Légende
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Organes relevant du
Conseil général (ou d'un organe subsidiaire) |
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Organes relevant de
l'Organe de règlement des différends |
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Les comités établis en
vertu des accords plurilatéraux informent le Conseil général ou le
Conseil du commerce des marchandises de leurs activités, bien que ces
accords ne soient pas signés par tous les Membres de l'OMC. |
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Le Comité des négociations
commerciales relève du Conseil général. |
Le Conseil général se réunit également en tant
qu'Organe d'examen des politiques commerciales et Organe de règlement
des différends.
Les négociations mandatées par la Déclaration
de Doha se déroulent dans le cadre du Comité des négociations commerciales
et de ses organes subsidiaires. Les négociations sur l'agriculture et
les services qui ont commencé au début de 2000 en font maintenant partie.
Le CNC relève du Conseil général. > détails
Chaque année, le Conseil général approuve de
nouveaux Présidents pour les principaux organes de l'OMC.
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