Les technologies numériques et le commerce

Les technologies numériques et le commerce

Les nouvelles technologies façonnent notre manière de travailler et de faire du commerce, créant des possibilités mais aussi des risques. Les organisations internationales peuvent jouer un rôle important dans la promotion d'un cadre réglementaire et politique qui encourage le déploiement de technologies numériques avancées tout en atténuant les risques potentiels. Cette page donne un aperçu des discussions et des activités sur les technologies numériques à l'OMC, ainsi que des liens vers des ressources pertinentes.

Nouvelles

Publications de l'OMC

Formation en ligne

Ce cours en ligne a été élaboré conjointement par le Centre du commerce international (ITC) et l'OMC. Il se compose de quatre modules: 1) Pourquoi la chaîne de blocs; 2) Qu'est-ce que la technologie de la chaîne de blocs; 3) Comment la chaîne de blocs peut-elle être appliquée au commerce international?; 4) Mettre la chaîne de blocs au service du commerce.

Thèmes

Commerce transfrontières sans papier

Bien que la numérisation du commerce ait de nombreux avantages, la mise en œuvre de systèmes de commerce transfrontières sans papier est une entreprise complexe. Il est possible de faire appel à divers outils techniques et juridiques pour établir des systèmes de commerce transfrontières sans papier.

Pays en développement

La pandémie de COVID -19 a eu un effet accélérateur sur la numérisation. Toutefois, cette transformation numérique a révélé certaines lacunes importantes dans de nombreux pays en développement. L'initiative Aide pour le Commerce, dirigée par l'OMC, joue un rôle crucial pour surmonter les contraintes en mobilisant des ressources.

Commerce électronique

Le Programme de travail sur le commerce électronique charge quatre organes de l'OMC d'étudier le lien entre les Accords de l'OMC existants et le commerce électronique. Il donne au Conseil général un rôle central dans l'examen du Programme. Des discussions séparées ont lieu au sein d'un groupe de Membres de l'OMC dans le cadre de l'Initiative conjointe sur le commerce électronique.

Cadre Intégré renforcé (CIR)

L'un des objectifs clés du Plan stratégique du CIR (2019-2022) est d'aider les PMA à améliorer leur utilisation de la technologie dans la production de marchandises et la fourniture de services le long des chaînes de valeur mondiales. À cette fin, le CIR collabore avec les PMA pour faciliter leur accès aux technologies et aux compétences dont ils ont besoin, y compris l'infrastructure du commerce électronique.

Environnement

En 2021, l'OMC a participé à un dialogue interorganisations sur les technologies numériques les plus récentes pour promouvoir le commerce durable et la transparence environnementale. La base de données sur l'environnement (BDE) de l'OMC contient toutes les notifications liées à l'environnement présentées par les Membres de l'OMC ainsi que les mesures et politiques environnementales mentionnées dans les examens des politiques commerciales des Membres de l'OMC.

Marchés publics

L'Accord de l'OMC sur les marchés publics de 2012 (AMP de 2012) reconnaît l'importance des moyens électroniques pour la passation des marchés et encourage leur utilisation. Il encourage les gouvernements participants à recourir à des outils électroniques dans tous les aspects du processus de passation des marchés.

Propriété intellectuelle

Depuis l'entrée en vigueur de l'Accord sur les aspects des droits de propriété intellectuelle qui touchent au commerce (ADPIC), en 1995, la technologie numérique a radicalement modifié l'échelle, la diversité et la nature des transactions commerciales transfrontières, ainsi que la façon dont la propriété intellectuelle est concédée et négociée. L'OMC aborde l'interface entre la technologie numérique, le commerce et la propriété intellectuelle de plusieurs façons.

Accord sur les technologies de l'information

L'Accord sur les technologies de l'information (ATI), signé en décembre 1996, vise à éliminer tous les droits d'importation et autres impositions sur les produits des technologies de l'information. En 2015, il a été élargi de façon à couvrir plus de 200 produits supplémentaires.

Règles d'origine

L'administration des règles d'origine implique la délivrance de documents commerciaux (par exemple certificats d'origine, déclaration d'importateur, certificats de non-manipulation en cas de transit, listes de colisage, etc.). L'utilisation plus large des technologies numériques peut grandement faciliter l'échange des renseignements contenus dans ces documents.

Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce

Le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) est un partenariat mondial qui œuvre pour renforcer les capacités en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires, de santé animale et/ou de préservation des végétaux dans les pays en développement en encourageant le recours à de bonnes pratiques - y compris par le biais des technologies numériques - pour faciliter un commerce sûr dans le monde entier.

Obstacles techniques au commerce (OTC)

Les normes et règlements relatifs aux technologies numériques et technologies connexes sont actuellement examinés dans le cadre du Comité OTC. Ces dernières années, le Comité a reçu un nombre croissant de notifications de mesures réglementaires affectant un large éventail de questions numériques, allant des véhicules autonomes et des drones à la 5G et à l'intelligence artificielle (IA).

Facilitation des échanges

Les retards administratifs sont pesants lorsqu'il s'agit de déplacer des marchandises par-delà les frontières. La facilitation des échanges — c'est-à-dire la simplification, la modernisation et l'harmonisation des procédures d'exportation, d'importation et de transit — est devenue une question importante pour le système commercial mondial. L'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l'OMC, qui est entré en vigueur en 2017, contient des dispositions pour accélérer le mouvement, la mainlevée et le dédouanement des marchandises, y compris par des moyens électroniques.

Commerce des services

Le commerce international des services s'effectue dans une large mesure et de plus en plus par des moyens électroniques. La révolution des technologies de la communication a rendu de nombreux services échangeables par-delà les frontières et a accru l'importance de leur contribution au commerce international, à la croissance économique et au développement. Le commerce transfrontières des services est grandement facilité par le fait que certains services peuvent être échangés sous forme de flux d'informations numérisés. L'Accord général sur le commerce des services (AGCS) a établi le premier cadre de droit international et d'engagements multilatéraux où ce commerce peut se dérouler en toute sécurité.

Autres ressources

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