OMC | Comprendre l'OMC - section name


A propos de l'OMC

COMPRENDRE L'OMC: L’ORGANISATION
Structure de l'OMC

Tous les Membres de l'OMC peuvent participer à tous les conseils, comités, etc., à l'exception de l'Organe d'appel, des groupes spéciaux chargés du règlement des différends et des comités établis en vertu des accords plurilatéraux.

Présidents actuels des organes de l'OMC

150pxls.gif (76 bytes)
Cliquez sur + pour ouvrir une rubrique.

 

Davantage de renseignements liminaires
L'OMC en quelques mots
10 avantages
10 malentendus

Présidents actuels des organes de l'OMC


Cet organigramme peut aussi être téléchargé en version pdf facile à imprimer:
en format vertical (97Ko)
en format horizontal (98Ko)


page précédente  page suivante

 

click for details on this body

Légende

Organes relevant du Conseil général (ou d'un organe subsidiaire)
Organes relevant de l'Organe de règlement des différends

  
Les comités établis en vertu des accords plurilatéraux informent le Conseil général ou le Conseil du commerce des marchandises de leurs activités, bien que ces accords ne soient pas signés par tous les Membres de l'OMC.
Le Comité des négociations commerciales relève du Conseil général.

Le Conseil général se réunit également en tant qu'Organe d'examen des politiques commerciales et Organe de règlement des différends.

Les négociations mandatées par la Déclaration de Doha se déroulent dans le cadre du Comité des négociations commerciales et de ses organes subsidiaires. Les négociations sur l'agriculture et les services qui ont commencé au début de 2000 en font maintenant partie. Le CNC relève du Conseil général.      > détails

Chaque année, le Conseil général approuve de nouveaux Présidents pour les principaux organes de l'OMC.
Voir la liste pour:  > Liste actuelle  > 2009  > 2008   > 2007   > 2006    > 2005    > 2004    > 2003    > 2002    > 2001    > 2000    > 1999    > 1998    > 1997    > 1995

  

  

page précédente  page suivante