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Comprendre l’OMC

La première étape consiste à se parler. L'OMC est essentiellement un lieu où les gouvernements membres se rendent pour s'efforcer de résoudre les problèmes commerciaux auxquels ils sont mutuellement confrontés. Au coeur de l'Organisation, on trouve les Accords de l'OMC, négociés et signés par la grande majorité des nations commerçantes du monde. Mais l'OMC ne se préoccupe pas uniquement de la libéralisation des échanges commerciaux, et, dans certaines circonstances, ses règles vont dans le sens du maintien des obstacles au commerce — par exemple pour protéger les consommateurs, empêcher la propagation des maladies ou protéger l'environnement.

2017 WTO Chairs Programme Annual Conference held in Buenos Aires, Argentina

 

Davantage de renseignements liminaires

SOMMAIRE

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Éléments essentiels

L'OMC est le fruit de négociations; tout ce que fait l'OMC est le résultat de négociations.

  

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Les Accords

L'OMC est “fondée sur des règles”; ses règles sont des accords négociés.

  

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Règlement des différends

Il s'agit, en priorité, de régler les différends et non de rendre un jugement.

  

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Questions transversales et nouvelles

Questions qui se retrouvent dans les accords, et points inscrits plus récemment au programme de travail.

Les travaux de l’OMC ne se limitent pas à des accords spécifiques énonçant des obligations spécifiques. Les gouvernements membres débattent également de diverses autres questions, en général dans le cadre des comités ou de groupes de travail spéciaux. Certaines sont déjà anciennes et d'autres nouvelles pour le système du GATT/de l'OMC. Certaines sont des questions spécifiques, d'autres touchent à plusieurs thèmes traités par l'OMC. Certaines pourraient donner lieu à des négociations.

Il s'agit notamment des questions suivantes:

  

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Le programme de Doha

Le programme de travail porte sur 21 sujets.

  

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Pays en développement

Comment l'OMC traite les besoins spéciaux d'un groupe de plus en plus important.

  

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L'Organisation

L'OMC est une organisation “conduite par ses membres”, les décisions étant prises par consensus entre tous les gouvernements membres.

  

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Abréviations

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Avertissement: à lire avant de continuer

Ce texte a été rédigé avec le souci de la plus grande exactitude possible, mais il ne doit pas être considéré comme une interprétation juridique officielle des accords.

Par ailleurs, pour rendre le texte plus clair et plus lisible, on a simplifié certains points.

En particulier, le terme “pays” est fréquemment utilisé pour désigner les membres de l’OMC, alors que quelques membres sont officiellement des “territoires douaniers” et non pas forcément des pays au sens habituel du terme (voir la liste des membres). Il en est de même lorsque les participants aux négociations commerciales sont désignés par le mot “pays”.

Lorsqu’il y a peu de risques de malentendu, le mot “membre” est supprimé de l’expression “pays (gouvernement) membre”, par exemple dans la description des accords de l’OMC. Il est évident que les accords et les engagements ne s’appliquent pas aux non-membres.

Dans certaines parties du texte, le GATT est décrit comme étant une “organisation internationale”. Cette expression tient compte du rôle joué de facto par le GATT avant la création de l’OMC, et elle est utilisée ici comme un raccourci pour aider le lecteur à comprendre ce rôle. Comme il ressort du texte, ce rôle a toujours eu un caractère ad hoc et ne reposait sur aucun fondement juridique approprié. En droit international, le GATT n’était pas reconnu comme une organisation.

Pour plus de simplicité, on parlera ici de “membres du GATT”. Officiellement, étant donné que le GATT était un traité et non une organisation juridiquement constituée, les signataires du GATT étaient des “parties contractantes”.

Par ailleurs, afin de faciliter la lecture, les articles du GATT et de l'AGCS ont été numérotés en chiffres arabes et non en chiffres romains.

 

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