RENSEIGNEMENTS PAR MEMBRE

Le Népal et l'OMC

Cette page contient des renseignements concernant la participation du Népal aux activités de l'OMC. Le Népal est Membre de l'OMC depuis le 23 avril 2004.

Site national
(Aucun site n'a été indiqué)

  

Profils des Membres
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Nouvelles 

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Accession à l'OMC 

  

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Listes sur les marchandises et données tarifaires 

  

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Listes concernant les services et exemptions NPF

  

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Examens de la politique commerciale du Népal 

Pour des explications et informations générales, voir la page examens des politiques commerciales.

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Différends concernant le Népal 

Placez la souris sur le numéro d'un différend dans le tableau ci-après pour voir le titre de l'affaire. Cliquez sur le numéro du différend pour accéder à une page contenant des renseignements détaillés.

Pour des explications et informations générales, voir la page règlement des différends.

  

  

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Notifications du Népal 

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> Aide au téléchargement de ces documents

  • Accords commerciaux régionaux (Code WT/REG* and N)     > recherche
  • ADPIC: Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux ADPIC par l’ensemble des instruments de transparence à la disposition des Membres.
  • Agriculture (cote des documents: G/AG/N/NPL/*)     > recherche
  • Antidumping (cote des documents: G/ADP/N/* and NPL)     > recherche
  • Balance des paiements (cote des documents: WT/BOP/N/*)     > recherche
  • Commerce et développement (cote des documents: WT/COMTD/N/*)     > recherche
  • Droits de propriété intellectuelle (voir plus haut ADPIC)
  • Entreprises commerciales d'État (cote des documents: G/STR/N/* and NPL)     > recherche
  • Évaluation en douane (cote des documents: G/VAL/N/* and NPL)     > recherche
  • Licences d'importation (cote des documents: G/LIC/N/* and NPL)     > recherche
  • Marchés publics (Code GPA/* et plusieurs mots clés)     > recherche
  • Mesures concernant les investissements et liées au commerce (Code G/TRIMS/N/* and NPL)     > recherche
  • Mesures sanitaires et phytosanitaires (cote des documents: G/SPS/N/NPL/*)     > recherche
  • Obstacles techniques au commerce Il est possible d'accéder, par le portail concernant les OTC, aux notifications au titre de l'Accord OTC.
  • Produits des technologies de l'information (ATI) (cote des documents: plusieurs)     > recherche
  • Règles d'origine (cote des documents: G/RO/N/*)     > recherche
  • Sauvegardes (cote des documents: G/SG/N/* and NPL)     > recherche
  • Services (cote des documents: S/C/N/*)     > recherche
  • Subventions et mesures compensatoires (cote des documents: G/SCM/N/* and NPL)     > recherche
  • Textiles Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux textiles par le portail concernant les textiles.

  

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Acceptation des instruments multilatéraux

 

Participation aux accords plurilatéraux

 

Participation aux ACR et aux arrangements commerciaux préférentiels

 

 

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