technologies numériques et commerce

Propriété intellectuelle

Depuis que l'Accord de l'OMC sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC) est entré en vigueur en 1995, la technologie numérique a radicalement modifié l'échelle, la diversité et la nature des transactions commerciales transfrontières impliquant le transfert de connaissances. En particulier, elle a transformé la manière dont la propriété intellectuelle est cédée sous licence, gérée et échangée. L'OMC s'occupe de l'interface entre les technologies numériques, le commerce et la propriété intellectuelle de plusieurs façons, en particulier par le biais d'une nouvelle plate-forme intitulée "Trade in Knowledge" (Le commerce des connaissances), qui favorise le dialogue et de nouvelles approches pour comprendre les faits nouveaux.

Conseil des ADPIC

Le Conseil des ADPIC a examiné des questions relatives à la technologie, à la propriété intellectuelle et au commerce à plusieurs reprises, par exemple dans le cadre de ses discussions sur le Programme de travail sur le commerce électronique. Le compte rendu du Conseil des ADPIC ainsi que d'autres renseignements pertinents (dont les notifications concernant les ADPIC, les documents d'examen concernant les ADPIC et les rapports concernant les ADPIC) peuvent être consultés sur le Portail e-TRIPS.

Assistance technique

Le Secrétariat de l'OMC traite des questions relatives à la propriété intellectuelle liées au commerce numérique, à la technologie et au développement dans ses programmes d'assistance technique. Parmi les activités organisées à ce titre, on peut citer:

Recherche et publications: le commerce des connaissances

La technologie a placé les connaissances au centre des débats d'orientation sur le développement économique et social. Reconnaissant la nécessité de disposer d'outils d'analyse modernes pour aider les décideurs et les analystes, le Secrétariat a, dans le cadre d'un projet de recherche, rassemblé les contributions d'un éventail varié d'universitaires et d'analystes, ce qui a abouti à une publication intitulée Le commerce des connaissances - Propriété intellectuelle, commerce et développement dans une économie mondiale transformée. Cette publication offre une nouvelle compréhension de ce qu'est le commerce des connaissances dans l'environnement technologique et commercial actuel.

Pour en savoir plus, et pour voir des vidéos des auteurs, voir Trade in Knowledge. Le volume peut être acheté en ligne sur la page Web suivante: Trade in Knowledge.

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