicative conjointe d'intrants essentiels aux vaccins contre la COVID-19” peut être téléchargée ici.

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