Atelier sur la transparence

Le Secrétariat de l'Organisation mondiale du commerce a organisé un atelier spécial sur les dispositions relatives à la transparence de l'Accord sur l'application des mesures sanitaires et phytosanitaires (Accord SPS), qui a eu lieu à Genève (Suisse) les 12 et 13 octobre 2015. Cet atelier a été suivi de réunions formelles et informelles du Comité SPS qui se sont déroulées jusqu'au vendredi 16 octobre 2015.

Tous les représentants des Membres, observateurs et organisations ayant le statut d'observateur ont été invités à participer à l'atelier sur la transparence ainsi qu'aux réunions du Comité qui y ont fait suite.

L'atelier était censé être hautement interactif et pratique et incluait une formation sur l'utilisation du Système de gestion des renseignements SPS (SPS IMS) et du Système de présentation en ligne des notifications SPS (SPS NSS) amélioré. Il a également offert un cadre de discussion et d'échange de données d'expérience concernant les faits nouveaux, les difficultés et les pratiques en matière de transparence dans le domaine SPS.

Avec l'aide financière du Fonds global d'affectation spéciale pour le Programme de Doha pour le développement (FGASPDD), l'OMC a parrainé la participation d'une cinquantaine de fonctionnaires de pays en développement Membres et observateurs. Le Secrétariat a sélectionné les participants à parrainer parmi les candidatures des fonctionnaires responsables de la mise en œuvre des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence. En outre, l'Union africaine a permis à 25 participants d'Afrique francophone et anglophone de participer à l'atelier tandis que 12 délégués de pays des Caraïbes ont bénéficié de l'assistance de l'Institut interaméricain pour la coopération sur l'agriculture (IICA).

Le programme et le rapport de la Séance thématique se trouvent dans les documents G/SPS/GEN/1446 et G/SPS/R/80, respectivement.

Programme

Day 1 — Monday, 12 October 2015

Opening remarks by Mr Felipe Hees, Chair of the SPS Committee
Monday, 12 October, 10.00-10.15

Overview of the workshop and its objectives

SESSION 1: Introduction
Monday, 12 October, 10.15-10.45

SESSION 2: WTO sources of information
Monday, 12 October, 10.45-11.45

Session 3: Practical session on the use of the SPS IMS
Monday, 12 October, 12.00-13.30

Working groups were organised in English, French and Spanish during which participants were able to use the current SPS IMS system.
Présentation

SPS IMS hands-on exercise
Exercice
Réponses

Lunch Break

SESSION 4: Sharing of national experiences

Monday, 12 October, 15.00-18.00

Day 2 — Tuesday, 13 October 2015

10.00-10.15: Opening Remarks

SESSION 5: 20 Years of Transparency
Tuesday, 13 October, 10.15-10.45

SESSION 6: Overview of the SPS NSS
Tuesday, 13 October, 10.15-10.45

Session 7: Practical session on how to prepare notifications (SPS NSS)
Tuesday, 13 October, 11.30-13.00

Working groups were organised in English, French and Spanish during which participants were able to use the new SPS NSS system

Introduction: How to use the new SPS NSS and how to fill in a notification form
Présentation
SPS NSS hands-on exercise
Exercice
Réponses

Lunch break

SESSION 8: Improving the implementation and benefits of SPS transparency provisions
Tuesday, 13 October, 14.30-16.15

17:30–18:00 Session 9: Conclusions