Atelier sur la transparance

10 heures – 10h15 Remarques liminaires de M. Marcial Espínola Ramirez, Président du Comité SPS

Aperçu de l'atelier et de ses objectifs

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10h15 – 10h45 — Séance 1: introduction

Intervenant:

• M. Rolando Alcala, Secrétariat de l'OMC
  Aperçu des dispositions de l'Accord SPS relatives à la transparence et des décisions du Comité/décisions ministérielles pertinentes
  Présentation

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10h45 – 11h15 — Séance 2: sources des renseignements SPS de l'OMC

Intervenants:

• M. Tim Corrigan, Secrétariat de l'OMC
  Documents en ligne; système ePing; I TIP; version améliorée du système SPS IMS
  Présentation
• Mme Serra Ayral, Secrétariat de l'OMC
  Système d'alerte ePing pour les notifications SPS et OTC
  Présentation

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11h30-13h30 — Les participants seront répartis en 3 groupes: i) anglophones; ii) francophones; et iii) hispanophones.

Séance 3: séance pratique sur l'utilisation du système SPS IMS amélioré

Exercice pratique sur le système SPS IMS

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Séance 4: séance pratique sur l'utilisation du système
ePing Exercice pratique sur le système ePing
Présentation

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13h30–15h00 — Pause déjeuner

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15h00–15h30 — Séance 5: nouvelles obligations de facilitation des échanges dans le domaine SPS

Intervenante:

• Mme Sun Hydén Biney, conseillère principale en politique commerciale pour les questions SPS à la Direction générale suédoise du commerce extérieur, Suède
  Présentation

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15h30–16h00 — Séance 6: mise en œuvre des dispositions relatives à la transparence

Intervenante:

• M. Rolando Alcala, Secrétariat de l'OMC
  Présentation du niveau de mise en œuvre par les Membres des dispositions et recommandations relatives à la transparence (G/SPS/GEN/804/Rev.10)
  Présentation

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16h00–16h20 — Séance 7: aperçu du système SPS NSS amélioré

Intervenante:

• M. Tim Corrigan, Secrétariat de l'OMC
  Présentation de la plate forme SPS NSS améliorée: ce qui a changé. Comment fonctionne l'application de présentation en ligne des notifications?
  Présentation

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16h30–18h00 — Séance 8: séance pratique sur l'utilisation du système SPS NSS amélioré

Les participants seront répartis en 3 groupes: i) anglophones; ii) francophones; et iii) hispanophones.

Exercice pratique sur le système SPS NSS

10h00–10h15 — Remarques liminaires

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10h15–13h00 — Séance 9: échange de données d'expérience nationales et meilleures pratiques en matière de consultations publiques

Partie 1: modèles et mécanismes pour la consultation publique dans l'élaboration des règles SPS

Cette séance sera axée sur les travaux internationaux pertinents dans le domaine de la consultation publique, au niveau du processus d'élaboration des règles.

Intervenants:

• OCDE: Mme Marianna Karttunen, analyste des politiques, Division de la politique de la réglementation, Direction de la gouvernance publique, OCDE
  Participation des parties prenantes à la politique de la réglementation
  Présentation
• Banque mondiale: M. Alfredo Gonzalez Briseno, spécialiste de la gouvernance réglementaire, politique et gestion de la réglementation, pôle mondial d'expertise en gouvernance, Banque mondiale
  Consultation publique en ligne: du concept à la mise en œuvre avec des résultats qui comptent
  Présentation
• Malaisie (APEC): Mme Roziana Othman, haut responsable, réglementation intelligente, Centre malaisien de la productivité
  Expérience de la Malaisie concernant l'établissement d'un mécanisme de consultation publique dans le cadre du processus de réglementation
  Présentation

Partie 2: expériences nationales en matière de consultation publique

Au cours d'une table ronde, les intervenants de cette séance échangeront leurs données d'expérience en matière de gestion des consultations publiques lorsque des règles SPS sont élaborées.

Intervenants:

• Mme Zhang Rong, agronome principal, Centre de recherche sur l'inspection internationale, les normes de quarantaine et les règlements techniques, Administration générale du contrôle de la qualité, de l'inspection et de la quarantaine (AQSIQ) en qualité de Centre national de notification et d'information OMC sur les OTC, Chine
• M. Edgar Osmar Gomez Garavito, conseiller en négociation sur les mesures sanitaires et phytosanitaires, Ministère de l'économie, Guatemala
• Mme Tugba Adiguzel Kargin, spécialiste de l'Union européenne, Direction générale de l'UE et des affaires étrangères, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de l'élevage, Turquie
• Mme Nurten Aksu, ingénieur, Direction générale de l'alimentation et du contrôle, Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de l'élevage, Turquie
• Mme Kristen Hendricks, Service de la sécurité et de l'inspection des produits alimentaires (FSIS), Département de l'agriculture, États Unis
• M. Jay Mitchell, Service de l'inspection zoosanitaire et phytosanitaire (APHIS), Département de l'agriculture, États Unis

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13h00–14h30 — Pause déjeuner

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14h30-16h15 — (14h30-15 heures: séance plénière, 15 heures-16h15: réunions en groupes)

Séance 10: comment faire pour améliorer la mise en œuvre et les avantages des dispositions SPS relatives à la transparence?

Les sujets ci dessous feront l'objet d'une brève introduction en séance plénière. Les participants seront ensuite répartis en groupes pour discuter davantage d'un ou de plusieurs de ces sujets:

Intervenants:

• Mme Sally Jennings, analyste principale des politiques, Ministre du secteur primaire, Nouvelle Zélande
  Critères de décision: que faut il notifier et quand
  Présentation - English Group - English Group B
• Mme Roxana Inés Vera Muñoz, chef de sous département, accords internationaux, Département des négociations internationales, Division des affaires internationales, Service de l'agriculture et de l'élevage, Chili
  Comment gérer le volume des notifications appelant des observations
  Présentation - Spanish Group
• Mme Kristina Hartling, Directrice adjointe, Division des accords commerciaux, Agence canadienne d'inspection des aliments, Canada
  Consultations avec les parties prenantes gouvernementales et non gouvernementales sur les notifications SPS étrangères
  Présentation - French Group

Le temps consacré à ces discussions en groupes sera d'environ 1 heure.

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16h30–17h30 — Comptes rendus des discussions en plénière

Les rapporteurs de chaque groupe feront rapport en séance plénière (5 minutes chacun). Les participants seront ensuite invités à poser leurs questions et à formuler leurs observations.

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17h45–18h00 — Séance 11: Conclusion