Atelier thématique SPS sur les limites maximales de résidus (LMR) pour les pesticides

10h00 — 10h30 : Aperçu et objectifs de l'atelier

Cette séance donnera un aperçu de l'atelier et en présentera les objectifs.

Intervenante: Mme Marcela Otero, Présidente du Comité SPS

10h30 — 11h00 : Première séance: L'Accord SPS et les limites maximales de résidus (LMR) de pesticides

Le Secrétariat présentera un aperçu général des dispositions pertinentes de l'Accord SPS et résumera la jurisprudence pertinente de l'OMC en lien avec les limites maximales de résidus.

Intervenante: Mme Anneke Hamilton, Secrétariat de l'OMC
Presentation

11h00 — 13h00 : Deuxième séance: Approche du Codex en matière d'établissement de LMR de pesticides

Première partie
ntroduction à l'approche du Codex en matière d'établissement des LMR de pesticides, y compris renseignements pertinents sur les travaux respectifs du Codex et d'autres organismes scientifiques, tels que le Comité du Codex sur les résidus de pesticides (CCPR) et la Réunion conjointe FAO/OMS sur les résidus de pesticides (JMPR)

Seconde partie
Session de questions réponses avec des experts qui répondront à des questions spécifiques sur l'approche du Codex.

Modérateur: M. Kazuaki Miyagishima, Directeur, Département Sécurité sanitaire des aliments et zoonoses, OMS

Intervenants:

• M. Ian Reichstein, Directeur, Programme national d'enquête sur les résidus, Résidus et alimentation, Division des exportations, Département de l'agriculture et des ressources en eau, Australie et Président du Groupe de travail sur les priorités du Comité du Codex sur les résidus de pesticides
  Établissement des LMR du Codex – Critères pour la détermination de priorités, planification, évaluation et propositions
  Présentation

• M. Juerg Zarn, Expert de l'OMS pour la JMPR, Responsable du secteur Expertise scientifique, Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (OSAV), Suisse
  Le fondement scientifique des normes internationales en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires
  Présentation

• Mme Yong Zhen Yang, Secrétaire de la JMPR, FAO
  Aperçu général de l'estimation des LMR de pesticides par la JMPR
  Présentation

• Mme Gracia Brisco, Chargée des normes alimentaires, Secrétariat du Codex
  Procédures du Codex pour l'établissement des LMR de pesticides
  Présentation

15h00 — 16h15 : Troisième séance: Travaux bilatéraux, régionaux et internationaux pertinents en matière de résidus de pesticides

Durant cette séance seront présentés des travaux bilatéraux, régionaux et internationaux pertinents dans le domaine des limites maximales de résidus de pesticides.

Modérateur: M. Robert Ahern, Responsable du programme de l'IICA sur la protection sanitaire agricole et la sécurité sanitaire des produits alimentaires

Première partie: Initiatives régionales sur les LMR – Travaux en cours de l'OCDE, de l'APEC et de la CAE
Cette séance fournira des informations mises à jour concernant les travaux régionaux sur les LMR menés par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le Forum de coopération économique Asie-Pacifique (APEC) et la Communauté d'Afrique de l'Est (CAE). Les intervenants s'intéresseront en particulier aux lignes directrices sur les définitions et les tests de recherche des résidus et au programme de travail pour l'harmonisation de l'OCDE; aux lignes directrices de l'APEC concernant les LMR pour les pesticides à l'importation et aux travaux d'harmonisation des LMR au sein de la CAE

Intervenants:

• Mme Donna Davis, Bureau des programmes concernant les pesticides, Agence pour la protection de l'environnement des États-Unis (EPA)
  Point de vue de l'EPA sur l'harmonisation des LMR internationales – Projets de travail collaboratif entre l'OCDE et l'APEC
  Présentation

• M. Trevor Webb, Directeur général, Office des normes alimentaires pour l'Australie et la Nouvelle-Zélande, Australie
  Lignes directrices de l'APEC concernant les LMR de pesticides à l'importation – Renforcer le commerce, la convergence des réglementations et la protection des consommateurs
  Présentation

• M. Michael Odong, Commissaire adjoint, Chef de la Division de la réglementation des produits agrochimiques, Département de l'inspection et de la certification des cultures, Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de la pêche, Ouganda
  Initiative régionale d'harmonisation des LMR de pesticides visant à faciliter le commerce régional et international des produits d'origine végétale: point de vue de la CAE
  Présentation

16h15 — 17h45 : Troisième séance: Travaux bilatéraux, régionaux et internationaux pertinents en matière de résidus de pesticides (suite)

Modérateur: M. Melvin Spreij, Secrétaire du Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF)

Deuxième partie: Établissement de LMR pour les cultures mineures
Durant cette séance, les intervenants examineront les questions en lien avec l'établissement de LMR pour les cultures mineures (cultures peu traitées au moyen de pesticides à l'échelle mondiale). Une attention particulière sera portée aux travaux réalisés actuellement au moyen de projets (soutenus par le STDF, l'USDA, la BDI, la JMPR et/ou d'autres organismes) en Afrique, en Asie, en Amérique latine et en Amérique du Nord, et notamment aux expériences en matière d'identification des besoins dans le domaine des LMR pour les exportations des pays en développement.

Intervenants:  

• M. Dan Kunkel, Directeur adjoint, Programmes alimentaires et internationaux, siège du Projet IR-4, Université d'État Rutgers du New Jersey
  L'expérience du Projet IR-4 en matière de réponse aux besoins des cultivateurs et de renforcement de la coopération internationale en faveur de l'harmonisation au niveau international
  Présentation

• M. Jason Sandahl, Directeur de programme, Division du renforcement des capacités commerciales et scientifiques, Bureau du renforcement des capacités et du développement, Département de l'agriculture des États-Unis
  Approche collaborative pour répondre aux besoins mondiaux en matière de LMR pour les cultures mineures
  Présentation

• M. John A. Pwamang, Directeur exécutif adjoint chargé des opérations, Agence de protection de l'environnement, Ghana
  Renforcer les capacités en matière de génération de données sur les résidus de pesticides

• Mme Ana Carolina Lamy, Inspectrice fédérale, Secrétariat aux relations internationales pour l'agro-industrie, Ministère de l'agriculture, de l'élevage et de l'approvisionnement alimentaire, Brésil
  Renseignements actualisés sur la législation brésilienne concernant l'établissement de LMR pour les cultures mineures
  Présentation

10h00 — 10h15 : Observations liminaires

10h15 — 12h15 : Quatrième séance: Approches et cadres nationaux pour l'établissement de LMR et de tolérances à l'importation

Modérateur: M. Ian Reichstein, Directeur, Programme national d'enquête sur les résidus, Résidus et alimentation, Division des exportations, Département de l'agriculture et des ressources en eau, Australie, et Président du Groupe de travail sur les priorités du Comité du Codex sur les résidus de pesticides

Première partie: Politiques et infrastructures réglementaires et juridiques nationales pour l'établissement de LMR
Au cours de cette séance, les intervenants présenteront leurs infrastructures réglementaires et juridiques nationales pour l'établissement de LMR.

Intervenants:

• M. Volker Wachtler, Chargé des politiques, Direction générale Santé et sécurité alimentaire, Commission européenne
  La politique de l'UE en matière d'établissement de LMR de pesticides
  Présentation

• M. Takuya Kondo, Directeur adjoint, Division des normes et de l'évaluation, Département de la salubrité de l'environnement et de la sécurité sanitaire des produits alimentaires, Bureau de la sécurité sanitaire des produits pharmaceutiques et de la salubrité de l'environnement, Ministère de la santé, du travail et de la protection sociale, Japon
  Aperçu général des LMR de pesticides au Japon
  Présentation

Seconde partie: Cadres nationaux pour l'évaluation des risques et la gestion du risque
À partir d'études de cas, les intervenants donneront un aperçu de leurs cadres nationaux pour l'établissement de LMR et de tolérances à l'importation. En particulier, ils mettront en évidence leurs approches en matière d'évaluation des risques et de gestion du risque dans les cas où il n'existe aucune norme internationale ou lorsqu'une norme internationale existante n'est pas utilisée. Cette séance consistera aussi à étudier des préoccupations relatives à des combinaisons spécifiques de produits et de pesticides.

Intervenants:

• M. Peter Chan, Directeur général, Direction de l'évaluation sanitaire, Agence de réglementation de la lutte antiparasitaire, Santé Canada
  Approche réglementaire du Canada en matière d'établissement des LMR
  Présentation

• M. Celestino Tavares, Secteur de la protection des végétaux, Direction générale de l'agriculture et du développement rural, Ministère de l'agriculture et de l'environnement, Cabo Verde