mesures sanitaires et phytosanitaires
Séance thématique sur les normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires
Virtuel + OMC 8 novembre 2022 - 10 heures-18 heures
Une séance thématique du Comité SPS sur les normes et meilleures pratiques internationales en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires s'est tenue en novembre 2022, comme convenu par le Comité SPS en novembre 2021. Le programme final de la séance thématique figure dans le document G/SPS/GEN/2069/Rev.1, fondé sur les propositions présentées par l'Union européenne (G/SPS/GEN/1951 et révisions).
L'objectif de la séance thématique était de mieux faire connaître les normes internationales pour les mesures phytosanitaires (NIMP) pertinentes de la CIPV et de permettre un échange d'expériences en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires. S'appuyant sur les expériences des Membres et des représentants de l'industrie, ainsi que sur des bases de données de référence établies par les organisations intergouvernementales internationales, la séance thématique visait également à identifier les meilleures pratiques et les défis associés à des questions telles que les suivantes: i) identification des organismes nuisibles d'intérêt phytosanitaire; ii) réalisation d'analyses des risques phytosanitaires; iii) mesures d'atténuation des risques; iv) certificat phytosanitaire et/ou conditions phytosanitaires d'importation; et v) normes de la CIPV en matière de gestion des risques.
La séance thématique s'est tenue à Genève (Suisse) le 8 novembre 2022; elle a débuté à 10 heures (HEC) et s'est poursuivie l'après-midi à 15 heures (HEC). Les délégués ont pu y assister en présentiel ou virtuellement sur Zoom. L'interprétation a été assurée en anglais, en espagnol et en français.
Le rapport se trouve dans l'annexe A du document G/SPS/R/108.
En outre, la séance thématique a été diffusée en direct sur le site web de l'OMC. Les enregistrements sont disponibles ici:
Séance du matin (10:00 – 13:00 CET)
Séance de l'après-midi (15:00 – 18:00 CET)
PROGRAMME
Président:
M. Tang-Kai Wang
1. DISPOSITIONS PERTINENTES DE L'ACCORD SPS ET TRAVAUX DU COMITÉ SPS
M. Rolando Alcal?
Secrétariat de l'OMC
Exposé
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.
2. LA PRÉSERVATION DES VÉGÉTAUX, LE COMMERCE ET LE RÔLE DES NORMES INTERNATIONALES
Cette séance offrira un aperçu des normes pertinentes élaborées par la CIPV et explorera l'utilisation de l'analyse des risques phytosanitaires comme outil pour permettre le commerce tout en assurant la protection des végétaux. La séance soulignera également l'importance de la préservation des végétaux et du commerce pour soutenir la sécurité alimentaire.
Mme Sophie Peterson
Présidente du Comité des normes de la CIPV et Directrice, Pacific Engagement and International Plant Health (Engagement dans le Pacifique et préservation des végétaux au niveau international), Australian Chief Plant Protection Office (Cheffe australienne de l'Office de la protection phytosanitaire), Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche, Australie.
M. Dominique Pelletier
Président du Comité chargé de la mise en œuvre et du renforcement des capacités de la CIPV et Gestionnaire national, produits forestiers, Agence canadienne d'inspection des aliments, Canada.
Exposé
Mme Patrizia Fracassi
Fonctionnaire principale chargée de la nutrition et des systèmes alimentaires, Division de l'alimentation et de la nutrition (ESN), FAO
La préservation des végétaux et le commerce à l'appui de la sécurité alimentaire et de la nutrition, du point de vue du système alimentaire.
Exposé
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.
3. MEILLEURES PRATIQUES EN MATIÈRE D'IDENTIFICATION, D'ÉVALUATION ET DE GESTION DES RISQUES PHYTOSANITAIRES
Les Membres présenteront des études de cas concernant les meilleures pratiques en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires, qui permettront aux participants de discuter des avantages et des difficultés rencontrés dans la pratique.
M. Antarjo Dikin
Expert principal - Analyste au Service de quarantaine phytosanitaire, Agence indonésienne de la quarantaine agricole, Ministère de l'agriculture, Indonésie.
Pratiques en matière d'analyse des risques dans le cadre de la phytoquarantaine en Indonésie.
Exposé
M. Harry Arijs
Chef adjoint, Unité phytosanitaire, Direction générale de la santé et de la sécurité alimentaire, Commission européenne, Union européenne.
Prescriptions et procédures de l'UE concernant la gestion des risques phytosanitaires dans le commerce.
Exposé
Mme Jing Huang
Agronome principale, Centre de recherche de l'Administration générale des douanes de la République populaire de Chine (GACC) sur les normes et règlements techniques internationaux en matière d'inspection et de quarantaine.
M. Ruosi Liu
Agronome principal, Centre de recherche en sciences et technologies des douanes chinoises (Chine).
Recherches et pratiques concernant les méthodes d'évaluation des risques en Chine.
Exposé
Mme Helen Anderson
Analyste des risques phytosanitaires, Département de l'environnement, de l'alimentation et des affaires rurales (Defra), Royaume-Uni.
Identification des organismes nuisibles d'importance phytosanitaire.
Exposé
Mme Lilian Daisy Ibáñez Olate
Cheffe de la Section de l'analyse des risques phytosanitaires, Sous-Département de la quarantaine phytosanitaire, Division de la protection de l'agriculture, de la sylviculture et des semences, Service de l'agriculture et de l'élevage, Chili.
Identification des meilleures pratiques en matière d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires au Chili.
Exposé
M. David Dall
Analyste scientifique principal, Biosecurity Plant and Science Services Division (Division des services phytosanitaires et scientifiques dans le domaine de la biosécurité), Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche du gouvernement australien, Australie.
Garantir que l'Australie reste exempte de la punaise marbrée: évaluations et pratiques.
Exposé
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.
4. EXPÉRIENCES PRATIQUES DANS L'APPLICATION DE MESURES DE GESTION DES RISQUES PHYTOSANITAIRES DANS LE COMMERCE
Des Membres et des représentants du secteur feront part de leurs expériences pratiques et d'études de cas dans l'application de mesures de gestion des risques phytosanitaires dans le commerce. La séance portera également sur l'utilisation de bases de données et d'outils de référence établis par des organisations internationales intergouvernementales.
M. Philippe Binard
Délégué général, Freshfel Europe.
Problèmes pratiques liés aux conditions phytosanitaires dans le commerce.
Exposé
M. Wichar Thitiprasert
Conseiller, Bureau national des normes pour les produits agricoles et les aliments (ACFS), Thaïlande.
Expériences de la Thaïlande en matière de gestion des risques phytosanitaires pour faciliter le commerce.
Exposé
M. Jose Hernandez
Responsable de la gestion des risques, Service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire, Programme de protection et de quarantaine des végétaux (APHIS/PPQ), États-Unis.
Processus de gestions des risques du PPQ.
Exposé
M. Abdoulaye Ndiaye
Chef de la Division législation phytosanitaire et de la quarantaine des plantes, Ministère de l'agriculture et de l'équipement rural, Sénégal.
Évaluation et meilleures pratiques en matière de gestion des risques phytosanitaires appliquées au secteur de la mangue - Contraintes du Sénégal et de l'Afrique.
Exposé
Mme MaryLucy Oronje
Scientifique - SPS, Centre international pour l'agriculture et les sciences biologiques (CABI).
Bases de données et outils pour l'évaluation des risques phytosanitaires - Possibilités de renforcement des capacités nationales.
Exposé
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.
5. TABLE RONDE - IDENTIFICATION, ÉVALUATION ET GESTION DES RISQUES PHYTOSANITAIRES: DÉFIS ET MEILLEURES PRATIQUES
Les intervenants feront part de leurs expériences et discuteront des défis, des possibilités et des meilleures pratiques en matière d'identification, d'évaluation et de gestion des risques phytosanitaires. La nécessité de nouvelles orientations de la CIPV pourrait également être étudiée.
Modérateur
M. Osama El-Lissy
Secrétaire de la CIPV
Mme Lilian Daisy Ibáñez Olate
Cheffe de la Section de l'analyse des risques phytosanitaires, Sous-Département de la quarantaine phytosanitaire, Division de la protection de l'agriculture, de la sylviculture et des semences, Service de l'agriculture et de l'élevage, Chili.
M. David Dall
Analyste scientifique principal, Biosecurity Plant and Science Services Division (Division des services phytosanitaires et scientifiques dans le domaine de la biosécurité), Département de l'agriculture, des forêts et de la pêche du gouvernement australien, Australie.
M. Wichar Thitiprasert
Conseiller, Bureau national des normes pour les produits agricoles et les aliments (ACFS), Thaïlande.
Cette intervention sera suivie d'une séance de questions/réponses et d'un débat.
6. REMARQUES FINALES
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