LES CONFÉRENCES MINISTÉRIELLES

Documents

 

Décisions ministérielles

Subventions à la pêche
Programme de travail sur le commerce électronique
Plaintes en situation de non violation et motivées par une autre situation dans le domaine des ADPIC
Programme de travail sur les petites économies

Séance de clôture

Allocution de M. Roberto Azevêdo - Directeur général de l'OMC
Déclaration finale de la Présidente

Séance d'ouverture

Déclaration présidentielle
Déclaration de S.E. M. Tabaré Vázquez - Président de la République orientale de l'Uruguay
Déclaration de S.E. M. Mauricio Macri - Président de la République Argentine
Déclaration de S.E. M. Horacio Cartes Jara - Président de la République du Paraguay
Déclaration de M. Roberto Azevêdo - Directeur général de l'OMC
Déclaration de S.E. M. l'Ambassadeur Xavier Carim - Président, Conseil général de l'OMC

Communication ministérielle conjointe

Communication ministérielle conjointe sur la réglementation intérieure dans le domaine des services
Déclaration conjointe sur le commerce électronique
Déclaration ministérielle conjointe sur la facilitation de l'investissement pour le développement
Déclaration sur l'établissement d'un Programme de travail informel de l'OMC pour les MPME

Déclarations en séance plénière

Autres documents de la CM11

Déclaration faite par les Ministres du Groupe des petites économies vulnérables (PEV) à la onzième session de la Conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce
Intervention de Mme l'Ambassadrice Amina Mohamed, EGH, CAV - Ministre des affaires étrangères - République du Kenya
Déclaration ministérielle du Groupe du Pacifique prononcée à la onzième Conférence ministérielle de l'OMC à Buenos Aires le 12 décembre 2017
Programme de travail sur la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la convention sur la diversité biologique (CDB)
Déclaration ministérielle sur la réforme des subventions aux combustibles fossiles
Commerce des produits alimentaires et agricoles - Déclaration conjointe des Ministres soussignés - Buenos Aires (Argentine) - 11 décembre 2017
Déclaration ministérielle adoptée à la première réunion des Ministres du commerce du Groupe G7+ des accessions à l'OMC - Buenos Aires, Argentine, 10 décembre 2017
Communiqué ministériel du MIKTA
Déclaration des pays en développement sans littoral - Buenos Aires 2017
Communication ministérielle du Groupe des membres relevant de l'article XII - Buenos Aires, 10 décembre 2017
Réunion des Ministres du commerce des PMA - Buenos Aires (Argentine), 9 décembre 2017 - Déclaration ministérielle des PMA
Communiqué ministériel du G/33 - Buenos Aires, 9 décembre 2017
Déclaration ministérielle du Groupe informel des pays en développement
Projet de Décision ministérielle du G90 - Traitement spécial et différencié - Révision
Projet de Décision ministérielle du G90 - Traitement spécial et différencié
Programme de travail sur le commerce électronique - Communication présentée par le Groupe africain
Le programme de travail sur le commerce électronique - Déclaration du Groupe africain
Séance plénière - Liste des intervenants - Révision
Séance plénière - Liste des intervenants - Révision
Séance plénière - Liste des intervenants - Révision
Séance plénière - Liste des intervenants
Mise en oeuvre des éléments du coton liés au commerce - Rapport de situation du Directeur général à la onzième Conférence ministérielle
Mécanisme d'examen des politiques commerciales - Sixième évaluation du mécanisme d'examen des politiques commerciales
WTO Accessions - 2017 annual report by the Director General
Aspects de la question du coton relatifs à l'aide au développement - Huitième rapport périodique du Directeur général

Dialogue régional sur les accessions à l'OMC des pays de la grande corne de l'Afrique

Cinquième table ronde de la Chine sur les accessions à l'OMC Siem Reap (Cambodge), 20-22 mars 2017
Meilleures pratiques pour l'accession des pays les moins avancés
Approfondir l'intégration de l'Afrique dans l'économie mondiale par la facilitation du commerce et des investissements au service du développement - Déclaration d'Abuja
Déclaration ministérielle du groupe ACP à la onzième conférence ministérielle de l'OMC

Déclaration de soutien au système commercial multilatéral

Déclaration ministérielle conjointe de l'Argentine; de l'Australie; du Bénin; du Canada; du Chili; de la Colombie; du Costa Rica; de la Côte d'Ivoire; d'El Salvador; de l''Etat du Koweït; de l'ex-république yougoslave de Macédoine; de la Fédération de Russie; du Guatemala; de Hong Kong, Chine; de l'Islande; d'Israël; du Kazakhstan; du Libéria; du Liechtenstein; de la Mauritanie; du Mexique; du Monténégro; du Myanmar; du Nigéria; de la Norvège; de la Nouvelle-Zelande; du Pakistan; du Panama; du Paraguay; du Pérou; du Qatar; de la République de Corée; de la République démocratique populaire lao; de la République de Moldova; de la République dominicaine; du Sénégal; de Singapour; de la Suisse; du Taipei chinois; de la Thaïlande; de la Turquie; de l'Ukraine; de l'Uruguay; et du Viet Nam - Prononcée le 11 décembre 2017

Déclaration de la Présidente de la Conférence

Déclaration de Mmme Susana Malcorra - Présidente de la onzième Conférence ministérielle - Lundi 11 décembre 2017

Projet de Décision ministérielles

Projet de Décision ministérielles sur les subventions à la pêche
Programme de travail sur le commerce électronique - Projet de Décision ministérielle du 13 décembre 2017
Plaintes en situation de non violation et motivées par une autre situation dans le domaine des ADPIC - Projet de Décision ministérielle du 13 décembre 2017

Renseignements logistiques pour les participants

Période préparatoire à la CM11 - Liste indicative de documents

Cette page d'information contient une liste indicative de rapports et autres documents distribués pendant la période préparatoire de la 11ème Conférence ministérielle. Cette liste a été établie par le Secrétariat, à la demande du Président du Conseil général, suite à une demande faite à la réunion du Conseil général du 30 novembre 2017. Elle vise uniquement à aider les Membres et n'est censée avoir aucun statut particulier. Elle n'est pas exhaustive et est sans préjudice des positions des Membres, des discussions en cours et de toutes autres communications et propositions, ainsi que des travaux de la Conférence ministérielle.

Rapports

Rapports du Conseil général et de ses organes subsidiaires

Conseil général, Organe de règlement des différends et Organe d'examen des politiques commerciales: WT/GC/191, WT/DSB/74, WT/TPR/407

Conseils sectoriels: G/L/1204, S/C/53, IP/C/80

Comités du commerce et du développement (WT/COMTD/96 et Corr.1), du commerce et de l'environnement (WT/CTE/24), et des accords commerciaux régionaux (WT/REG/27)

Groupes de travail du commerce, de la dette et des finances (WT/WGTDF/16), et du commerce et du transfert de technologie (WT/WGTTT/19)

Comités institués en vertu des accords commerciaux plurilatéraux: GPA/145 et Corr.1, WT/L/1016

Rapports des Présidents des organes de négociation(1)

Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement: TN/CTD/32

Session extraordinaire de l'Organe de règlement des différends: TN/DS/30

Session extraordinaire du Conseil des ADPIC: TN/IP/25

Groupe de négociation sur l'accès aux marchés: TN/MA/31

Session extraordinaire du Conseil du commerce des services: TN/S/41

Session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement: TN/TE/24

Groupe de négociation sur les règles: TN/RL/28 et TN/RL/28/Suppl.1

Communications et propositions des Membres
Domaines de négociation

Agriculture(2)

Subventions à la pêche

WT/MIN(17)/25, Projets de décisions WT/MIN(17)/W/4

Accès aux marchés pour les produits non agricoles

Services

Développement / Traitement spécial et différencié

Travaux ordinaires

Petites économies

Projet de décision dans le document WT/MIN(17)/W/2(3), WT/MIN(17)/37

Commerce électronique

WT/MIN(17)/35 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/137), WT/MIN(17)/30 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/149/Rev.1), WT/MIN(17)/34 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/150), WT/MIN(17)/29 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/152/Rev.1), WT/MIN(17)/27 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/153), JOB/GC/155, WT/MIN(17)/26 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/156/Rev.1), JOB/GC/168, WT/MIN(17)/15/Rev.1 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/140/Rev.5) . Voir aussi le rapport du Président sur le Programme de travail sur le commerce électronique contenu dans le document WT/GC/W/739.

SPS

Projet de Décision ministérielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Brésily

Work Programme on the relationship between TRIPS and the CBD

Work Programme on the relationship between TRIPS and the Convention on Biological Diversity (CBD)

Autres communications des Membres

Facilitation de l'investissement

WT/MIN(17)/12 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/159) et la déclaration contenue dans le document JOB/GC/163, WT/MIN(17)/48

Micro, petites et moyennes entreprises (MPME)

WT/MIN(17)/24/Rev.1 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/147) et la déclaration contenue dans le document JOB/GC/162, WT/MIN(17)/46

Coopération en vue de la fourniture d'un emploi aux Syriens déplacés

Cooperation for providing employment for displaced Syrians - Communication from Qatar and Turkey

Accords commerciaux régionaux

Projet de Décision ministérielle sur l'amélioration de la transparence des accords commerciaux régionaux - Communication présentée par la Fédération de Russie

Ordre du jour provisoire

Ordre du jour provisoire

Notes de bas de page

  1. Les rapports des Présidents des organes de négociation sont distribués sous la responsabilité des Présidents Retour au texte
  2. Voir aussi la compilation contenue dans le document JOB/AG/128 Retour au texte
  3. À sa réunion du 30 novembre 2017, le Conseil général est convenu de transmettre le projet de décision ministérielle contenu dans le document WT/COMTD/SE/W/36/Rev.1 pour adoption par la Conférence ministérielle Retour au texte