La

La quatrième Conférence ministérielle de l'OMC a eu lieu à Doha, au Qatar, du 9 au 14 novembre 2001.

> Participation des ONG

Autres Conférences ministérielles:
> Cancún 10- 14 sep. 2003
> Seattle 30 nov.-3 déc. 1999
> Genève 18 & 20 mai 1998
> Singapour 9-13 déc. 1996
 

• Déclaration ministérielle
• Déclaration sur l'Accord sur les ADPIC et la santé publique
• Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre
• Subventions — Procédures pour les prorogations au titre de l'article 27.4 (de l'Accord sur les subventions et les mesures compensatoires) pour certains pays en développement Membres
• Décision sur l'Accord de partenariat ACP-CE — Communautés européennes
• CE — régime transitoire de contingents tarifaires autonomes appliqués par les CE aux importations de bananes — Décision

    Voir aussi:
Programme de Doha pour le développement
> Négociations actuelles et mise en oeuvre
> Le Comité des négociations commerciales
  
  

Résumés des réunions haut de page

• Résumé des réunions du 14 novembre
  > Paroles prononcées par le Président:
  ‘Puis-je considérer que les Membres en conviennent?’ Marteau, applaudissements, félicitations ...  
• Résumé des réunions du 13 novembre
• Résumé des réunions du 12 novembre
• Résumé des réunions du 11 novembre
• Résumé des réunions du 10 novembre

Nouvelles haut de page

• Nouvelles concernant la quatrième Conférence ministérielle.

Documents d'information haut de page

• Notes d'information sur la Conférence et les principales questions  
• Brochure d'information pour la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC:
  “L'OMC .... Pourquoi elle est importante”
  Téléchargez en format pdf, 100 pages, 287Ko 
• Brochure: “L'OMC, le renforcement des capacités et le développement ... une proposition”
  Téléchargez en format pdf, 19 pages, 191Ko 

Déclarations haut de page

• Déclarations des pays Membres
• Déclarations des pays et des organisations ayant le statut d'observateur

• Déclarations

• Programme des travaux
• Liste des participants 
• Propositions et déclarations des Membres

Les préparatifs haut de page
La préparation de la quatrième Conférence ministérielle de l'OMC.    

       
     
Mandat haut de page

La Conférence ministérielle est l'organe suprême de l'OMC dans la structure décisionnelle établie par l'“Accord instituant l'OMC”.

• Résumé de l'Accord instituant l'OMC
• Consultez ou téléchargez le texte de l' “Accord instituant l'OMC” à partir du portail des textes juridiques.