Les
textes reproduits ici n'ont pas le statut juridique des
documents originaux conservés par le Secrétariat de
l'OMC à Genève.
>
Voir
une brève présentation...
> ...ou
une présentation plus technique
> Liste des
Abbreviations
|
Les
Ministres,
Représentant les Membres ci-après de l'Organisation mondiale du commerce (l'“OMC”),
et les Etats ou territoires douaniers distincts ci-après ayant
engagé le processus d'accession à l'OMC, qui se sont mis d'accord à
Singapour sur l'expansion du commerce mondial des produits des
technologies de l'information et qui représentent nettement plus de
80 pour cent du commerce mondial de ces produits (les
“parties”),
Australie
Japon
Canada
Norvège
Communautés
européennes
Singapour
Corée
Suisse (1)
Etats-Unis
Territoire
douanier distinct de Taiwan, Penghu,Hong
Kong Kinmen et Matsu
Indonésie
Turquie
Islande
Considérant
le rôle-clé joué par le commerce des produits des technologies de
l'information dans le développement des industries de l'information
et l'expansion dynamique de l'économie mondiale,
Tenant
compte des objectifs du relèvement des niveaux de vie et de
l'accroissement de la production et du commerce de marchandises,
Désireux
d'arriver à une liberté maximale du commerce mondial des produits
des technologies de l'information,
Désireux
d'encourager la poursuite du développement technologique de
l'industrie des technologies de l'information à l'échelle mondiale,
Conscients
de la contribution positive que les technologies de l'information
apportent à la croissance économique et au bien-être mondiaux,
Etant
convenus de donner effet aux résultats de ces négociations qui
englobent des concessions s'ajoutant à celles qui sont incluses dans
les Listes annexées au Protocole de Marrakech annexé à l'Accord
général sur les tarifs douaniers et le commerce de 1994, et
Reconnaissant
que les résultats de ces négociations englobent aussi certaines
concessions offertes dans les négociations aboutissant à
l'établissement des Listes annexées au Protocole de Marrakech,
Déclarent ce qui suit:
1.
Le régime commercial de chaque partie devrait évoluer de manière à
améliorer les possibilités d'accès aux marchés pour les produits
des technologies de l'information.
2.
Conformément aux modalités énoncées dans l'Annexe de la présente
déclaration, chaque partie consolidera et éliminera les droits de
douane et autres droits et impositions de toute nature, au sens de
l'article II:1 b) de l'Accord général sur les tarifs douaniers
et le commerce de 1994, pour les produits ci-après:
a)
tous les produits classés (ou pouvant être classés) dans les
positions du Système harmonisé de 1996 (“SH”) dont la liste
figure dans l'Appendice A de l'Annexe de la présente
déclaration; et
b)
tous les produits spécifiés dans l'Appendice B de l'Annexe de
la présente déclaration, qu'ils soient ou non inclus dans
l'Appendice A,
par
le jeu de réductions égales des taux des droits de douane qui
commenceront en 1997 et se termineront en 2000, en
reconnaissant qu'un échelonnement des réductions sur une période
plus longue et, avant la mise en oeuvre, un élargissement du champ
des produits visés pourront être nécessaires dans des circonstances
limitées.
3.
Les Ministres expriment leur satisfaction au sujet du large champ des
produits visés repris dans les Appendices de l'Annexe de la
présente déclaration. Ils donnent pour instructions à leurs
représentants respectifs de s'efforcer de bonne foi de mener à terme
les discussions techniques plurilatérales à Genève sur la base de
ces modalités, et leur donnent pour instructions d'achever ces
travaux pour le 31 janvier 1997, de manière que la
présente déclaration soit mise en oeuvre par le plus grand nombre de
participants.
4.
Les Ministres invitent les Ministres des autres Membres de l'OMC, et
des Etats ou territoires douaniers distincts ayant engagé le
processus d'accession à l'OMC, à donner des instructions similaires
à leurs représentants respectifs, de manière qu'ils puissent
participer aux discussions techniques mentionnées au paragraphe 3
ci-dessus et participer pleinement à l'expansion du commerce mondial
des produits des technologies de l'information.
Annexe:
Modalités et produits visés
Appendice
A: liste des positions du SH
Appendice
B: liste des produits
Annexe: Modalités et produits
visés haut de page
Tout
Membre de l'Organisation mondiale du commerce, ou tout Etat ou
territoire douanier distinct ayant engagé le processus d'accession à
l'OMC, pourra participer à l'expansion du commerce mondial des
produits des technologies de l'information conformément aux
modalités ci-après:
1.
Chaque participant incorporera les mesures décrites au paragraphe 2
de la Déclaration dans sa liste annexée à l'Accord général sur
les tarifs douaniers et le commerce de 1994 et aussi, soit au
niveau de la ligne tarifaire de son propre tarif soit au niveau à six
chiffres du Système harmonisé de 1996 (“SH”), dans son
tarif officiel ou dans toute autre version publiée du tarif douanier,
selon ce qu'utilisent normalement les importateurs et les exportateurs.
Chaque participant non Membre de l'OMC mettra en oeuvre ces mesures
sur une base autonome en attendant d'avoir achevé son processus
d'accession à l'OMC et les incorporera dans sa liste concernant
l'accès au marché pour les marchandises établie dans le cadre de
l'OMC.
2.
A cette fin, le plus tôt possible et au plus tard le
1er mars 1997, chaque participant communiquera à tous les
autres participants un document contenant a) une description
détaillée de la manière dont le traitement tarifaire approprié
sera prévu dans sa liste de concessions établie dans le cadre de
l'OMC, et b) une liste des positions détaillées du SH visées
pour les produits spécifiés dans l'Appendice B. Ces documents
seront examinés et approuvés par consensus, et ce processus d'examen
sera achevé au plus tard le 1er avril 1997. Dès que ce
processus d'examen sera achevé pour tout document de cette nature, le
document en question sera présenté en tant que modification de la
Liste du participant concerné, conformément à la Décision du 26
mars 1980 intitulée “Procédures de modification et de
rectification des Listes de concessions tarifaires” (IBDD, S27/26).
a)
Les concessions qui seront proposées par chaque participant en tant
que modifications de sa Liste consolideront et élimineront tous les
droits de douane et autres droits et impositions de toute nature sur
les produits des technologies de l'information de la manière
suivante:
i)
l'élimination de ces droits de douane se fera par le jeu de
réductions des taux opérées par tranches égales, à moins qu'il
n'en soit convenu autrement par les participants. A moins qu'il n'en
soit convenu autrement par les participants, chaque participant
consolidera tous les droits de douane sur les produits dont la liste
figure dans les Appendices au plus tard le 1er juillet 1997,
et donnera effet à la première de ces réductions de taux au plus
tard le 1er juillet 1997, à la deuxième de ces
réductions de taux au plus tard le 1er janvier 1998, et
à la troisième de ces réductions de taux au plus tard le
1er janvier 1999, et l'élimination des droits de douane
sera achevée au plus tard le 1er janvier 2000. Les
participants conviennent d'encourager l'élimination autonome des
droits de douane avant ces dates. Le taux réduit devrait à chaque
étape être arrondi à la première décimale; et
ii)
l'élimination de ces autres droits et impositions de toute nature,
au sens de l'article II:1 b) de l'Accord général, sera
achevée pour le 1er juillet 1997, à moins que le
document communiqué par le participant aux autres participants pour
examen n'en dispose autrement.
b)
Les modifications qu'un participant proposera d'apporter à sa Liste
pour mettre en oeuvre la consolidation et l'élimination de ses
droits de douane sur les produits des technologies de l'information
arriveront à ce résultat:
i)
dans le cas des positions du SH dont la liste figure dans
l'Appendice A, par la création, le cas échéant, de
subdivisions dans sa Liste au niveau de la ligne tarifaire du tarif
national; et
ii)
dans le cas des produits spécifiés dans l'Appendice B, par
l'adjonction d'une annexe à sa Liste incluant tous les produits de
l'Appendice B, qui devra spécifier les positions détaillées
du SH pour ces produits, soit au niveau de la ligne tarifaire du
tarif national, soit au niveau à six chiffres du SH.
Chaque
participant modifiera dans les moindres délais son tarif national
pour tenir compte des modifications qu'il aura proposées, dès
qu'elles seront entrées en vigueur.
3.
Les participants se réuniront périodiquement sous les auspices du
Conseil du commerce des marchandises pour examiner les produits visés
spécifiés dans les Appendices, en vue de déterminer par consensus
si, compte tenu des progrès technologiques, de l'expérience acquise
dans l'application des concessions tarifaires ou des modifications
apportées à la nomenclature du SH, il conviendrait de modifier les
Appendices pour y incorporer des produits additionnels, et pour se
consulter au sujet des obstacles non tarifaires au commerce des
produits des technologies de l'information. Ces consultations seront
sans préjudice des droits et obligations découlant de l'Accord sur
l'OMC.
4.
Les participants se réuniront le plus tôt possible et en tout état
de cause le 1er avril 1997 au plus tard pour examiner la
situation des acceptations reçues et évaluer les conclusions qui en
seront tirées. Les participants mettront en oeuvre les mesures
prévues dans la Déclaration à condition que des participants
représentant environ 90 pour cent du commerce mondial (2) des
produits des technologies de l'information aient alors notifié leur
acceptation, et à condition que l'échelonnement ait été convenu à
la satisfaction des participants. Lorsqu'ils évalueront s'il y a lieu
de mettre en oeuvre les mesures prévues dans la Déclaration, au cas
où le pourcentage du commerce mondial représenté par les
participants serait légèrement inférieur à 90 pour cent du
commerce mondial des produits des technologies de l'information, les
participants pourront tenir compte du niveau de participation des
Etats ou territoires douaniers distincts représentant pour eux
l'essentiel de leur propre commerce de ces produits. A cette réunion,
les participants détermineront s'il a été satisfait à ces
critères.
5.
Les participants se réuniront aussi souvent qu'il sera nécessaire et
au plus tard le 30 septembre 1997 pour examiner toute
divergence existant entre eux dans la façon de classer les produits
des technologies de l'information, en commençant par les produits
spécifiés dans l'Appendice B. Les participants conviennent que
leur objectif commun est d'arriver, dans les cas où cela sera
approprié, à une classification commune de ces produits dans le
cadre de la nomenclature existante du SH, en prenant en compte les
interprétations et décisions du Conseil de coopération douanière (également
connu sous le nom d'Organisation mondiale des douanes ou “OMD”).
Au cas où une divergence subsisterait dans la classification, les
participants étudieront si une suggestion conjointe pourrait être
faite à l'OMD en ce qui concerne l'actualisation de la nomenclature
existante du SH ou l'élimination de la divergence d'interprétation
au sujet de la nomenclature du SH.
6.
Il est entendu pour les participants que l'article XXIII de l'Accord
général sera applicable en cas d'annulation ou de réduction
d'avantages résultant directement ou indirectement de la mise en
oeuvre de la Déclaration pour un Membre de l'OMC participant du fait
de l'application par un autre Membre de l'OMC participant d'une mesure,
contraire ou non aux dispositions de l'Accord général.
7.
Chaque participant examinera avec compréhension toute demande de
consultations de tout autre participant concernant les engagements
énoncés ci-dessus. Ces consultations seront sans préjudice des
droits et obligations découlant de l'Accord sur l'OMC.
8.
Les participants agissant sous les auspices du Conseil du commerce des
marchandises informeront les autres Membres de l'OMC et les Etats ou
territoires douaniers distincts ayant engagé le processus d'accession
à l'OMC des présentes modalités et engageront des consultations en
vue de faciliter leur participation à l'expansion du commerce des
produits des technologies de l'information sur la base de la
Déclaration.
9.
Tel qu'il est utilisé dans les présentes modalités, le terme
“participant” désignera les Membres de l'OMC, ou les Etats ou
territoires douaniers distincts ayant engagé le processus d'accession
à l'OMC, qui communiquent le document décrit au paragraphe 2 au
plus tard le 1er mars 1997.
10.
La présente annexe sera ouverte à l'acceptation de tous les Membres
de l'OMC et de tout Etat ou de tout territoire douanier distinct ayant
engagé le processus d'accession à l'OMC. Les acceptations seront
notifiées par écrit au Directeur général qui les communiquera à
tous les participants.
La
présente annexe comporte deux Appendices.
L'Appendice A énumère les positions ou parties de positions du
SH devant être couvertes.
L'Appendice B énumère les produits spécifiques devant être
couverts par l'ATI, où qu'ils soient classés dans le SH.
|
SH
de 1996 |
Désignation
des marchandises |
| |
3818 |
Eléments
chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique,
sous forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés
chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique |
| |
8469.11 |
Machines
pour le traitement des textes |
| |
8470 |
Machines
à calculer et machines de poche permettant d'enregistrer, de
reproduire et d'afficher des informations, comportant une
fonction de calcul; machines comptables, machines à affranchir,
à établir les tickets et machines similaires, comportant un
dispositif de calcul; caisses enregistreuses |
| |
8470.10 |
Calculatrices
électroniques pouvant fonctionner sans source d'énergie
électrique extérieure et machines de poche comportant une
fonction de calcul permettant d'enregistrer, de reproduire et
d'afficher des informations |
| |
8470.21 |
Autres
machines à calculer électroniques comportant un organe
imprimant |
| |
8470.29 |
Autres |
| |
8470.30 |
Autres
machines à calculer |
| |
8470.40 |
Machines
comptables |
| |
8470.50 |
Caisses
enregistreuses |
| |
8470.90 |
Autres |
| |
8471 |
Machines
automatiques de traitement de l'information et leurs unités;
lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise
d'informations sur support sous forme codée et machines de
traitement de ces informations, non dénommés ni compris
ailleurs |
| |
8471.10 |
Machines
automatiques de traitement de l'information, analogiques ou
hybrides |
| |
8471.30 |
Machines
automatiques de traitement de l'information numériques,
portatives, d'un poids n'excédant pas 10 kg, comportant au
moins une unité centrale de traitement, un clavier et un écran |
| |
8471.41 |
Autres
machines automatiques de traitement de l'information numériques
comportant, sous une même enveloppe, au moins une unité
centrale de traitement et, qu'elles soient ou non combinées,
une unité d'entrée et une unité de sortie |
| |
8471.49 |
Autres
machines automatiques de traitement de l'information numériques,
se présentant sous forme de systèmes |
| |
8471.50 |
Unités
de traitement numériques autres que celles des n°
8471.41 et 8471.49, pouvant comporter, sous une même
enveloppe, un ou deux des types d'unités suivants: unité de
mémoire, unité d'entrée et unité de sortie |
| |
8471.60 |
Unités
d'entrée ou de sortie, pouvant comporter, sous la même
enveloppe, des unités de mémoire |
| |
8471.70 |
Unités
de mémoire, y compris les unités de mémoire centrales, les
unités de mémoire à disques optiques, les unités de mémoire
à disques durs et les unités de mémoire à bandes |
| |
8471.80 |
Autres
unités de machines automatiques de traitement de l'information |
| |
8471.90 |
Autres |
|
ex |
8472.90 |
Machines
de guichet automatiques |
| |
8473.21 |
Parties
et accessoires des machines du n° 8470, des machines à
calculer électroniques des n° 8470.10, 8470.21 et
8470.29 |
| |
8473.29 |
Parties
et accessoires des machines du n° 8470, autres que les
machines à calculer électroniques des n° 8470.10,
8470.21 et 8470.29 |
| |
8473.30 |
Parties
et accessoires des machines du n° 8471 |
| |
8473.50 |
Parties
et accessoires qui peuvent être utilisés indifféremment avec
les machines ou appareils de plusieurs des n° 8469 à
8472 |
|
ex |
8504.40 |
Convertisseurs
statiques pour machines automatiques de traitement de
l'information et leurs unités et pour appareils de
télécommunication |
|
ex |
8504.50 |
Autres
bobines de réactance et autres selfs pour l'alimentation
électrique des machines automatiques de traitement de
l'information et leurs unités et des appareils de
télécommunication |
| |
8517 |
Appareils
électriques pour la téléphonie ou la télégraphie par fil, y
compris les postes téléphoniques d'usagers par fil à
combinés sans fil et les appareils pour la télécommunication
par courant porteur ou pour la télécommunication numérique;
visiophones |
| |
8517.11 |
Postes
téléphoniques d'usagers par fil à combinés sans fil |
| |
8517.19 |
Autres
postes téléphoniques d'usagers et visiophones |
| |
8517.21 |
Télécopieurs |
| |
8517.22 |
Téléscripteurs |
| |
8517.30 |
Appareils
de commutation pour la téléphonie ou la télégraphie |
| |
8517.50 |
Autres
appareils, pour la télécommunication par courant porteur ou
pour la télécommunication numérique |
| |
8517.80 |
Autres
appareils, y compris les parlophones |
| |
8517.90 |
Parties
d'appareils du n° 85.17 |
|
ex |
8518.10 |
Microphones
ayant une bande passante de 300 Hz à 3,4 KHz, dont le
diamètre n'excède pas 10 mm et la hauteur n'excède pas
3 mm, utilisés dans les télécommunications |
|
ex |
8518.30 |
Combinés
de postes téléphoniques d'usagers par fil |
|
ex |
8518.29 |
Haut-parleurs,
sans enceintes, ayant une bande passante de 300 Hz à 3,4 KHz,
dont le diamètre ne dépasse pas 50 mm, utilisés dans les
télécommunications |
| |
8520.20 |
Répondeurs
téléphoniques |
| |
8523.11 |
Bandes
magnétiques d'une largeur n'excédant pas 4 mm |
| |
8523.12 |
Bandes
magnétiques d'une largeur excédant 4 mm mais n'excédant
pas 6,5 mm |
| |
8523.13 |
Bandes
magnétiques d'une largeur excédant 6,5 mm |
| |
8523.20 |
Disques
magnétiques |
| |
8523.30 |
Cartes
munies d'une piste magnétique |
| |
8523.90 |
Autres |
| |
8524.31 |
Disques
pour systèmes de lecture par faisceau laser pour la
reproduction des phénomènes autres que le son ou l'image |
| |
8524.32 |
Disques
pour systèmes de lecture par faisceau laser pour la
reproduction du son uniquement |
|
ex |
8524.39 |
Autres:
— pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de données,
de sons ou d'images, enregistrés dans un format binaire lisible
par machine, et pouvant être manipulés ou offrir à
l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information |
| |
8524.40 |
Bandes
magnétiques pour la reproduction des phénomènes autres que le
son ou l'image |
| |
8524.60 |
Cartes
munies d'une piste magnétique |
| |
8524.91 |
Supports
pour la reproduction des phénomènes autres que le son ou
l'image |
|
ex |
8524.99 |
Autres:
— pour la reproduction d'ensembles d'instructions, de données,
de sons et d'images, enregistrés dans un format binaire lisible
par machine, et pouvant être manipulés ou offrir à
l'utilisateur une fonction d'interactivité, au moyen d'une
machine automatique de traitement de l'information |
|
ex |
8525.10 |
Appareils
d'émission autres que pour la radiodiffusion ou la télévision |
| |
8525.20 |
Appareils
d'émission incorporant un appareil de réception |
|
ex |
8525.40 |
Appareils
de prise de vues fixes vidéo numériques |
|
ex |
8527.90 |
Récepteurs
de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou de
recherche de personnes |
|
ex |
8529.10 |
Antennes
des types utilisés avec les appareils de radiotéléphonie ou
de radiotélégraphie |
|
ex |
8529.90 |
Parties
des appareils suivants:
appareils d'émission autres que pour la radiodiffusion ou la
télévision
appareils d'émission incorporant un appareil de réception
appareils de prise de vues fixes vidéo numériques
récepteurs de poche pour les installations d'appel, d'alarme ou
de recherche de personnes |
| |
8531.20 |
Panneaux
indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides
(LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED) |
|
ex |
8531.90 |
Parties
d'appareils du n° 8531.20 |
| |
8532 |
Condensateurs
électriques, fixes, variables ou ajustables |
| |
8532.10 |
Condensateurs
fixes conçus pour les réseaux électriques de 50/60 Hz et
capables d'absorber une puissance réactive égale ou
supérieure à 0,5 kvar (condensateurs de puissance) |
| |
8532.21 |
Condensateurs
fixes au tantale |
| |
8532.22 |
Condensateurs
fixes électrolytiques à l'aluminium |
| |
8532.23 |
Condensateurs
fixes à diélectrique en céramique, à une seule couche |
| |
8532.24 |
Condensateurs
fixes à diélectrique en céramique, multicouches |
| |
8532.25 |
Condensateurs
fixes à diélectrique en papier ou en matières plastiques |
| |
8532.29 |
Autres
condensateurs fixes |
| |
8532.30 |
Condensateurs
variables ou ajustables |
| |
8532.90 |
Parties |
| |
8533 |
Résistances
électriques non chauffantes (y compris les rhéostats et les
potentiomètres) |
| |
8533.10 |
Résistances
fixes au carbone, agglomérées ou à couche |
| |
8533.21 |
Autres
résistances fixes pour une puissance n'excédant pas 20 W |
| |
8533.29 |
Autres
résistances fixes pour une puissance égale ou supérieure à
20 W |
| |
8533.31 |
Résistances
variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
bobinées pour une puissance n'excédant pas 20 W |
| |
8533.39 |
Résistances
variables (y compris les rhéostats et les potentiomètres)
bobinées pour une puissance égale ou supérieure à 20 W |
| |
8533.40 |
Autres
résistances variables (y compris les rhéostats et les
potentiomètres) |
| |
8533.90 |
Parties |
| |
8534 |
Circuits
imprimés |
|
ex |
8536.50 |
Commutateurs
électroniques CA comportant des circuits d'entrée et de sortie
couplés optiquement (commutateurs CA, à thyristor, isolés) |
|
ex |
8536.50 |
Commutateurs
électroniques, y compris les commutateurs électroniques à
protection thermique comportant un transistor et un microcircuit
logique (technologie hybride) pour une tension n'excédant pas
1 000 volts |
|
ex |
8536.50 |
Commutateurs
électromécaniques à drain pour une intensité n'excédant pas
11 ampères |
|
ex |
8536.69 |
Fiches
et prises de courant pour câbles coaxiaux et circuits imprimés |
|
ex |
8536.90 |
Connexions
et éléments de contacts pour fils et câbles |
|
|
8541 |
Diodes,
transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur;
dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les
cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou
constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière;
cristaux piézo-électriques montés |
| |
8541.10 |
Diodes,
autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière |
| |
8541.21 |
Transistors,
autres que les photo-transistors à pouvoir de dissipation
inférieur à 1 W |
| |
8541.29 |
Transistors,
autres que les photo-transistors à pouvoir de dissipation égal
ou supérieur à 1 W |
| |
8541.30 |
Thyristors,
diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles |
| |
8541.40 |
Dispositifs
photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules
photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en
panneaux; diodes émettrices de lumière |
| |
8541.50 |
Autres
dispositifs à semi-conducteur |
| |
8541.60 |
Cristaux
piézo-électriques montés |
| |
8541.90 |
Parties |
| |
8542 |
Circuits
intégrés et micro-assemblages électroniques |
| |
8542.12 |
Cartes
munies d'un circuit intégré électronique (“cartes
intelligentes”) |
| |
8542.13 |
Semi-conducteurs
à oxyde métallique (technologie MOS) |
| |
8542.14 |
Circuits
obtenus par technologie bipolaire |
| |
8542.19 |
Autres
circuits intégrés monolithiques numériques, y compris les
circuits obtenus par l'association des technologies MOS et
bipolaire (technologie BIMOS) |
| |
8542.30 |
Autres
circuits intégrés monolithiques |
| |
8542.40 |
Circuits
intégrés hybrides |
| |
8542.50 |
Micro-assemblages
électroniques |
| |
8542.90 |
Parties |
| |
8543.81 |
Cartes
et étiquettes à déclenchement par effet de proximité |
|
ex |
8543.89 |
Machines
électriques ayant des fonctions traduction ou dictionnaire |
|
ex |
8544.41 |
Autres
conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas
80 volts, munis de pièces de connexion, des types
utilisés dans les télécommunications |
|
ex |
8544.49 |
Autres
conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas
80 volts, non munis de pièces de connexion, des types
utilisés dans les télécommunications |
|
ex |
8544.51 |
Autres
conducteurs électriques, pour tensions excédant 80 volts
mais n'excédant pas 1 000 volts, munis de pièces de
connexion, des types utilisés dans les télécommunications |
| |
8544.70 |
Câbles
de fibres optiques |
| |
9001.10 |
Fibres
optiques, faisceaux et câbles de fibres optiques |
|
ex |
9009.12 |
Appareils
de photocopie électrostatiques numériques fonctionnant par
reproduction de l'image de l'original sur la copie au moyen d'un
support intermédiaire (procédé indirect) |
|
ex |
9009.21 |
Autres
appareils de photocopie numériques, à système optique |
| |
9009.90 |
Parties
et accessoires |
| |
9026 |
Instruments
et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau,
de la pression ou d'autres caractéristiques variables des
liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau,
manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à l'exclusion
des instruments et appareils des n° 90.14, 90.15, 90.28
ou 90.32 |
| |
9026.10 |
Instruments
pour la mesure ou le contrôle du débit ou du niveau des
liquides |
| |
9026.20 |
Instruments
et appareils pour la mesure ou le contrôle de la pression |
| |
9026.80 |
Autres
instruments et appareils pour la mesure ou le contrôle du n°
90.26 |
| |
9026.90 |
Parties
et accessoires d'instruments et appareils du n° 90.26 |
| |
9027.20 |
Chromatographes
et appareils d'électrophorèse |
| |
9027.30 |
Spectromètres,
spectrophotomètres et spectrographes utilisant les rayonnements
optiques (UV, visibles, IR) |
| |
9027.50 |
Autres
instruments et appareils utilisant les rayonnements optiques
(UV, visibles, IR) du n° 90.27 |
| |
9027.80 |
Autres
instruments et appareils du n° 90.27 (autres que ceux du
n° 9027.10) |
|
ex |
9027.90 |
Parties
et accessoires des produits du n° 90.27, autres que les
analyseurs de gaz ou de fumées et les microtomes |
| |
9030.40 |
Instruments
et appareils pour la mesure ou le contrôle, spécialement
conçus pour les techniques de la télécommunication (hypsomètres,
kerdomètres, distorsiomètres, psophomètres, par exemple) |
Matériel
de fabrication et d'essai de semi-conducteurs et parties de ce
matériel
|
Code
SH |
Désignation |
Observations |
|
ex |
7017.10 |
Tubes
réacteurs à quartz et supports pour insertion dans des fours
de diffusion et fours à oxydation pour la production de
plaquettes à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8419.89 |
Appareils
de métallisation chimique sous vide pour la production de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8419.90 |
Parties
d'appareils de métallisation chimique sous vide pour la
production de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8421.19 |
Centrifugeuses
pour le traitement des plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8421.91 |
Parties
de centrifugeuses pour le traitement des plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8424.89 |
Machines
d'ébavurage pour nettoyer les fils de sortie métalliques
d'ensembles de semi-conducteurs et enlever les contaminants
avant les opérations de galvanoplastie |
|
|
ex |
8424.89 |
Pulvérisateurs
pour la gravure, le décapage ou le nettoyage des plaquettes à
semi-conducteurs |
|
|
ex |
8424.90 |
Parties
de pulvérisateurs pour la gravure, le décapage ou le nettoyage
des plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.10 |
Machines
travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par
laser ou autre faisceau de lumière ou de photons, destinées à
la production de plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.91 |
Appareils
pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
|
8456.91 |
Machines
pour la gravure à sec du tracé sur les matières semi-conductrices |
|
|
ex |
8456.99 |
Fraiseuses
opérant par faisceaux ioniques focalisés, destinées à la
production ou à la réparation de masques et réticules des
motifs de dispositifs à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.99 |
Machines
à laser pour le découpage par rayons laser des pistes de
contact, destinées à la production de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8464.10 |
Machines
à scier pour le découpage en tranches de lingots
monocristallins ou de plaquettes en microplaquettes |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8464.20 |
Machines
à meuler, à polir et à roder pour le traitement des
plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8464.90 |
Machines
de découpage en dés pour le grattage ou le rainurage des
plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8466.91 |
Parties
de machines à scier pour le découpage en tranches de lingots
monocristallins ou de plaquettes en microplaquettes |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8466.91 |
Parties
de machines de découpage en dés pour le grattage ou le
rainurage des plaquettes à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8466.91 |
Parties
de machines à meuler, à polir ou à roder pour le traitement
des plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8466.93 |
Parties
de fraiseuses opérant par faisceaux ioniques focalisés,
destinées à la production ou à la réparation de masques et
réticules des motifs de dispositifs à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8466.93 |
Parties
de machines à laser pour le découpage par rayon laser des
pistes de contact, destinées à la production de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8466.93 |
Parties
de machines travaillant par enlèvement de toute matière et
opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de photons,
destinées à la production de plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8456.93 |
Parties
d'appareils pour le décapage ou le nettoyage des plaquettes à
semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8466.93 |
Parties
de machines pour la gravure à sec du tracé sur les matières
semi-conductrices |
|
|
ex |
8477.10 |
Matériel
d'encapsulation pour l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8477.90 |
Parties
de matériel d'encapsulation |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.50 |
Machines
automatisées pour le transport, la manutention et le stockage
de plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de plaquettes,
de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux destinés à des
dispositifs à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils
pour la croissance et le tirage de lingots monocristallins de
semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.89 |
Appareils
à dépôt physique par pulvérisation sur les plaquettes à
semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils
pour l'attaque par humidification, le développement, le
décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs des
systèmes d'affichage à écran plat |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils
de fixation de puces, appareils de transport automatique sur
bande et microsoudeuses de fils pour l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Matériel
d'encapsulation pour l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Machines
à dépôt épitaxial destinées à la fabrication de plaquettes
à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.89 |
Machines
à couder, à plier et à dresser les fils de sortie de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Appareils
à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.89 |
Tournettes
pour le dépôt d'émulsions photographiques sur les plaquettes
à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
d'appareils à dépôt physique par pulvérisation sur les
plaquettes à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
d'appareils de fixation de puces, d'appareils de transport
automatique sur bande et de microsoudeuses de fils pour
l'assemblage de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
de tournettes pour le dépôt d'émulsions photographiques sur
les plaquettes à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
d'appareils pour la croissance et le tirage de lingots
monocristallins de semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.90 |
Parties
d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement,
le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs
et des systèmes d'affichage à écran plat |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
de machines automatisées pour le transport, la manutention et
le stockage de plaquettes à semi-conducteurs, de cassettes de
plaquettes, de boîtes de plaquettes et d'autres matériaux
destinés à des dispositifs à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
de matériel d'encapsulation pour l'assemblage des semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
de machines à dépôt épitaxial destinées à la fabrication
de plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8479.90 |
Parties
de machines à couder, à plier et à dresser les fils de sortie
de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8479.90 |
Parties
d'appareils à dépôt physique pour la production de semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8480.71 |
Moules
pour le moulage par injection ou par compression pour la
fabrication de dispositifs à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.10 |
Fours
à résistance (à chauffage indirect) pour la fabrication de
dispositifs à semi-conducteurs sur plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.20 |
Fours
fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques pour la
fabrication de dispositifs à semi-conducteurs sur plaquettes à
semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.30 |
Appareils
pour le chauffage rapide des plaquettes à semi-conducteurs |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8514.30 |
Parties
de fours à résistance (à chauffage indirect) pour la
fabrication de dispositifs à semi-conducteurs sur plaquettes à
semi-conducteurs |
|
|
ex |
8514.90 |
Parties
d'appareils pour le traitement thermique rapide des plaquettes |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8514.90 |
Parties
des fours des positions 8514.10 à 8514.30 |
|
|
ex |
8536.90 |
Testeurs
de plaquettes |
Pour
l'Appendice B |
|
|
8543.11 |
Appareils
d'implantation ionique pour le dopage des matières semi-conductrices |
|
|
ex |
8543.30 |
Appareils
pour l'attaque par humidification, le développement, le
décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs et
des systèmes d'affichage à écran plat |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8543.90 |
Parties
d'appareils pour l'attaque par humidification, le développement,
le décapage ou le nettoyage des plaquettes à semi-conducteurs
et des systèmes d'affichage à écran plat |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
8543.90 |
Parties
d'appareils d'implantation ionique pour le dopage des matières
semi-conductrices |
|
|
|
9010.41
à 9010.49 |
Appareils
pour la projection, la réalisation ou le placage des tracés de
circuits sur les surfaces sensibilisées des matériaux semi-conducteurs
et des systèmes d'affichage à écran plat |
|
|
ex |
9010.90 |
Parties
et accessoires des appareils des positions 9010.41 à 9010.49 |
|
|
ex |
9011.10 |
Microscopes
optiques stéréoscopiques pourvus d'appareillages
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de
plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9011.20 |
Microscopes
pour la photomicrographie pourvus d'appareillages
spécifiquement conçus pour la manipulation et le transport de
plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9011.90 |
Parties
et accessoires de microscopes optiques stéréoscopiques pourvus
d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et
le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9011.90 |
Parties
et accessoires de microscopes pour la photomicrographie pourvus
d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et
le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9012.10 |
Microscopes
électroniques pourvus d'appareillages spécifiquement conçus
pour la manipulation et le transport de plaquettes à semi-conducteurs
ou de réticules |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9012.90 |
Parties
et accessoires de microscopes électroniques pourvus
d'appareillages spécifiquement conçus pour la manipulation et
le transport de plaquettes à semi-conducteurs ou de réticules |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9017.20 |
Masqueurs
conçus pour la production de masques et réticules à partir de
substrats recouverts d'une résine photosensible |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9017.90 |
Parties
et accessoires de masqueurs conçus pour la production de
masques et réticules à partir de substrats recouverts d'une
résine photosensible |
Pour
l'Appendice B |
|
ex |
9017.90 |
Parties
de ces masqueurs |
Pour
l'Appendice B |
|
|
9030.82 |
Instruments
et appareils pour la mesure ou le contrôle des plaquettes ou
des dispositifs à semi-conducteurs |
|
|
ex |
9030.90 |
Parties
et accessoires d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le
contrôle des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteurs |
|
|
ex |
9030.90 |
Parties
d'instruments et d'appareils pour la mesure ou le contrôle des
plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteurs |
|
|
|
9031.41 |
Instruments
et appareils optiques pour le contrôle des plaquettes ou des
dispositifs à semi-conducteurs ou pour le contrôle des
masques, des photomasques ou des réticules utilisés dans la
fabrication des dispositifs à semi-conducteurs |
|
|
ex |
9031.49 |
Instruments
et appareils optiques pour la mesure du niveau de contamination
par particules de la surface des plaquettes à semi-conducteurs |
|
|
ex |
9031.90 |
Parties
et accessoires d'instruments et appareils optiques pour le
contrôle des plaquettes ou des dispositifs à semi-conducteurs
ou pour le contrôle des masques, des photomasques ou des
réticules utilisés dans la fabrication des dispositifs à
semi-conducteurs |
|
|
ex |
9031.90 |
Parties
et accessoires d'instruments et appareils optiques pour la
mesure du niveau de contamination par particules de la surface
des plaquettes à semi-conducteurs |
|
Liste
positive des produits spécifiques devant être couverts par le
présent accord, où qu'ils soient classés dans le SH.
Dans les cas où des parties sont spécifiées, elles doivent être
couvertes conformément aux Notes 2 b) de la Section XVI et
du chapitre 90 du SH, respectivement.
|
Ordinateurs:
machines automatiques de traitement de l'information aptes à
1) enregistrer le ou les programmes de traitement et au
moins les données immédiatement nécessaires pour l'exécution
de ce ou de ces programmes; 2) être librement programmées
conformément aux besoins de l'utilisateur; 3) exécuter
des traitements arithmétiques définis par l'utilisateur; et 4)
exécuter, sans intervention humaine, un programme de traitement
dont elles doivent pouvoir, par décision logique, modifier
l'exécution au cours du traitement.
L'accord
couvre les machines automatiques de traitement de l'information,
qu'elles soient ou non aptes à recevoir et à traiter avec
l'aide de l'unité centrale de traitement des signaux
téléphoniques, des signaux de télévision ou d'autres signaux
audio ou vidéo analogiques ou traités numériquement. Les
machines exécutant une fonction spécifique autre que le
traitement de l'information ou incorporant une machine
automatique de traitement de l'information ou fonctionnant en
association avec une telle machine et qui ne sont pas
spécifiées dans l'Appendice A ou B ne sont pas couvertes
par le présent accord. |
|
Amplificateurs
électriques utilisés comme répéteurs dans des systèmes de
téléphonie filaire relevant du présent accord, et leurs
parties. |
|
Systèmes
d'affichage à écran plat (y compris systèmes à cristaux
liquides, à électroluminescence, à plasma et autres) pour les
produits relevant du présent accord, et leurs parties. |
|
Equipements
de réseaux: appareils pour réseaux locaux (LAN) et grands
réseaux (WAN), y compris les produits destinés à être
utilisés exclusivement ou principalement pour assurer
l'interconnexion de machines automatiques de traitement de
l'information et de leurs unités dans un réseau utilisé
principalement pour le partage de ressources, tel que unités de
traitement central, unités de mémoire et unités d'entrée ou
de sortie — y compris adaptateurs, installations nodales,
répéteurs de lignes, convertisseurs, concentrateurs,
passerelles et routeurs, et assemblage de circuits imprimés
pouvant être incorporés dans des machines automatiques de
traitement de l'information et leurs unités. |
|
Moniteurs:
unités d'affichage de machines automatiques de traitement de
l'information à tube à rayons cathodiques avec un pas de
matrice inférieur à 0,4 mm ne pouvant pas recevoir ni traiter
des signaux de télévision ou d'autres signaux audio ou vidéo
analogiques ou traités numériquement sans l'aide d'une unité
centrale de traitement d'ordinateur, telle qu'elle est définie
dans le présent accord.
L'accord
ne couvre donc pas les télévisions, y compris les
télévisions à haute définition. (3) |
|
Unités
de mémoire à disques optiques pour machines automatiques de
traitement de l'information (y compris unités de disques
audionumériques (CD) et de vidéodisques (DVD)), avec ou sans
possibilité d'écriture/enregistrement et de lecture sous leur
propre enveloppe ou non. |
|
Récepteurs
de téléappel et leurs parties. |
|
Traceurs,
qu'il s'agisse d'unités d'entrée ou de sortie relevant de la
position n° 8471 du SH ou de machines à dessiner ou à tracer
relevant de la position n° 9017 du SH. |
|
Assemblages
de circuits imprimés pour les produits relevant du présent
accord, y compris pour les connexions extérieures telles que
les cartes conformes à la norme PCMCIA.
Ces
assemblages de circuits imprimés consistent en un ou plusieurs
circuits imprimés relevant de la position n° 8534
comportant chacun un ou plusieurs éléments actifs, avec ou
sans éléments passifs. Par éléments actifs, on entend les
diodes, transistors et dispositifs semi-conducteurs analogues,
qu'ils soient ou non photosensibles, relevant de la position n°
8541, et les circuits intégrés et micro-assemblages
relevant de la position n° 8542. |
|
Téléprojecteurs
à écran plat utilisés avec des machines automatiques de
traitement de l'information qui peuvent afficher des
informations numériques produites par l'unité centrale de
traitement. |
|
Unités
de mémoire de format spécifique, y compris les supports
d'information pour machines de traitement automatique de
l'information, avec ou sans support amovible, de type
magnétique, optique ou autre, y compris les unités de disques
à cartouches Bernoulli Box, Syquest ou Zipdrive. |
|
Kits
de mise à niveau multimédia pour les machines automatiques de
traitement de l'information et leurs unités, conditionnés pour
la vente au détail, comprenant au moins des haut-parleurs et/ou
des microphones ainsi qu'un assemblage de circuits imprimés
permettant aux machines automatiques de traitement de
l'information et à leurs unités de traiter des signaux audio (cartes
son). |
|
Modules
séparés ayant une fonction de communication: dispositifs à
microprocesseur comprenant un modem d'accès à Internet et
ayant une fonction d'échange interactif d'informations. |
|
Télécharger
en:
> format Word
(20 pages,
153 ko)
> format pdf
(20 pages,
60 ko)
Notes:
1.
Au nom de l'union douanière entre la Suisse et le Liechtenstein. retour au texte
2.
Ce pourcentage sera calculé par le Secrétariat de l'OMC sur la
base des données les plus récentes disponibles au moment de la
réunion. retour au texte
3.
Les participants procéderont à un examen de la désignation des
produits en janvier 1999 au titre des dispositions relatives aux
consultations du paragraphe 3 de l'Annexe. retour au texte
|
