Questions couvertes par les comités et accords de l'OMC

DÉVELOPPEMENT: COMITÉS ET GROUPES DE TRAVAIL

Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie

Le Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie a été établi par les Ministres à Doha et a pour objectif d'examiner la relation entre commerce et transfert de technologie des pays développés vers les pays en développement ainsi que les moyens d'accroître les apports de technologie aux pays en développement. Le Président est actuellement .

Voir aussi:
> Initiative diplomatique de la CNUCED en matière de science et de technologie (uniquement en anglais, ouvre une nouvelle fenêtre).

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Mandat

Plusieurs dispositions des Accords de l'OMC font état de la nécessité d'un transfert de technologie entre les pays développés et les pays en développement.

Cependant, on ne sait pas clairement comment ce transfert a lieu dans la pratique et si des mesures spécifiques pourraient être prises dans le cadre de l'OMC pour encourager ces apports de technologie.

À Doha, les Ministres des Membres de l'OMC ont décidé d'établir un groupe de travail pour examiner cette question. Le Groupe de travail fera rapport au Conseil général, qui fera lui-même rapport à la prochaine Conférence ministérielle.

> Le mandat de Doha
> Le mandat de Doha expliqué
> Déclaration Ministériel de Hong Kong

 

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Travaux et documents du Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie

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Activités concernant le commerce et le transfert de technologie

 

RÉUNIONS DU GROUPE  DE TRAVAIL