MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES

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Le cours des champions de la transparence dans le domaine SPS a été lancé en octobre 2022 par la Directrice générale de l'OMC, Ngozi Okonjo-Iweala, qui a souligné que la transparence était un principe fondamental de l'OMC et a encouragé les participants à être des “acteurs du changement”.

L'objectif du cours était d'aider certains pays africains à mettre en œuvre le cadre de transparence SPS de l'OMC et à en tirer parti. Il a été organisé en coordination avec l'équipe chargée des obstacles techniques au commerce (OTC), qui a mis en place un programme similaire pour les fonctionnaires chargés des OTC dans la région africaine.

Un élément clé du cours des champions de la transparence dans le domaine SPS a été la mise en œuvre d'un plan d'action au cours des six mois de formation. Cela a permis aux participants de mettre en application leurs connaissances des dispositions relatives à la transparence dans le domaine SPS et de mettre en œuvre des actions visant à relever les défis actuels.

Les plans d'action ont permis aux participants d'avoir un aperçu des systèmes et procédures internes de leurs pays pour satisfaire aux obligations et recommandations en matière de transparence dans le domaine SPS — travail souvent effectué par divers organismes gouvernementaux. En outre, les plans d'action ont contribué à faire connaître les principales les dispositions en matière de transparence de l'Accord SPS aux principales parties prenantes, à renforcer la capacité des Membres à présenter des notifications à l'OMC et à consolider les mécanismes de coordination nationaux.

Les participants ont échangé des données d'expérience et fait part des résultats obtenus et des difficultés rencontrées. Ils ont exprimé leur détermination à continuer de s'appuyer sur leurs réalisations et à développer le savoir-faire dans leurs pays et régions, notamment en ce qui concerne l'utilisation d'outils de transparence en ligne tels que la plate-forme ePing SPS et OTC.

Le cours était divisé en trois parties principales. La première semaine s'est déroulée du 3 au 7 octobre 2022. Elle a vu la participation d'experts nationaux et de représentants des organismes internationaux de normalisation — la Commission du Codex Alimentarius, l'Organisation mondiale de la santé animale et la Convention internationale pour la protection des végétaux — connus sous le nom des “trois sœurs”.

Des séances virtuelles ont eu lieu du 19 octobre au 23 novembre 2022, au cours desquelles les participants ont élaboré des plans d'action à mettre en œuvre dans leur pays. Ils ont également été invités à assister virtuellement aux réunions du Comité SPS afin de mieux comprendre les travaux du Comité.

Le troisième et dernier segment — du 13 au 15 juin 2023 — a consisté en une séance de suivi visant à permettre aux participants de rendre compte des résultats de leurs plans d'action.

Le cours a été organisé par la section SPS de la Division de l'agriculture et des produits de base, en collaboration avec l'Institut de formation et de coopération technique (IFCT).

De plus amples renseignements sur l'Accord SPS et le Comité SPS sont disponibles ici.

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