A propos de l'OMC

RENSEIGNEMENTS PAR MEMBRE

Les Seychelles et l'OMC

Cette page contient des renseignements concernant la participation des Seychelles aux activités de l'OMC. Les Seychelles sont Membre de l'OMC depuis le 26 avril 2015.

Site national
(Aucun site n'a été indiqué.)

  

Profils des Membres
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Nouvelles 

 

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Accession à l'OMC 

  

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Listes sur les marchandises et données tarifaires 

  

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Listes concernant les services et exemptions NPF 

  

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Examens de la politique commerciale des Seychelles  

Pour des explications et informations générales, voir la page examens des politiques commerciales.

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Différends concernant les Seychelles 

Placez la souris sur le numéro d'un différend dans le tableau ci-après pour voir le titre de l'affaire. Cliquez sur le numéro du différend pour accéder à une page contenant des renseignements détaillés.

Pour des explications et informations générales, voir la page règlement des différends.

  

  

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Notifications des Seychelles  

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> aide succincte au téléchargement
> aide complète pour Documents en ligne

  • Accords commerciaux régionaux (cote des documents: WT/REG* and N)     > recherche
  • ADPIC: Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux ADPIC par le portail concernant les ADPIC.
  • Agriculture (cote des documents: G/AG/N/SYC/*)     > recherche
  • Antidumping (cote des documents: G/ADP/N/* and Seychelles)     > recherche
  • Balance des paiements (cote des documents: WT/BOP/N/*)     > recherche
  • Commerce et développement (cote des documents: WT/COMTD/N/*)     > recherche
  • Droits de propriété intellectuelle (voir plus haut ADPIC)
  • Entreprises commerciales d'État (cote des documents: G/STR/N/* and Seychelles)     > recherche
  • Évaluation en douane (cote des documents: G/VAL/N/* and Seychelles)     > recherche
  • Licences d'importation (cote des documents: G/LIC/N/* and Seychelles)     > recherche
  • Marchés publics (cote des documents: GPA/* et plusieurs mots clés)     > recherche
  • Mesures concernant les investissements et liées au commerce (cote des documents: G/TRIMS/N/* and Seychelles)     > recherche
  • Mesures sanitaires et phytosanitaires (cote des documents: G/SPS/N/SYC/*)     > recherche
  • Obstacles techniques au commerce Il est possible d'accéder, par le portail concernant les OTC, aux notifications au titre de l'Accord OTC.
  • Produits des technologies de l'information (ATI) (cote des documents: plusieurs)     > recherche
  • Règles d'origine (cote des documents: G/RO/N/*)     > recherche
  • Sauvegardes (cote des documents: G/SG/N/* and Seychelles)     > recherche
  • Services (cote des documents: S/C/N/*)     > recherche
  • Subventions et mesures compensatoires (cote des documents: G/SCM/N/* and Seychelles)     > recherche
  • Textiles Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux textiles par le portail concernant les textiles.

  

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Acceptation des instruments multilatéraux

 

Participation aux accords plurilatéraux

 

Participation aux ACR et aux arrangements commerciaux préférentiels

 

Voir aussi:
> Accession des Seychelles

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