Ordre du jour proposé

L’ordre du jour proposé fait l’objet du document WT/GC/W/642 et contient les points suivants:

1. Accession du Vanuatu — Rapport du Groupe de travail

Au titre de ce point de l'ordre du jour, le Conseil général examinera le rapport du Groupe de travail de l'accession du Vanuatu qui s'est de nouveau réuni (WT/ACC/VUT/17 et Add.1 et 2, WT/ACC/VUT/18).

2. Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

Il s’agit d’un point permanent de l’ordre du jour. Le Directeur général fera rapport, en sa qualité de Président du CNC, sur les activités menées dans ce domaine depuis son dernier rapport, en juillet.

3. Programme de travail sur les petites économies — rapport du président de la session spécifique du comité du commerce et du développement

Au titre de ce point permanent, le Président de la Session spécifique du CCD fera rapport sur l'évolution des travaux dans le cadre du Programme de travail sur les petites économies.

4. Huitième session de la conférence ministérielle

(a) Déclaration du Président

Le Président fera rapport sur les consultations qu'il a tenues en vue de la 8ème Conférence ministérielle, qui aura lieu à Genève du 15 au 17 décembre 2011.

(b) Présence d’observateurs des gouvernements et des organisations internationales intergouvernementales¹

Le Président rendra compte de la convergence de vues concernant sa proposition de suivre la pratique antérieure, qui s'est manifestée dans ses consultations.

(c) Présence d’organisations non gouvernementales

Le Président proposera de suivre la pratique antérieure, qui est soumise à une procédure convenue par le Conseil général en juillet 1996, en ce qui concerne la présence d'ONG.

 

5. Désignation du Bureau des organes de l’OMC — Groupe de négociation sur les règles et Sessions extraordinaires du Comité de l’agriculture et du Comité du commerce et de l’environnement — Déclaration du Président

Le Président rendra compte de ses consultations sur la présidence des trois organes de négociations précités.

6. régime des pensions de l’omc

Le Conseil général examinera le rapport du Comité de gestion du Régime des pensions de l'OMC figurant dans le document WT/L/820. TIl doit également élire un membre et un suppléant au Conseil de gestion, conformément à une proposition du Président reproduite dans le document WT/GC/W/640. Enfin, il doit adopter l'amendement de l'article 30 du Statut du Régime des pensions de l'OMC contenu dans le document WT/GC/W/637.

7. comité du budget, des finances et de l’administration — rapport sur la réunion d’octobre 2011

Le Président du Comité du budget présentera le rapport sur la réunion du Comité d'octobre 2011, publié sous la cote WT/BFA/126.

Notes :

1. En rapport avec ce point, l’attention des Membres est appelée sur les documents ci-après: WT/L/161, annexes 2 et 3; WT/MIN(09)/INF/6/Rev.1. retour au texte