La sixième Conférence ministérielle de l'OMC
La sixième Conférence ministérielle de l'OMC a eu lieu à Hong Kong, Chine du 13 au 18 décembre 2005. D'une façon générale, la Conférence ministérielle est l'organe suprême de prise de décisions de l'OMC; elle se réunit au moins une fois tous les deux ans et détermine l'orientation politique de l'Organisation.
Liens concernant le commerce vers
des organisations intergouvernementales
> Banque
mondiale
> Development gateway
> OCDE
> FMI
> ITC trade forum
Autres Conférences ministérielles:
> Cancún
10–14 sept. 2003
>
Doha 10-14 nov. 2001
>
Seattle 30 nov.-3 déc. 1999
>
Genève
18 & 20 mai
1998
>
Singapour 9-13 déc. 1996
Texte ministériel
- Déclaration ministérielle (Version finale)
- Projets antérieurs des 17 décembre (corrigendum 1, corrigendum 2) 7 décembre, 1er décembre et 26 novembre
- Lettre de couverture, datée du 7 décembre, de la Présidente du Conseil général et du DG au Secrétaire Tsang accompagnant le projet de Texte ministériel
- Questions pour les Ministres
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Notes d'information sur la Conférence et les principales questions
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Jour après jour
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Première journée:
Ouverture formelle de la Conférence — Les Ministres engagent des
consultations sur les produits industriels, 13 décembre 2005
Le Chef de l'exécutif de Hong Kong, Chine, M. Donald Tsang, a formellement déclaré ouverte la sixième session de la Conférence ministérielle de l'OMC le 13 décembre 2005, et les Ministres ont engagé des consultations sur l'accès aux marchés pour les produits non agricoles.
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Deuxième journée:
la convergence a été hors de portée en cette première journée complète
de consultations; la question du coton a aussi été examinée, 14 décembre 2005
Au terme des premières consultations sur l'agriculture, l'accès aux marchés pour les produits non agricoles et les questions liées au développement, des divergences subsistent sur plusieurs points, ont indiqué les ministres chargés de ces questions aux chefs de délégations lors d'une réunion qui a eu lieu dans la soirée du 14 décembre 2005.
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Troisième jour: Les
Tonga sont prêtes à accéder à l'OMC, les discussions sur les pays les
moins avancés semblent démarrer, 15 décembre 2005
L'OMC va officiellement accueillir un 150ième Membre maintenant que les discussions en vue de l'accession des Tonga sont achevées. Les Tonga doivent encore ratifier l'accord avant de devenir formellement Membre de l'Organisation. Parallèlement, d'après le Président de la Conférence, les consultations qui se sont prolongées jusqu'aux premières heures du 15 décembre et ont repris un peu plus tard dans la journée ont progressé sur des questions intéressant les pays les moins avancés.
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Quatrième journée:
Les Ministres commencent à élaborer un projet de texte ministériel
révisé, 16 décembre 2005
Pour les Membres de l'OMC, le 16 décembre 2005, quatrième journée de la Conférence ministérielle, s'est achevé par la rédaction de textes qui viendront enrichir un projet de texte ministériel révisé et qui seront distribués dans le courant de la journée suivante.
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Cinquième journée:
Distribution du projet révisé, les Ministres formulent des
observations, 17 décembre 2005
Les Ministres se sont engagés dans une autre longue nuit de négociations après qu'un projet révisé de déclaration ministérielle a été distribué au début de l'après-midi, le 17 décembre. À une réunion informelle des chefs de délégation qui s'est tenue dans la soirée, ils ont dit que le projet tenait compte des résultats obtenus depuis que le texte original a émergé des réunions qui se sont tenues à Genève en novembre. Ils ont ensuite entrepris de résoudre les points de désaccord qui demeuraient dans le texte.
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Sixième journée:
les Ministres adoptent une déclaration qui replace le Cycle sur la
bonne voie, 18 décembre 2005
Les Ministres représentant les 149 gouvernements Membres de l’OMC ont approuvé une déclaration que beaucoup considèrent comme une avancée notable depuis l’ensemble de résultats de juillet 2004 et après six jours d’intenses négociations à Hong Kong qualifiées par le Président de “travail de Romains”.
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Objectifs et organisation de la Conférence
- Objectifs de la Conférence
- Organisation de la Conférence
- Ordre du jour provisoire
- Programme des travaux proposé
- Liste des Orateurs
- Liste des participants
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Déclarations
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Nouvelles
(Voir également Nouvelles du Programme de Doha pour le développement)
- 13-18 décembre 2005: Conférence ministérielle de Hong Kong: les Ministres adoptent une déclaration qui replace le Cycle sur la bonne voie
- 18 décembre 2005: Les Ministres examinent la deuxième révision du projet de Déclaration
- 17 décembre 2005: Les Ministres examinent un projet de déclaration révisé
> Archives sur la Conférence ministérielle de Hong Kong
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Documents officiels de la Conférence ministérielle de Hong Kong
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Mandat
La Conférence ministérielle est l'organe suprême de l'OMC dans la structure décisionnelle établie par l'“Accord instituant l'OMC”.