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Le Groupe a été lancé le 27 juillet 2022 pendant l'Examen global de l'Aide pour le commerce pour favoriser une coordination efficace de l'assistance technique (AT) entre les partenaires de façon à ce que les besoins évolutifs des gouvernements accédants soient satisfaits en temps utile, de manière coordonnée et sur mesure, y compris dans la phase après l'accession.

La deuxième réunion du Groupe, à laquelle ont assisté plus de 30 participants de pays Membres et issus d'institutions partenaires, a porté sur les besoins spécifiques des Comores et du Timor-Leste et a eu lieu après la cinquième réunion du Groupe de travail de l'accession du Timor-Leste tenue le même jour.

Dans ses observations liminaires, le Directeur général adjoint de l'OMC Xiangchen Zhang a noté que l'assistance technique jouait un rôle important dans l'accession des PMA. Alors que les accessions des Comores et du Timor-Leste progressent rapidement vers leur conclusion, et que les conditions de leur accès au statut de membre de l'OMC se dessinent, il est important de commencer à évaluer le soutien dont ces deux PMA auraient besoin pour mettre en œuvre leurs futurs engagements et obligations.

“D'après les expériences tirées des processus d'accession passés, la mise en œuvre des engagements pris dans le cadre de l'OMC peut être aussi difficile et exigeante que leur négociation, si ce n'est plus,” a-t-il dit.

Il a également souligné que le Secrétariat de l'OMC avait organisé des tables rondes sur l'assistance technique avec les partenaires de développement pour les Comores, en janvier 2022, et pour le Timor-Leste, en novembre 2020 et avril 2022. Lors de ces tables rondes, les deux PMA ont présenté des matrices d'AT détaillant leurs besoins liés à l'accession, sur la base des contributions recueillies auprès de divers organismes gouvernementaux participant aux négociations en vue de l'accession.

Le Secrétariat a présenté le cadre relatif à la mise en œuvre et au soutien après l'accession à l'OMC, qui comprend quatre volets (voir la Note du Secrétariat intitulée “Meilleures pratiques concernant l'après-accession” reproduite dans le document WT/ACC/27).

Élaboré pour l'Afghanistan et le Libéria après la conclusion des négociations en vue de leur accession en 2015, le cadre souligne les travaux qui doivent être engagés pendant la période qui suit l'accession. Cela comprend la mise en œuvre des engagements pris spécifiquement dans le cadre de l'accession et qui figurent dans le Protocole d'accession (le document formel par lequel un nouveau Membre accède à l'OMC et accepte d'être lié par ses accords multilatéraux), des obligations en matière de notification ainsi que le soutien nécessaire afin de concrétiser les avantages découlant du statut de Membre de l'OMC et d'assurer l'intégration dans l'économie mondiale.

Le Secrétariat s'est dit prêt à aider les Comores et le Timor-Leste à élaborer des stratégies relatives à la mise en œuvre après l'accession dans les mois à venir.

Joaquim Amaral, Ministre coordonnateur des affaires économiques du Timor-Leste et négociateur en chef à l'OMC, a exprimé les remerciements de son gouvernement pour le soutien précieux qu'il avait reçu des partenaires de développement jusqu'à présent et a fait savoir qu'il était disposé à fournir une aide supplémentaire après l'accession.

Le Timor-Leste a présenté une matrice actualisée détaillant les besoins du pays en matière d'assistance technique pendant et après l'accession, et a souligné qu'il était important de fournir une AT coordonnée afin d'éviter les doubles emplois.

Ahmed Mzé, Conseiller de la Mission permanente des Comores auprès des Nations Unies à Genève, a présenté les besoins des Comores en matière d'AT pour l'après-accession dans trois domaines, à savoir les obstacles techniques au commerce (OTC), les mesures sanitaires et phytosanitaires (SPS) et la facilitation des échanges. Des réformes dans ces domaines aideraient les Comores à diversifier leur portefeuille d'exportation.

Après les exposés, plusieurs partenaires de développement, dont le Centre du commerce international (ITC), la Banque mondiale, le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF), le World Trade Institute Advisors et des partenaires bilatéraux, se sont félicités des progrès accomplis dans les deux processus d'accession et ont réaffirmé qu'ils soutenaient les Comores et le Timor-Leste dans leur transition vers le statut de membre de l'OMC.

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