obstacles techniques au commerce: MATÉRIELS DIDACTIQUES
Matériels didactiques liés aux OTC élaborés par le Secrétariat de l'OMC
Cette page donne accès aux matériels didactiques liés aux OTC élaborés par le Secrétariat de l'OMC. Elle sera complétée avec les matériels didactiques élaborés par les gouvernements et les organisations ayant le statut d'observateur.
> Consulter le guide pour le téléchargement des fichiers.
Secrétariat de l'OMC
Dispositions de l'Accord OTC relatives à la transparence
>
Note d'information (format MS Word, 36 pages,
809Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)
(en anglais)
> Dispositions de l'Accord OTC relatives à la transparence
(format MS Word, 25 pages, 170Ko, ouvre une nouvelle fenêtre)
Cet document sur les dispositions de l'Accord OTC relatives à la
transparence rassemble des articles pertinents, des décisions et des
recommandations du Comité et fournit des renseignements généraux et
pratiques pour les lecteurs.
Présentations
> Harmonisation
(
> Transparence
(