english    español

 Rechercher des documents en ligne
Les liens ci-après ouvrent une nouvelle fenêtre, veuillez attendre un moment que les résultats s'affichent.

> Aide pour télécharger ces documents

Documents WT/MIN(05)/--

• Les documents généraux sur la Conférence ministérielle de Hong Kong portent la cote WT/MIN(05)/* (l'astérisque représente la partie variable de la cote)      > recherche

Rapports annuels du Conseil général, de l'Organe de règlement des différends et de l'Organe d'examen des politiques commerciales

• Rapport du Conseil général (temporairement en anglais)
• Rapport de l'Organe de règlement des différends + Addendum
• Rapport de l'Organe d'examen des politiques commerciales

Rapports des organes établis par le Comité des négociations commerciales

• Session extraordinaire du Comité de l'agriculture
• Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement
• Session extraordinaire de l'Organe de règlement des différends
• Session extraordinaire du Conseil des ADPIC
• Groupe de négociation sur l'accès aux marchés
• Groupe de négociation sur les règles
• Session extraordinaire du Conseil du commerce des services
• Session extraordinaire du Comité du commerce et de l'environnement
• Groupe de négociation sur la facilitation des échanges

Rapports des Conseils sectoriels et des organes subsidiaires

• Conseil du commerce des marchandises
• Conseil du commerce des services
• Conseil des ADPIC + Addendum
• Comité de l'agriculture
• Comité des pratiques antidumping
• Comité de l'évaluation en douane
• Comité des licences d'importation
• Comité de l'accès aux marchés
• Comité des règles d'origine
• Comité des sauvegardes
• Comité des mesures sanitaires et phytosanitaires
• Comité des subventions et des mesures compensatoires
• Comité des obstacles techniques au commerce
• Comité des mesures concernant les investissements et liées au commerce
• Groupe de travail des entreprises commerciales d'État
• Comité du commerce des aéronefs civils
• Comité des marchés publics
• Comité des participants sur l'expansion du commerce des produits des technologies de l'information

Autres rapports

• Comité du budget, des finances et de l'administration
• Comité des restrictions appliquées à des fins de balance des paiements
• Comité du commerce et du développement, Comité du commerce et du développement réuni en Session spécifique et Sous-Comité des pays les moins avancés
• Comité du commerce et du développement réuni en Session spécifique — Petites économies
• Comité du commerce et de l'environnement
• Comité des accords commerciaux régionaux
• Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances
• Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie
• Mise en œuvre des aspects relatifs à l'aide au développement des décisions se rapportant au coton de l'ensemble de résultats de juillet 2004 — Deuxième rapport périodique du Directeur général + Addendum
• Programme de travail sur le commerce électronique — Discussions spécifiques sous les auspices du Conseil général sur les questions transversales liées au commerce électronique

Autres documents

• Programme de travail sur le commerce électronique — Situation actuelle et rapports des Présidents du Comité du commerce et du développement et des discussions spécifiques sur les questions transversales tenues sous les auspices du Conseil général
• Programme de travail sur le traitement spécial et différencié — Rapports du Président de la Session extraordinaire du Comité du commerce et du développement et des Présidents des autres organes de l'OMC auxquels des propositions relatives au traitement spécial et différencié ont été renvoyées

Vous pouvez faire des recherches plus pointues à l'aide du dispositif de recherche de documents en ligne (qui s'ouvre dans une nouvelle fenêtre), en définissant plusieurs critères de recherche tels que la cote du document (autrement dit, son code et son numéro), la recherche en texte intégral ou la date du document.