A propos de l'OMC

RENSEIGNEMENTS PAR MEMBRE

Le Royaume d'Arabie saoudite et l'OMC

Cette page contient des renseignements concernant la participation du Royaume d'Arabie saoudite aux activités de l'OMC. Le Royaume d'Arabie saoudite est Membre de l'OMC depuis le 11 décembre 2005.

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Site national
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Statistiques du commerce
Profil commercial


Nouvelles  haut de page

 

Accession à l'OMC  haut de page

  

Listes sur les marchandises et données tarifaires  haut de page

  • Trouver des données tarifaires — avec explications sur les taux consolidés et appliqués, le SH et le jargon technique.
  • Pour des explications et informations générales, voir la page listes concernant les marchandises.
  • Listes relatives aux marchandises concernant le Royaume d'Arabie saoudite (en format zip, 1075Ko).
  • Profils tarifaires:

  

Listes concernant les services et exemptions NPF haut de page

  

Examens de la politique commerciale de l'Arabie saoudite, Royaume de haut de page

Pour des explications et informations générales, voir la page examens des politiques commerciales.

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  • Documents MEPC Arabie saoudite, Royaume de      > recherche     > aide 

  

Différends concernant l'Arabie saoudite, Royaume de haut de page

Placez la souris sur le numéro d'un différend dans le tableau ci-après pour voir le titre de l'affaire. Cliquez sur le numéro du différend pour accéder à une page contenant des renseignements détaillés.

Pour des explications et informations générales, voir la page règlement des différends.

  

  

Notifications de l'Arabie saoudite, Royaume de haut de page

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Aide au téléchargement de ces documents

  • Accords commerciaux régionaux (Code WT/REG* and N)      > recherche
  • ADPIC: Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux ADPIC par l’ensemble des instruments de transparence à la disposition des Membres.
  • Agriculture (cote des documents: G/AG/N/SAU/*)      > recherche
  • Antidumping (cote des documents: G/ADP/N/* and SAU)      > recherche
  • Balance des paiements (cote des documents: WT/BOP/N/*)      > recherche
  • Commerce et développement (cote des documents: WT/COMTD/N/*)      > recherche
  • Droits de propriété intellectuelle (voir plus haut ADPIC)
  • Entreprises commerciales d'État (cote des documents: G/STR/N/* and SAU)      > recherche
  • Évaluation en douane (cote des documents: G/VAL/N/* and SAU)      > recherche
  • Licences d'importation (cote des documents: G/LIC/N/* and SAU)      > recherche
  • Marchés publics (Code GPA/* et plusieurs mots clés)      > recherche
  • Mesures concernant les investissements et liées au commerce (Code G/TRIMS/N/* and SAU)      > recherche
  • Mesures sanitaires et phytosanitaires (cote des documents: G/SPS/N/SAU/*)      > recherche
  • Obstacles techniques au commerce est possible d'accéder, par le portail concernant les OTC, aux notifications au titre de l'Accord OTC.
  • Produits des technologies de l'information (ATI) (cote des documents: plusieurs)      > recherche
  • Règles d'origine (cote des documents: G/RO/N/*)      > recherche
  • Sauvegardes (cote des documents: G/SG/N/* and SAU)      > recherche
  • Services (cote des documents: S/C/N/*)      > recherche
  • Subventions et mesures compensatoires (cote des documents: G/SCM/N/* and SAU)      > recherche
  • Textiles Il est possible d'accéder, par article, aux notifications relatives aux textiles par le portail concernant les textiles.

  

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Voir aussi:
accession de l'Arabie saoudite

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