DÉVELOPPEMENT: SYMPOSIUM — 10-11 OCTOBRE 2005
Symposium de l'OMC sur le commerce et le développement durable dans le cadre du paragraphe 51 de la déclaration ministérielle de Doha
Ce symposium répond à la demande formulée par des Membres au Comité du commerce et de l'environnement en vue de l'organisation d'une activité dans le cadre du paragraphe 51 de la Déclaration ministérielle de Doha. Le mandat énoncé dans le paragraphe 51 donne pour instruction au Comité du commerce et de l'environnement (CCE) et au Comité du commerce et du développement (CCD) d'“identifier les aspects des négociations relatifs au développement et à l'environnement, et de débattre de ces aspects, afin d'aider à atteindre l'objectif visant à ce que le développement durable soit pris en compte d'une manière appropriée”.
Ce symposium vise principalement à donner aux Membres l'occasion de réfléchir plus avant sur le sens du développement durable dans le contexte de l'OMC et de mieux comprendre les dimensions développement et environnement de certains éléments du Programme de travail de Doha. Il s'appuie sur la contribution de représentants de diverses organisations internationales et d'autres spécialistes sur les questions qu'il est prévu d'aborder.
Le symposium comporte trois parties:
La première partie consiste à exposer le concept de développement durable et sa pertinence dans le contexte du Programme de travail de Doha, en mettant en relief la contribution que le commerce pourrait apporter à la réalisation de l'objectif de développement durable.
La deuxième partie porte essentiellement sur certaines des questions de fond des négociations de Doha, à savoir l'agriculture, les subventions aux pêcheries et les biens et services environnementaux. Chaque thème est examiné par un groupe d'experts. Les exposés de ces experts sont suivis d'un débat général.
La troisième partie est consacrée à d'autres questions inscrites dans le Programme de travail de Doha, qui présentent un intérêt particulier pour les pays en développement. Deux sujets en rapport avec les droits de propriété intellectuelle, à savoir la relation entre la Convention sur la diversité biologique et l'Accord sur les ADPIC et le rôle que peuvent jouer les droits de propriété intellectuelle pour faciliter le transfert de technologie, feront l'objet d'exposés généraux. La dernière séance de travail, qui prend la forme d'une table ronde à laquelle participeront des représentants de différentes organisations internationales, est consacrée aux activités de renforcement des capacités visant à promouvoir le développement durable.
Le symposium est ouvert à tous les Membres de l'OMC et observateurs. Il a eu lieu au Centre William Rappard et coïncide avec les réunions du CCE en sessions ordinaire et extraordinaire.
Note:
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Programme
Les exposés ne sont disponibles qu’en anglais
Lundi 10 octobre 2005 haut de page
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10.00 |
Ouverture
Allocution de M. Pascal Lamy,
Directeur général de l'OMC |
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10.00-11.30 |
Séance 1: Commerce et développement durable Groupe d'experts: M. Supachai Panitchpakdi, Secrétaire général, Conférence des Nations Unies sur le commerce et le développement (CNUCED) Aspects du Cycle
de négociations de Doha liés au développement durable
S.E. M. John W. Ashe, Représentant permanent d'Antigua-et-Barbuda auprès de l'Organisation des Nations Unies et Ambassadeur auprès de l'OMC, Président de la 13ème session de la Commission du développement durable de l'ONU
Commerce international, mondialisation et
développement durable: Bilan après le sommet mondial sur le développement
durable
M. John Nash, Conseiller pour les produits de base et le commerce, Département de l'agriculture et du développement rural, Banque mondiale
Contribution de la libéralisation des échanges à la
lutte contre la pauvreté et au développement durable Modérateur: M. Gary Sampson, Gary Sampson, Institut d'études supérieures de l'Université des Nations Unies (UNU/IAS)
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Deuxième partie:
Questions inscrites dans les négociations de Doha |
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11.30-13.00 |
Séance 2: Agriculture Groupe d'experts: M. John Nash, Conseiller pour les produits de base et le commerce, Département de l'agriculture et du développement rural, Banque mondiale Stratégies de
développement durable dans le domaine de l'agriculture et du développement rural
Modérateur: M. John Finn, Conseiller, Division de l'agriculture et des produits de base, Secrétariat de l'OMC
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15.00-16.30 |
Séance 3: Subventions aux pêcheries Groupe d'experts: M. Dominique Greboval, Conseiller principal, Division des politiques et de la planification de la pêche, Département des pêches, FAO
Problèmes liés à la gestion des pêcheries Aspects environnementaux des subventions aux pêcheries > télécharger l’exposé (format Powerpoint, 1426Ko)
M. Papa Gora Ndiaye, Administrateur de programmes, Prospectives — Dialogues politiques, Environnement et développement du tiers monde (ENDA) Incidences des subventions aux pêcheries: le point de vue d'un pays en développement > télécharger l’exposé (format Powerpoint, 148Ko) Modérateur: Mr. Harsha Vardhana Singh, Directeur général adjoint, Secrétariat de l'OMC
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16.30-18.00 |
Séance 4: Environmental Goods and Services Liberalization Groupe d'experts: M. Luis Abugattas, Expert principal, Service des négociations et de la diplomatie commerciales, Division du commerce international des biens et services et des produits de base, CNUCED
Libéralisation des services environnementaux et
développement durable
Étude des liens entre biens et services
environnementaux Modérateur: Mme Vesile Kulaçoğlu, Directrice, Division du commerce et de l'environnement, Secrétariat de l'OMC
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Mardi 11 octobre 2005 haut de page
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Troisième partie: Autres points du programme de travail de Doha |
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10.00-11.30 |
Séance 5: Aspects pertinents des droits de propriété intellectuelle M. Wolf Meier-Ewert, Conseiller juridique, Division de la propriété intellectuelle, Secrétariat de l'OMC Relations entre la Convention
sur la diversité biologique et l'Accord sur les ADPIC
Rôle des droits de propriété intellectuelle pour faciliter le transfert de la technologie > télécharger l’exposé (format Powerpoint, 1064Ko) Modérateur: M. Adrian Otten, Directeur, Division de la propriété intellectuelle, Secrétariat de l'OMC
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11.30-13.00 |
Séance 6: Renforcement des capacités pour favoriser le développement durable Table ronde avec des représentants de la CNUCED, du PNUE, de
la FAO, de la Banque mondiale et de l'OCDE > télécharger
l’exposé du PNUE (format Powerpoint, 438Ko) Modérateur: M. Patrick John Rata, Conseiller, Division du commerce et de l'environnement, Secrétariat de l'OMC |