RENSEIGNEMENTS PAR MEMBRE

Saint-Kitts-et-Nevis et l'OMC

Cette page contient des renseignements concernant la participation de Saint-Kitts-et-Nevis aux activités de l'OMC. Saint-Kitts-et-Nevis est Membre de l'OMC depuis le 21 février 1996 et Membre du GATT depuis le 24 mars 1994.

Nouvelles

Statistiques du commerce

Voir data.wto.org pour plus d'informations

Voir data.wto.org pour plus d'informations

Voir data.wto.org pour plus d'informations

Voir data.wto.org pour plus d'informations

Données tarifaires et listes concernant les marchandises et les services

  • Comment lire une liste concernant les services.
  • Base de données sur les services (uniquement en anglais).
    Vous pouvez utiliser cette base de données pour retrouver la Liste sur les services de tel ou tel Membre ou pour comparer les engagements concernant les services pris par les Membres. La base de données ne comprend pas de données sur les négociations en cours.
  • Tous les engagements et exemptions en matière de services. Cette page donne accès aux documents officiels d'origine communiqués par la délégation du Membre de l'OMC concerné. Ces documents ne sont pas codifiés (ce qui signifie qu'ils peuvent être modifiés/remplacés par des documents ultérieurs).

Source Profils tarifaires;
Pour plus de précisions, voir les pages Trouver des données tarifaires et data.wto.org

Pour des explications et des informations générales, voir la page Règlement des différends

Notifications

Dernière notification

Documents de négociation, propositions et autres documents de Saint-Kitts-et-Nevis ou concernant Saint-Kitts-et-Nevis (autres que les documents relatifs aux différends et les notifications)

Les Membres de l'OMC/observateurs utilisent les Comités OTC et SPS pour examiner des préoccupations commerciales spécifiques (PCS). Il s'agit souvent de projets de lois, de règlements ou de procédures susceptibles d'affecter leur commerce; dans de nombreux cas, ces mesures ont été notifiées aux Comités avant leur entrée en vigueur. Les Membres soulèvent essentiellement des PCS pour en savoir plus sur la portée et la mise en œuvre des règlements des autres Membres à la lumière des obligations fondamentales relatives aux OTC et aux mesures SPS, et signaler les effets (potentiels) sur le commerce.

Affichage plein écran

Les Membres de l'OMC/observateurs utilisent les Comités OTC et SPS pour examiner des préoccupations commerciales spécifiques (PCS). Il s'agit souvent de projets de lois, de règlements ou de procédures susceptibles d'affecter leur commerce; dans de nombreux cas, ces mesures ont été notifiées aux Comités avant leur entrée en vigueur. Les Membres soulèvent essentiellement des PCS pour en savoir plus sur la portée et la mise en œuvre des règlements des autres Membres à la lumière des obligations fondamentales relatives aux OTC et aux mesures SPS, et signaler les effets (potentiels) sur le commerce.

Affichage plein écran

Les Membres de l'OMC/observateurs utilisent les Comités OTC et SPS pour examiner des préoccupations commerciales spécifiques (PCS). Il s'agit souvent de projets de lois, de règlements ou de procédures susceptibles d'affecter leur commerce; dans de nombreux cas, ces mesures ont été notifiées aux Comités avant leur entrée en vigueur. Les Membres soulèvent essentiellement des PCS pour en savoir plus sur la portée et la mise en œuvre des règlements des autres Membres à la lumière des obligations fondamentales relatives aux OTC et aux mesures SPS, et signaler les effets (potentiels) sur le commerce.

Affichage plein écran

Les Membres de l'OMC/observateurs utilisent les Comités OTC et SPS pour examiner des préoccupations commerciales spécifiques (PCS). Il s'agit souvent de projets de lois, de règlements ou de procédures susceptibles d'affecter leur commerce; dans de nombreux cas, ces mesures ont été notifiées aux Comités avant leur entrée en vigueur. Les Membres soulèvent essentiellement des PCS pour en savoir plus sur la portée et la mise en œuvre des règlements des autres Membres à la lumière des obligations fondamentales relatives aux OTC et aux mesures SPS, et signaler les effets (potentiels) sur le commerce.

Adhésion à des accords commerciaux régionaux et à des accords commerciaux préférentiels

Consulter la page sur les ACR pour des explications et le contexte.

Voir la page sur les ACPr pour des explications et le contexte.

Partager


Acceptation des instruments multilatéraux

Participation aux accords plurilatéraux

Des problèmes pour visualiser cette page?
Veuillez écrire à [email protected] en indiquant le système d’exploitation et le navigateur que vous utilisez.