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obstacles techniques au commerce: EXAMENS TRIENNAUX

Examens triennaux

Le Comité OTC a pour mandat d'examiner le fonctionnement et la mise en œuvre de l'Accord OTC tous les trois ans.

 

Septième examen triennal

Le septième examen triennal a été adopté à la réunion du Comité OTC qui s'est tenue les 4-6 novembre 2015. [G/TBT/37]

Cliquer ici ici pour consulter les documents relatifs au septième examen triennal.

 

Sixième examen triennal

Lors du sixième examen triennal, les Membres de l'OMC sont convenus de tenir des séances thématiques sur des domaines de travail du Comité dans lesquels des discussions plus approfondies et plus ciblées seraient utiles [para 26 de G/TBT/32]

Rapports du Président sur les séances thématiques:

Séance Thématique sur les Bonnes Pratiques Réglementaires: G/TBT/GEN/143, G/TBT/GEN/143/Add.1 and G/TBT/GEN/143/Add.2

Séance Thématique sur les Normes: G/TBT/GEN/144 and G/TBT/GEN/144/Add.1

Séance Thématique sur les Procédures d'évaluation de la Conformité: G/TBT/GEN/155 et G/TBT/GEN/174

Séance Thématique sur le Traitement Spécial et Différencié et L'assistance Technique: G/TBT/GEN/156 et G/TBT/GEN/174

Séance Thématique sur la Transparence: G/TBT/GEN/167

Précédent examen triennal:
5e examen triennal
4e examen triennal
3e examen triennal
2e examen triennal
1er examen triennal