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Recherches sur les catastrophes naturelles et le commerce

Un projet de recherche approuvé par les Membres de l'OMC en avril 2018 a donné lieu à deux études examinant l'incidence des catastrophes naturelles sur le commerce. La première étude concerne l'incidence des catastrophes naturelles sur l'économie et le commerce et porte en particulier sur six pays touchés par des catastrophes: la Dominique, les Fidji, le Népal, Sainte-Lucie, les Tonga et le Vanuatu. La seconde examine les mesures que les pouvoirs publics peuvent prendre dans le cadre des Accords de l'OMC pour soutenir le relèvement après les catastrophes et améliorer la résilience face aux catastrophes futures. Ces recherches ont été financées par la Mission permanente de l'Australie auprès de l'OMC.

Aperçu

En avril 2018, les Membres de l'OMC ont approuvé un projet de recherche visant à examiner les effets des catastrophes naturelles sur le commerce. Ces recherches étaient axées sur les catastrophes résultant de risques géologiques ou géophysiques, comme les tremblements de terre et les éruptions volcaniques, et de risques hydrométéorologiques, comme les sécheresses et les inondations(1).

Le projet consistait en une étude documentaire et une recherche sur le terrain menée dans six pays touchés par des catastrophes: la Dominique, les Fidji, le Népal, Sainte-Lucie, les Tonga et le Vanuatu. Ces recherches ont donné lieu à deux études.

L'étude 1 examine la fréquence et la répartition des catastrophes naturelles et analyse leurs effets sur l'économie et le commerce, tant au niveau macroéconomique que sectoriel. Elle propose une analyse approfondie des impacts qu'ont ces catastrophes sur chacun des six pays dans lesquels une recherche sur le terrain a été menée. Elle comprend également des résumés des quatre symposiums organisés à l'OMC sur ce sujet.

L'étude 2, rédigée par Giovanna Adinolfi, professeure de droit international à l'Université de Milan, recense les problèmes économiques et commerciaux identifiés dans l'étude 1 dans le contexte des Accords de l'OMC et souligne qu'un large éventail de mesures peuvent être prises pour soutenir le relèvement et renforcer la résilience face aux futures catastrophes dans le cadre de ces accords. 

Pour en savoir plus

Selon l'étude, il y a beaucoup à faire pour améliorer l'état de préparation aux catastrophes naturelles, en particulier dans le domaine de la politique commerciale, et pour atténuer leurs effets négatifs sur le commerce.

Lorsqu'ils sont frappés par une catastrophe, les Membres de l'OMC doivent souvent approuver en urgence des "dérogations" temporaires à la législation en vigueur pour faire face aux problèmes commerciaux. Cela prend du temps et coûte cher aux pouvoirs publics et aux autres parties concernées. L'amélioration préalable de la législation, telle que l'adaptation des mesures de politique commerciale aux fins de tenir compte des conséquences des catastrophes naturelles, permettrait de renforcer la résilience.

Les partenaires commerciaux des pays touchés par des catastrophes peuvent également réfléchir à l'avance aux moyens de soutenir le relèvement et la reconstruction au moyen de leurs régimes de politique commerciale. Il peut s'agir de s'abstenir de prendre des mesures qui limiteraient le commerce des pays touchés par une catastrophe ou de prendre des mesures positives pour faciliter le commerce de ces pays en encourageant leurs exportations.

Ces mesures devraient s'appuyer sur les disciplines de l'OMC afin de garantir que les Membres de l'OMC respectent leurs engagements juridiques. Le rapport met en évidence ces obligations et la manière dont elles peuvent éclairer les mesures visant à résoudre les problèmes commerciaux identifiés dans les travaux de recherche menés sur les pays.

Le rapport identifie les mesures que les Membres peuvent prendre ainsi que celles qu'ils devraient éviter. Il examine en particulier les mesures qui peuvent être prises par les pays touchés par des catastrophes en ce qui concerne les importations de biens et de services ainsi que les mesures qui peuvent être prises par le(s) partenaire(s) commercial(aux) des pays touchés par des catastrophes en ce qui concerne les biens et les services exportés par ces pays.

Symposiums de l'OMC

Quatre symposiums sur les catastrophes naturelles et le commerce ont eu lieu à l'OMC dans le cadre du projet de recherche.

Contexte

Le nombre de catastrophes naturelles telles que les sécheresses a augmenté ces dernières années (voir figure 1). Selon le FMI, les dommages économiques résultant des catastrophes naturelles sont passés de 70 milliards d'USD par an en moyenne dans les années 1990 à 113 milliards d'USD par an depuis 2000. 

Figure 1: Catastrophes naturelles 1980-2018

Source: Emergency Events Database

Pour en savoir plus

Notes:

  1. Les travaux de recherche ont été commandés et publiés avant la crise de COVID-19. Ils n'examinent donc pas l'impact de cette pandémie. retour au texte

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