Les normes: des règles commerciales qui soutiennent la transition énergétique

Nous utilisons de plus en plus de batteries au lithium-ion dans notre vie quotidienne. Quel rôle jouent les normes pour garantir un commerce sûr de ces produits?

Tous les matins, peut-être que vous débranchez votre téléphone portable après l'avoir chargé pendant la nuit, que vous sortez votre vélo électrique ou que vous partez au travail à bord d'une voiture électrique qui s'est rechargée pendant que vous dormiez. Dans un avenir assez proche, il est également possible que l'immeuble dans lequel vous habitez soit alimenté par des panneaux solaires et que l'énergie produite soit stockée dans des blocs-batteries pour pouvoir répondre aux besoins des résidents.

Le point commun ici, ce sont les batteries au lithium-ion, qui s'imposent discrètement comme un élément essentiel de la vie moderne, marquant ainsi une transition vers un avenir plus vert. Elles jouent un rôle central dans l'électrification des transports et le stockage de l'énergie issue de sources renouvelables, ce qui pourrait contribuer à réduire l'utilisation des combustibles fossiles. Selon l'Agence internationale de l'énergie (AIE), la demande mondiale de batteries dans le secteur de l'énergie a franchi le seuil historique des 1 TWh en 2024 – ce qui suffirait à alimenter des centaines de milliers de foyers en électricité pendant un an.

La capacité de satisfaire cette demande en augmentation dépend fortement du commerce international. La valeur du marché mondial des batteries au lithium-ion a dépassé les 150 milliards de dollars EU en 2025. Elle a été multipliée par six depuis 2020, les véhicules électriques restant le principal moteur de la demande.

Comment pouvons-nous avoir confiance dans les batteries que nous achetons et importons? Comment pouvons-nous être certains qu'elles fonctionneront comme promis, qu'elles seront sûres et qu'elles ne finiront pas par polluer l'environnement?

Pour cela, les gouvernements s'appuient sur les normes.

Comment les normes renforcent-elles la confiance dans les batteries et les autres technologies qui soutiennent la transition énergétique?

Les normes sont des prescriptions documentées relatives aux produits; certaines sont volontaires, tandis que d'autres – lorsqu'elles sont intégrées dans la réglementation – sont obligatoires. Bien qu'elles soient invisibles pour les consommateurs, elles définissent la manière dont les produits sont conçus, fabriqués, testés ou étiquetés.

Pour une batterie au lithium-ion, les normes impliquent un large éventail de prescriptions. Les règles de sécurité fixent des limites quant à la manière dont une batterie doit se comporter dans des conditions exigeantes.  Par exemple, peut-elle supporter des températures extrêmes, des chocs physiques ou des défauts électriques sans prendre feu. Les normes de performance définissent les capacités attendues d'une batterie: sa densité énergétique, sa vitesse de charge ou sa durabilité sur plusieurs centaines de cycles de charge. Lorsque les batteries ou d'autres technologies climatiques satisfont à ces prescriptions, cela permet aux entreprises de les commercialiser à travers les frontières et aux consommateurs de les acheter avec confiance.

Les normes peuvent-elles rendre le commerce des batteries et autres technologies climatiques plus durable?

En plus de garantir la sécurité et l'efficacité des batteries, les normes peuvent aider les gouvernements à améliorer la durabilité des batteries au lithium-ion en orientant leur conception, leur production et leur gestion tout au long de leur cycle de vie.

Par exemple, les normes d'étiquetage peuvent exiger des fabricants qu'ils divulguent la composition de la batterie, son empreinte carbone et ce qu'il convient d'en faire à la fin de sa vie utile. Les prescriptions en matière de conception peuvent contribuer à faire en sorte que les batteries soient durables et faciles à démonter, ce qui les rend plus faciles à réparer, à réutiliser et à recycler. Sans ces normes, les avantages environnementaux attendus de la transition vers les énergies propres risquent fort d'être réduits à néant. Une batterie qui se dégrade rapidement doit être remplacée plus tôt, génère des déchets et conduit à extraire encore des matières premières – comme le lithium, le cobalt et le nickel – pour fabriquer de nouvelles batteries, ce qui a des effets considérables sur l'environnement.  

Toutefois, la transition énergétique ne se limite pas aux batteries. Les normes sont également utilisées pour atteindre de nombreux autres objectifs environnementaux dans divers secteurs. Entre 2009 et 2024, les Membres de l'OMC ont présenté à l'Organisation plus de 10 000 notifications liées à l'environnement – dont les deux tiers environ concernaient des normes. Les normes notifiées visaient divers produits et répondaient à un large éventail d'objectifs environnementaux. Par exemple, les Membres de l'OMC ont notifié des normes minimales de performance énergétique pour les appareils électroménagers et des normes d'émissions pour les véhicules.

Les normes sont donc très utiles, mais ont-elles des inconvénients?

Un fabricant de batteries qui exporte vers plusieurs marchés peut être confrontés à des ensembles de normes différents selon les marchés. Ces différences peuvent concerner les tests de sécurité, les critères de performance ou les obligations de recyclage. Si les importateurs n'acceptent pas les résultats des tests effectués dans le pays de fabrication, il se peut que les batteries doivent être testées à nouveau à leur arrivée, ce qui pourrait entraîner des coûts supplémentaires et des retards, souvent sans aucun avantage en matière de sécurité. Ces prescriptions divergentes peuvent créer de l'incertitude pour l'exportateur et ralentir la diffusion mondiale des technologies moins polluantes.

Les normes fonctionnent au mieux lorsqu'elles sont cohérentes, reconnues dans plusieurs économies et mutuellement acceptées. Lorsqu'elles ne le sont pas, les problèmes se multiplient – ce qui crée des inconvénients.

Quel est le rôle de l'OMC?

À l'OMC, l'Accord sur les obstacles techniques au commerce offre un cadre permettant aux gouvernements de coopérer sur les questions de réglementation, d'encourager l'alignement sur les normes internationales et de réduire les obstacles non nécessaires au commerce – y compris au commerce des produits verts.

Le Comité OTC offre aux gouvernements un cadre pour soulever des préoccupations commerciales. Par exemple, en 2010, un Membre de l'OMC a proposé des règles de sécurité plus strictes pour le transport aérien de batteries au lithium à la suite d'une série d'incidents dus à des batteries qui se sont enflammées après avoir surchauffé. Les règles proposées allaient au-delà des normes internationales existantes fixées par l'Organisation de l'aviation civile internationale, ce qui a suscité des objections de la part de plusieurs Membres de l'OMC, qui ont mis en garde contre des perturbations commerciales importantes. Par la suite, dans le cadre de discussions menées au sein du Comité OTC, les Membres ont cherché une solution pratique pour rapprocher la mesure des normes internationales tout en tenant compte de la nécessité d'assurer la sécurité.

Les Membres se tournent aussi vers le Comité OTC pour échanger des données d'expérience sur un large éventail de normes liées à l'environnement, y compris en ce qui concerne l'efficacité énergétique, les déchets plastiques, les changements climatiques et la décarbonation. Ces échanges aident les Membres de l'OMC à apprendre les uns des autres et à trouver des moyens d'atteindre leurs objectifs environnementaux sans créer d'obstacles non nécessaires au commerce. En juillet 2026, le

Comité OTC tiendra des sessions spécifiques sur les normes relatives aux batteries au lithium-ion, aux biocarburants, aux énergies propres et à l'adaptation aux changements climatiques dans les bâtiments.

Alors la prochaine fois que vous rentrerez chez vous et que vous aurez besoin de charger votre téléphone, votre vélo électrique ou votre voiture électrique, rappelez-vous le rôle des normes dans la transition énergétique: ces règles invisibles qui permettent aux idées de passer des laboratoires aux marchés, de franchir les frontières et de s'intégrer dans la vie quotidienne. Lorsqu'elles sont correctement appliquées, les normes contribuent à rendre la transition énergétique plus sûre, plus rapide et plus fiable.