LES CONFÉRENCES MINISTÉRIELLES

Documents

 

Décisions ministérielles

WT/MIN(17)/64
Subventions à la pêche
WT/MIN(17)/65
Programme de travail sur le commerce électronique
WT/MIN(17)/66
Plaintes en situation de non violation et motivées par une autre situation dans le domaine des ADPIC
WT/MIN(17)/63
Programme de travail sur les petites économies

Séance de clôture

WT/MIN(17)/74
Allocution de M. Roberto Azevêdo - Directeur général de l'OMC
WT/MIN(17)/67
Déclaration finale de la Présidente

Séance d'ouverture

WT/MIN(17)/53
Déclaration présidentielle
WT/MIN(17)/78
Déclaration de S.E. Mme Michelle Bachelet - Présidente de la République du Chili
WT/MIN(17)/77
Déclaration de S.E. M. Michel Temer - Président de la République Fédérative du Brésil
WT/MIN(17)/76
Déclaration de S.E. M. Tabaré Vázquez - Président de la République orientale de l'Uruguay
WT/MIN(17)/75
Déclaration de S.E. M. Mauricio Macri - Président de la République Argentine
WT/MIN(17)/72
Déclaration de S.E. M. Horacio Cartes Jara - Président de la République du Paraguay
WT/MIN(17)/45
Déclaration de M. Roberto Azevêdo - Directeur général de l'OMC
WT/MIN(17)/43
Déclaration de S.E. M. l'Ambassadeur Xavier Carim - Président, Conseil général de l'OMC

Communication ministérielle conjointe

WT/MIN(17)/61
Communication ministérielle conjointe sur la réglementation intérieure dans le domaine des services
WT/MIN(17)/60
Déclaration conjointe sur le commerce électronique
WT/MIN(17)/59
Déclaration ministérielle conjointe sur la facilitation de l'investissement pour le développement
WT/MIN(17)/58
Déclaration sur l'établissement d'un Programme de travail informel de l'OMC pour les MPME

Déclarations en séance plénière

Autres documents de la CM11

WT/MIN(17)/73
Déclaration faite par les Ministres du Groupe des petites économies vulnérables (PEV) à la onzième session de la Conférence ministérielle de l'Organisation mondiale du commerce
WT/MIN(17)/71
Intervention de Mme l'Ambassadrice Amina Mohamed, EGH, CAV - Ministre des affaires étrangères - République du Kenya
WT/MIN(17)/62
Déclaration ministérielle du Groupe du Pacifique prononcée à la onzième Conférence ministérielle de l'OMC à Buenos Aires le 12 décembre 2017
WT/MIN(17)/57
Programme de travail sur la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la convention sur la diversité biologique (CDB)
WT/MIN(17)/54
Déclaration ministérielle sur la réforme des subventions aux combustibles fossiles
WT/MIN(17)/52
Commerce des produits alimentaires et agricoles - Déclaration conjointe des Ministres soussignés - Buenos Aires (Argentine) - 11 décembre 2017
WT/MIN(17)/51
Déclaration ministérielle adoptée à la première réunion des Ministres du commerce du Groupe G7+ des accessions à l'OMC - Buenos Aires, Argentine, 10 décembre 2017
WT/MIN(17)/49
Communiqué ministériel du MIKTA
WT/MIN(17)/44
Déclaration des pays en développement sans littoral - Buenos Aires 2017
WT/MIN(17)/42
Communication ministérielle du Groupe des membres relevant de l'article XII - Buenos Aires, 10 décembre 2017
WT/MIN(17)/40
Réunion des Ministres du commerce des PMA - Buenos Aires (Argentine), 9 décembre 2017 - Déclaration ministérielle des PMA
WT/MIN(17)/38
Communiqué ministériel du G/33 - Buenos Aires, 9 décembre 2017
WT/MIN(17)/36
Déclaration ministérielle du Groupe informel des pays en développement
WT/MIN(17)/23/Rev.1
Projet de Décision ministérielle du G90 - Traitement spécial et différencié - Révision
WT/MIN(17)/23
Projet de Décision ministérielle du G90 - Traitement spécial et différencié
WT/MIN(17)/22
Programme de travail sur le commerce électronique - Communication présentée par le Groupe africain
WT/MIN(17)/21
Le programme de travail sur le commerce électronique - Déclaration du Groupe africain
WT/MIN(17)/W/3/Rev.3
Séance plénière - Liste des intervenants - Révision
WT/MIN(17)/W/3/Rev.2
Séance plénière - Liste des intervenants - Révision
WT/MIN(17)/W/3/Rev.1
Séance plénière - Liste des intervenants - Révision
WT/MIN(17)/W/3
Séance plénière - Liste des intervenants
WT/MIN(17)/13
Mise en oeuvre des éléments du coton liés au commerce - Rapport de situation du Directeur général à la onzième Conférence ministérielle
WT/MIN(17)/9
Mécanisme d'examen des politiques commerciales - Sixième évaluation du mécanisme d'examen des politiques commerciales
WT/ACC/31 - WT/GC/189 - WT/MIN(17)/6
Accessions à l'OMC - Rapport annuel 2017 du Directeur général
WT/CFMC/DG/8 - WT/GC/187 - WT/MIN(17)/5
Aspects de la question du coton relatifs à l'aide au développement - Huitième rapport périodique du Directeur général
WT/MIN(17)/2

Dialogue régional sur les accessions à l'OMC des pays de la grande corne de l'Afrique

WT/MIN(17)/1
Cinquième table ronde de la Chine sur les accessions à l'OMC Siem Reap (Cambodge), 20-22 mars 2017
Meilleures pratiques pour l'accession des pays les moins avancés
WT/MIN(17)/4 - WT/GC/186
Approfondir l'intégration de l'Afrique dans l'économie mondiale par la facilitation du commerce et des investissements au service du développement - Déclaration d'Abuja
WT/MIN(17)/3
Déclaration ministérielle du groupe ACP à la onzième conférence ministérielle de l'OMC

Déclaration de soutien au système commercial multilatéral

WT/MIN(17)/55/Rev.1
Déclaration ministérielle conjointe de l'Argentine; de l'Australie; du Bénin; du Canada; du Chili; de la Colombie; du Costa Rica; de la Côte d'Ivoire; d'El Salvador; de l''Etat du Koweït; de l'ex-république yougoslave de Macédoine; de la Fédération de Russie; du Guatemala; de Hong Kong, Chine; de l'Islande; d'Israël; du Kazakhstan; du Libéria; du Liechtenstein; de la Mauritanie; du Mexique; du Monténégro; du Myanmar; du Nigéria; de la Norvège; de la Nouvelle-Zelande; du Pakistan; du Panama; du Paraguay; du Pérou; du Qatar; de la République de Corée; de la République démocratique populaire lao; de la République de Moldova; de la République dominicaine; du Sénégal; de Singapour; de la Suisse; du Taipei chinois; de la Thaïlande; de la Turquie; de l'Ukraine; de l'Uruguay; et du Viet Nam - Prononcée le 11 décembre 2017

Déclaration de la Présidente de la Conférence

WT/MIN(17)/47
Déclaration de Mmme Susana Malcorra - Présidente de la onzième Conférence ministérielle - Lundi 11 décembre 2017

Projet de Décision ministérielles

WT/MIN(17)/W/5
Projet de Décision ministérielles sur les subventions à la pêche
WT/MIN(17)/W/6
Programme de travail sur le commerce électronique - Projet de Décision ministérielle du 13 décembre 2017
WT/MIN(17)/W/7
Plaintes en situation de non violation et motivées par une autre situation dans le domaine des ADPIC - Projet de Décision ministérielle du 13 décembre 2017

Renseignements logistiques pour les participants

Période préparatoire à la CM11 - Liste indicative de documents

Cette page d'information contient une liste indicative de rapports et autres documents distribués pendant la période préparatoire de la 11ème Conférence ministérielle. Cette liste a été établie par le Secrétariat, à la demande du Président du Conseil général, suite à une demande faite à la réunion du Conseil général du 30 novembre 2017. Elle vise uniquement à aider les Membres et n'est censée avoir aucun statut particulier. Elle n'est pas exhaustive et est sans préjudice des positions des Membres, des discussions en cours et de toutes autres communications et propositions, ainsi que des travaux de la Conférence ministérielle.

Rapports

Rapports du Conseil général et de ses organes subsidiaires

Conseil général, Organe de règlement des différends et Organe d'examen des politiques commerciales: WT/GC/191, WT/DSB/74, WT/TPR/407

Conseils sectoriels: G/L/1204, S/C/53, IP/C/80

Comités du commerce et du développement (WT/COMTD/96 et Corr.1), du commerce et de l'environnement (WT/CTE/24), et des accords commerciaux régionaux (WT/REG/27)

Groupes de travail du commerce, de la dette et des finances (WT/WGTDF/16), et du commerce et du transfert de technologie (WT/WGTTT/19)

Comités institués en vertu des accords commerciaux plurilatéraux: GPA/145 et Corr.1, WT/L/1016

Rapports des Présidents des organes de négociation(1)

Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement: TN/CTD/32

Session extraordinaire de l'Organe de règlement des différends: TN/DS/30

Session extraordinaire du Conseil des ADPIC: TN/IP/25

Groupe de négociation sur l'accès aux marchés: TN/MA/31

Session extraordinaire du Conseil du commerce des services: TN/S/41

Session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement: TN/TE/24

Groupe de négociation sur les règles: TN/RL/28 et TN/RL/28/Suppl.1

Communications et propositions des Membres
Domaines de négociation

Agriculture(2)

Subventions à la pêche

WT/MIN(17)/25, Projets de décisions WT/MIN(17)/W/4

Accès aux marchés pour les produits non agricoles

TN/MA/W/144/Rev.3, WT/MIN(17)/14/Rev.1

Services

Réglementation intérieure: WT/MIN(17)/7/Rev.2 – WT/GC/190/Rev.2, WT/MIN(17)/8-JOB/GC/166-JOB/TNC/68-JOB/SERV/274, WT/MIN(17)/19, WT/MIN(17)/20

Développement / Traitement spécial et différencié

JOB/GC/160 – JOB/TNC/65, WT/MIN(17)/11 (cote multiple), WT/MIN(17)/17 - JOB/DEV/51

Travaux ordinaires

Petites économies

Projet de décision dans le document WT/MIN(17)/W/2(3), WT/MIN(17)/37

Commerce électronique

WT/MIN(17)/35 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/137), WT/MIN(17)/30 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/149/Rev.1), WT/MIN(17)/34 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/150), WT/MIN(17)/29 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/152/Rev.1), WT/MIN(17)/27 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/153), JOB/GC/155, WT/MIN(17)/26 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/156/Rev.1), JOB/GC/168, WT/MIN(17)/15/Rev.1 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/140/Rev.5) . Voir aussi le rapport du Président sur le Programme de travail sur le commerce électronique contenu dans le document WT/GC/W/739.

SPS

WT/MIN(17)/32
Projet de Décision ministérielle sur le renforcement de l'Accord SPS - Proposition du Brésily

Programme de travail sur la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la convention sur la diversité biologique (CDB)

WT/MIN(17)/57
Programme de travail sur la relation entre l'Accord sur les ADPIC et la convention sur la diversité biologique (CDB)

Autres communications des Membres

Facilitation de l'investissement

WT/MIN(17)/12 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/159) et la déclaration contenue dans le document JOB/GC/163, WT/MIN(17)/48

Micro, petites et moyennes entreprises (MPME)

WT/MIN(17)/24/Rev.1 (précédemment distribué sous la cote JOB/GC/147) et la déclaration contenue dans le document JOB/GC/162, WT/MIN(17)/46

Coopération en vue de la fourniture d'un emploi aux Syriens déplacés

WT/MIN(17)/10/Rev.1
Coopération en vue de fournir des emplois aux déplacés syriens - Communication présentée par le Qatar et la Turquie

Accords commerciaux régionaux

WT/MIN(17)/28
Projet de Décision ministérielle sur l'amélioration de la transparence des accords commerciaux régionaux - Communication présentée par la Fédération de Russie

Ordre du jour provisoire

WT/MIN(17)/W/1
Ordre du jour provisoire

Notes de bas de page

  1. Les rapports des Présidents des organes de négociation sont distribués sous la responsabilité des Présidents Retour au texte
  2. Voir aussi la compilation contenue dans le document JOB/AG/128 Retour au texte
  3. À sa réunion du 30 novembre 2017, le Conseil général est convenu de transmettre le projet de décision ministérielle contenu dans le document WT/COMTD/SE/W/36/Rev.1 pour adoption par la Conférence ministérielle Retour au texte