A propos de l'OMC

RENSEIGNEMENTS PAR MEMBRE

La Mongolie et l'OMC

Cette page contient des renseignements concernant la participation de la Mongolie aux activités de l'OMC. La Mongolie est Membre de l'OMC depuis le 29 janvier 1997.

Site national
Government of Mongolia
(Ce site a été choisi par la délégation du Membre de l'OMC concerné)

  

Profils des Membres
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Nouvelles 

 

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Accession à l'OMC 

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Listes sur les marchandises et données tarifaires 

  

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Listes concernant les services et exemptions NPF 

  • Comment lire une liste concernant les services.
  • Base de données sur les services (s'affiche dans une nouvelle fenêtre, uniquement en anglais).
    Vous pouvez utiliser cette base de données pour retrouver la Liste sur les services de tel ou tel Membre ou pour comparer les engagements concernant les services pris par les Membres. La base de données ne comprend pas de données sur les négociations en cours.
  • Tous les engagements et exemptions en matière de services. Cette page donne accès aux documents officiels d'origine communiqués par la Mongolie. Ces documents ne sont pas codifiés (ce qui signifie qu'ils peuvent être modifiés/remplacés par des documents ultérieurs).

  

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Examens de la politique commerciale de la Mongolie  

Pour des explications et informations générales, voir la page examens des politiques commerciales

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Différends concernant la Mongolie 

Placez la souris sur le numéro d'un différend dans le tableau ci-après pour voir le titre de l'affaire. Cliquez sur le numéro du différend pour accéder à une page contenant des renseignements détaillés.

Pour des explications et informations générales, voir la page règlement des différends.

  

  

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Notifications de la Mongolie 

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> Aide au téléchargement de ces documents

  • Accords commerciaux régionaux (Code WT/REG* and N)     > recherche
  • ADPIC: Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux ADPIC par l’ensemble des instruments de transparence à la disposition des Membres.
  • Agriculture (Cote des documents: G/AG/N/MNG/*)     > recherche
  • Antidumping (Cote des documents: G/ADP/N/* and MNG)     > recherche
  • Balance des paiements (Cote des documents: WT/BOP/N/*)     > recherche
  • Commerce et développement (cote des documents: WT/COMTD/N/*)     > recherche
  • Droits de propriété intellectuelle (voir plus haut ADPIC)
  • Entreprises commerciales d'État (cote des documents: G/STR/N/* and MNG)     > recherche
  • Évaluation en douane (cote des documents: G/VAL/N/* and MNG)     > recherche
  • Licences d'importation (cote des documents: G/LIC/N/* and MNG)     > recherche
  • Marchés publics (Code GPA/* et plusieurs mots clés)     > recherche
  • Mesures concernant les investissements et liées au commerce (cote des documents: G/TRIMS/N/* and MNG)     > recherche
  • Mesures sanitaires et phytosanitaires (cote des documents: G/SPS/N/MNG/*)     > recherche
  • Obstacles techniques au commerce: Il est possible d'accéder, par le portail concernant les OTC, aux notifications au titre de l'Accord OTC
  • Produits des technologies de l'information (ATI) (cote des documents: plusieurs)     > recherche
  • Règles d'origine (cote des documents: G/RO/N/*)     > recherche
  • Sauvegardes (cote des documents: G/SG/N/* and MNG)     > recherche
  • Services (cote des documents: S/C/N/*)     > recherche
  • Subventions et mesures compensatoires (cote des documents: G/SCM/N/* and MNG)     > recherche
  • Textiles: Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux textiles par le portail concernant les textiles

  

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Acceptation des instruments multilatéraux

 

Participation aux accords plurilatéraux

 

Participation aux ACR et aux arrangements commerciaux préférentiels

 

Études de cas

(en anglais uniquement)

 

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