OMC | Comprendre l'OMC - section name

Comprendre l’OMC

Click to enlarge — 142KB
Comité des négociations commerciales (Cliquez pour agrandir l'image — 142Ko)

La première étape consiste à se parler.

L'OMC est essentiellement un lieu où les gouvernements membres se rendent pour s'efforcer de résoudre les problèmes commerciaux auxquels ils sont mutuellement confrontés.

Au coeur de l'Organisation, on trouve les Accords de l'OMC, négociés et signés par la grande majorité des nations commerçantes du monde.

Mais l'OMC ne se préoccupe pas uniquement de la libéralisation des échanges commerciaux, et, dans certaines circonstances, ses règles vont dans le sens du maintien des obstacles au commerce — par exemple pour protéger les consommateurs, empêcher la propagation des maladies ou protéger l'environnement.

 

Davantage de renseignements liminaires
> L'OMC en quelques mots

SOMMAIRE

haut de page

Éléments essentiels

L'OMC est le fruit de négociations; tout ce que fait l'OMC est le résultat de négociations.

> Qu'est-ce que l'Organisation mondiale du commerce?
> Les principes qui inspirent le système commercial
> Les arguments en faveur d'un commerce ouvert
> Les années GATT: de La Havane à Marrakech
> Le Cycle d'Uruguay

  

haut de page

Les Accords

L'OMC est “fondée sur des règles”; ses règles sont des accords négociés.

> Aperçu général: un guide pour la navigation
> Droits de douane: plus nombreux à être consolidés et plus proches
> Agriculture: des marchés plus équitables pour les agriculteurs
> Normes et sécurité
> Textiles: retour au régime normal
> Services: des règles pour la croissance et l'investissement
> Propriété intellectuelle: protection et respect des droits
> Mesures antidumping, subventions, sauvegardes: faire face à l'imprévu
> Obstacles non tarifaires: lourdeurs administratives, etc
> Accords plurilatéraux: pour un cercle plus restreint
> Examen des politiques commerciales: assurer la transparence

  

haut de page

Règlement des différends

Il s'agit, en priorité, de régler les différends et non de rendre un jugement.

> Une “contribution sans précédent”
> La procédure de groupe spécial
> Étude de cas: chronologie d'une affaire

  

haut de page

Questions transversales et nouvelles

Questions qui se retrouvent dans les accords, et points inscrits plus récemment au programme de travail.

Les travaux de l’OMC ne se limitent pas à des accords spécifiques énonçant des obligations spécifiques. Les gouvernements membres débattent également de diverses autres questions, en général dans le cadre des comités ou de groupes de travail spéciaux. Certaines sont déjà anciennes et d'autres nouvelles pour le système du GATT/de l'OMC. Certaines sont des questions spécifiques, d'autres touchent à plusieurs thèmes traités par l'OMC. Certaines pourraient donner lieu à des négociations.

Il s'agit notamment des questions suivantes:

> Régionalisme: partenaires ou rivaux?
> L'environnement: une préoccupation spécifique
> Investissement, concurrence, marchés publics, procédures
> Commerce électronique
> Normes du travail: une question très controversée

  

haut de page

Le programme de Doha

Le programme de travail porte sur 21 sujets.

  

haut de page

Pays en développement

Comment l'OMC traite les besoins spéciaux d'un groupe de plus en plus important.

> Aperçu général
> Comités
> Activités de coopération technique de l'OMC
> Questions particulières

  

haut de page

L'Organisation

L'OMC est une organisation “conduite par ses membres”, les décisions étant prises par consensus entre tous les gouvernements membres.

> À qui appartient l'OMC?
> Organigramme de l'Organisation
> Accession, alliances et appareil administratif
> Organigramme du Secrétariat
> Activités spéciales
> Liste des Membres
> Liste des pays les moins avancés
> Mesures concernant les investissements et liées au commerce (MIC)

  

Abréviations haut de page

page précédente  page suivante

Avertissement: à lire avant de continuer

Ce texte a été rédigé avec le souci de la plus grande exactitude possible, mais il ne doit pas être considéré comme une interprétation juridique officielle des accords.

Par ailleurs, pour rendre le texte plus clair et plus lisible, on a simplifié certains points.

En particulier, le terme “pays” est fréquemment utilisé pour désigner les membres de l’OMC, alors que quelques membres sont officiellement des “territoires douaniers” et non pas forcément des pays au sens habituel du terme (voir la liste des membres). Il en est de même lorsque les participants aux négociations commerciales sont désignés par le mot “pays”.

Lorsqu’il y a peu de risques de malentendu, le mot “membre” est supprimé de l’expression “pays (gouvernement) membre”, par exemple dans la description des accords de l’OMC. Il est évident que les accords et les engagements ne s’appliquent pas aux non-membres.

Dans certaines parties du texte, le GATT est décrit comme étant une “organisation internationale”. Cette expression tient compte du rôle joué de facto par le GATT avant la création de l’OMC, et elle est utilisée ici comme un raccourci pour aider le lecteur à comprendre ce rôle. Comme il ressort du texte, ce rôle a toujours eu un caractère ad hoc et ne reposait sur aucun fondement juridique approprié. En droit international, le GATT n’était pas reconnu comme une organisation.

Pour plus de simplicité, on parlera ici de “membres du GATT”. Officiellement, étant donné que le GATT était un traité et non une organisation juridiquement constituée, les signataires du GATT étaient des “parties contractantes”.

Par ailleurs, afin de faciliter la lecture, les articles du GATT et de l'AGCS ont été numérotés en chiffres arabes et non en chiffres romains.

 

page précédente  page suivante