CHEFS DE DÉLÉGATION

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“Excellences, dans un an jour pour jour, les Ministres seront à Abou Dhabi pour la CM13,” a dit la Directrice générale aux Membres. “Nous avons moins d'un an pour faire en sorte que la Conférence produise des résultats significatifs. Dix mois représentent une courte période dans les négociations à l'OMC, nous devons donc intensifier nos efforts, dès maintenant.”

“Malgré les résultats impressionnants que vous avez obtenus collectivement à la douzième Conférence ministérielle de l'OMC, nous avons encore plus à accomplir”, a-t-elle poursuivi. “Nous ne voulons pas que la CM12 soit considérée comme le miracle du lac Léman. Pour cela, nous devons montrer que l'Organisation est capable de fournir des résultats de manière continue, en particulier maintenant qu'il y a si peu de confiance et de foi dans les institutions multilatérales à travers le monde.”

“Nous devons montrer que nous pouvons nous-même produire des résultats, alors même que nos organisations sœurs sont sous pression en termes de réforme et de performances,” a poursuivi la Directrice générale. “Nous ne pouvons donc pas nous permettre d'avoir une CM13 qui ne produise pas de résultats.”

La CM13 doit se tenir à Abou Dhabi (Émirats arabes unies) pendant la semaine du 26 février 2024.

Les présidents des négociations de l'OMC sur l'agriculture, les subventions à la pêche et le développement — M. l'Ambassadeur Alparslan Acarsoy (Türkiye), M. l'Ambassadeur Einar Gunnarsson (Islande) et Mme l'Ambassadrice Kadra Hassan (Djibouti), ont communiqué aux Membres des bilans de leurs consultations et travaux dans leurs domaines respectifs.

La Directrice générale a noté que, dans ses récentes prises de contact avec les dirigeants, les ministres et d'autres parties prenantes de la région du Golfe, des Caraïbes et d'Amérique latine, un thème qui avait émergé était la nécessité de relever les défis auxquels le système commercial multilatéral est confronté en produisant des résultats pendant la période précédant la CM13 et durant celle-ci.

Il est devenu impératif que l'OMC contribue aux solutions concernant l'insécurité alimentaire et énergétique, la crise climatique, les questions de durabilité, la préparation aux pandémies, la reprise économique et les défis persistants en matière de développement , a dit la Directrice générale. 

“Plus tôt nous fournirons des résultats, plus nos chances de réussir seront grandes,” elle a poursuivi. “Il est encourageant de voir que certaines voies à suivre commencent à se dessiner dans certains domaines. Je vous exhorte tous à intensifier encore votre engagement.”

S'agissant de l'agriculture, la Directrice générale a dit que la sécurité alimentaire avait été un thème récurrent dans ses discussions avec de nombreux dirigeants au cours des deux dernières semaines.

“Le défi auquel nous sommes confrontés est le suivant: si nous pouvons adopter une perspective de sécurité alimentaire pour résoudre ce problème, de quelle manière exactement allons-nous traiter des questions qui nous ont toujours préoccupés, de façon à ce qu'elles ne fassent pas obstacle à l'obtention de résultats en matière de sécurité alimentaire pour la CM13? Quelles nouvelles approches devons-nous adopter? Comment aborder les questions de longue date de manière à les voir clairement et à les régler?”

S'agissant des subventions à la pêche, la Directrice générale s'est félicitée de l'acceptation par la Suisse et Singapour de l'Accord sur les subventions à la pêche conclu à la CM12 et a dit qu'elle espérait voir bientôt un “nombre important” d'acceptations supplémentaires. 

Les deux-tiers des Membres doivent accepter l'Accord pour que celui-ci entre en vigueur. La DG s'est également félicitée du don récent du Japon en faveur du Mécanisme de financement de l'OMC sur la pêche et a insisté auprès des pays en développement sur l'importance de l'acceptation de l'Accord, une condition pour accéder au Fonds.

S'agissant du développement, la DG a remercié les Membres pour leur participation active aux discussions ciblées sur la dimension développement du programme de réforme de l'OMC au début du mois. Elle a noté que le développement était beaucoup plus vaste que les négociations sur le traitement spécial et différencié (TSD).

“Compte tenu des immenses défis économiques et de développement auxquels de nombreux Membres sont confrontés, nous devons obtenir des résultats dans ce domaine avant la CM13”, a-t-elle dit, ajoutant que ce message avait été réaffirmé par de nombreux Membres avançant qu'une attention suffisante n'avait pas été accordée au programme de développement.

S'agissant plus généralement de la réforme de l'OMC, la Directrice générale a souligné qu'elle restait d'une “importance primordiale” pour les Membres, qui convenaient de la nécessité d'un système commercial multilatéral qui fonctionne bien, avec l'OMC en son centre.

“Nous devons faire avancer les travaux sur toutes les fonctions de l'OMC. Faisons en sorte de pouvoir signaler des progrès significatifs aux Ministres à la CM13 — des progrès qui montrent que l'OMC est réactive et capable d'être un moteur de succès.”

La Directrice générale a noté le “vaste soutien” en faveur de la réforme du règlement des différends et a souligné que le rétablissement d'un mécanisme opérationnel était essentiel pour assurer la crédibilité de l'OMC aux yeux du monde extérieur.

“Nous avons besoin d'une feuille de route et d'une voie à suivre qui soient claires. Je tiens à souligner ici que la réforme ne signifie pas simplement la résolution de la crise à l'Organe d'appel. Il y a davantage en jeu.”

Elle a également invité les Membres à trouver une solution concernant la prorogation de la dérogation à l'Accord sur les ADPIC pour les outils de diagnostic et les traitements. “Bien qu'elle ne fasse plus les gros titres, la pandémie est toujours avec nous. Des vies sont toujours en jeu, et nous ne pouvons pas nous permettre de relâcher nos efforts. Nous devons tirer les leçons du passé afin de ne pas répéter les erreurs dans le futur.. J'espère que les proposants et les non-proposants pourront trouver rapidement un résultat mutuellement acceptable, bien avant la CM13”, a-t-elle dit.

Enfin, elle a exhorté les Membres à travailler intensément sur le commerce électronique, conformément au mandat énoncé dans la Décision ministérielle de la CM12. “Nous devons travailler d'arrache-pied pour parvenir à un accord collectif sur l'avenir du moratoire, et redynamiser les travaux sur le Programme de travail sur la base de son mandat et conformément à sa dimension développement”, a-t-elle déclaré.

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