MESURES SANITAIRES ET PHYTOSANITAIRES

Pour en savoir plus

  

Compte tenu d'une proposition présentée par le Canada dans le cadre du cinquième examen du fonctionnement et de la mise en œuvre de l'Accord SPS, l'atelier était axé sur la notion d'analyse des risques contenue dans l'Accord SPS et a été l'occasion de donner un aperçu des dispositions de l'Accord SPS relatives à l'évaluation des risques, à la gestion des risques et à la communication sur les risques.

Dans le cadre de tables rondes, de présentations, d'études de cas concrets, de sondages et de séances de questions/réponses, l'atelier a favorisé les échanges concernant l'analyse des risques SPS, ce qui a permis aux participants d'échanger des données d'expérience et des pratiques optimales. En outre, les participants ont profité de plusieurs séances parallèles, qui ont été l'occasion d'interagir de manière informelle avec les intervenants. Préalablement à l'atelier, un catalogue de ressources pertinentes (normes internationales, directives et recommandations, présentations, manuels, guides, outils, liens vers de précédentes activités et cours en ligne) a été mis à disposition des gouvernements pour les aider à établir et à mettre en œuvre des cadres d'analyse des risques. 

Les débats ont porté sur les dispositions pertinentes de l'Accord SPS ainsi que sur les normes et directives internationales pertinentes du Codex Alimentarius, de la Convention internationale pour la protection des végétaux (CIPV) et de l'Organisation mondiale de la santé animale (OIE). Par ailleurs, les participants ont examiné un échantillon d'outils, tels que le FAO-OIE-OMS, Outil opérationnel pour l'évaluation conjointe des risques, destinés à remédier de manière interdisciplinaire aux risques pour la santé découlant des maladies animales, et les directives SPS facultatives mises au point par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE).

Les approches inédites adoptées par les organismes internationaux de normalisation pour évaluer et gérer les risques ont été examinées, y compris celles relatives au commerce électronique. Les représentants du Brésil, de la Chine, du Kenya, de l'Union européenne, du Maroc, de la Nouvelle-Zélande, de la Norvège, du Pérou, du Taipei chinois et des États-Unis ont fait part de leurs données d'expérience et ont débattu des difficultés, y compris celles se rattachant aux capacités, à la disponibilité et à la qualité des données et aux risques émergents. De surcroît, le secteur privé a présentées son point de vue sur la gestion des risques et des données d'expérience concernant la coopération entre le secteur public et le secteur privé dans le domaine de la gestion des risques.

Les participants ont assisté à des présentations faites par le Codex, la CIPV, l'OIE et la FAO au sujet de la communication sur les risques, ainsi qu'à des exposés concernant le cadre régional de communication sur les risques du Forum de coopération économique Asie-Pacifique (APEC) en matière d'innocuité des produits alimentaires. En outre, des représentants du Canada, de la Chine, de l'Union européenne, du Taipei chinois et des États-Unis ont fait part de leurs données d'expérience pour ce qui est d'instaurer une communication efficace entre les personnes chargées d'évaluer les risques et les gestionnaires des risques, de même qu'au sein de ces deux catégories de personnes, et pour ce qui est de décrire l'évaluation et de la gestion des risques dans des communications efficaces.

L'atelier s'est clos par des présentations d'études de cas à propos des différentes composantes de l'analyse des risques. Les représentants du Canada, de l'Union européenne, du Taipei chinois, du Royaume-Uni et du secteur privé ont exprimé leurs vues quant aux stratégies de communication des risques et ont souligné qu'il importait que les acteurs participent et que la confiance entre eux soit renforcée.

Les présentations et enregistrements de toutes les séances de l'atelier seront mises à disposition sur le site Web dédié.

Des renseignements sur les précédentes activités de l'OMC concernant les risques SPS se trouvent ci-après: atelier SPS sur l'analyse des risques (13 et 14 octobre 2014); et séance thématique du Comité SPS consacrée à la communication sur les risques (15 juillet 2015).

Partager

Partager


  

Des problèmes pour visualiser cette page?
Veuillez écrire à webmaster@wto.org en indiquant le système d’exploitation et le navigateur que vous utilisez.