Rapport du Président du Comité des négociations commerciales

Merci Monsieur le Président.

Dans mon rapport au Conseil général, en décembre, j'ai indiqué que nous étions plus prêts d'atteindre l'objectif majeur que nous nous sommes tous fixés: établir des modalités pour l'agriculture et l'AMNA. Aujourd'hui, je peux dire que les conditions politiques pour parvenir à un accord sur les modalités se sont nettement améliorées. Nous savons que la tâche qui nous attend est énorme et que nous avons peu de temps pour la mener à bien mais nous n'avons jamais été aussi prêts du but. Je pense que nous sommes entrés dans la dernière ligne droite et que nous avons entamé le sprint final vers l'établissement des modalités.

Depuis mon dernier rapport, le CNC a tenu une réunion informelle le 31 janvier. Le but de cette réunion était de faire le point sur les négociations et de clarifier les prochaines étapes. Les remarques que j'ai faites à cette réunion ont été distribuées aux délégations dans le document JOB(08)/2, mais je voudrais aujourd'hui réitérer certains des points que j'ai mentionnés alors.

D'après les discussions que nous avons eues à la réunion, je pense que nous avons une idée plus claire du processus à suivre. Cette semaine, les présidents des négociations sur l'agriculture et sur l'AMNA vont distribuer des textes détaillés révisés sur les modalités, tirant parti des échanges de vues qui ont eu lieu depuis la distribution des premières versions. Après une courte pause pour permettre aux délégations de réfléchir sur ces textes et de consulter leur capitale, les textes seront soumis aux deux groupes de négociation qui les examineront dans le cadre multilatéral, selon notre pratique habituelle. Nous saurons mieux combien de temps cela devrait prendre lorsque les textes auront été présentés; cela dépendra aussi du niveau d'engagement des participants au sein des groupes de négociation.

L'étape décisive dans le processus d'établissement des modalités comportera une discussion transversale — une négociation sur l'ensemble des deux textes. Comme je l'ai souligné l'an dernier, ce processus horizontal commencera au niveau des hauts fonctionnaires, avec une participation des ministres, qui sera peut-être nécessaire ultérieurement.

Les délais du processus seront serrés. Si l'on regarde le calendrier, on voit que le processus horizontal devrait être mené à bien aux alentours de Pâques pour que nous puissions répondre à ce qui est désormais une détermination collective de conclure les négociations d'ici à la fin de 2008. Cela laisse évidemment six à huit mois, après l'établissement des modalités, pour établir les listes concernant l'agriculture et l'AMNA et pour mener à bien les négociations dans les autres domaines.

D'après les déclarations faites à la réunion, il me semble que nous sommes généralement d'accord sur l'urgence de ce que nous faisons et sur les dispositions que nous devons prendre pour parvenir à un accord. Les délégations ont répété que la substance devait dicter le processus et que celui-ci devait rester un processus multilatéral. Elles ont fermement soutenu l'idée d'avancer par étape et de passer d'une phase à l'autre en fonction des progrès accomplis sur le fond. Par ailleurs, nous devons tenir compte de la nécessité d'agir vite. Nous devons concilier ces deux considérations à mesure que nous avançons.

Les discussions ont été moins claires sur la portée du processus horizontal. C'est une question sur laquelle de nouvelles consultations seront nécessaires dans les jours et les semaines qui viennent. Je pense cependant que nous devons travailler dans le cadre des mandats convenus à Doha en 2001, par le Conseil général en 2004 et à Hong Kong en 2005. Au cours des consultations que j'ai menées jusqu'à présent et lors de notre réunion informelle, de nombreuses délégations ont indiqué qu'à leur avis, nous devons veiller au strict respect des mandats. Nous devons aussi garder à l'esprit que nos travaux obéissent au principe de l'engagement unique et que l'établissement des modalités n'est pas la fin du Cycle.


Nous savons tous ce qui se passe aujourd'hui dans l'économie mondiale. Nous sommes aussi conscients de la nécessité de mener à bien le Cycle d'ici à la fin de cette année. Les semaines prochaines seront très intenses pour nous tous mais, selon moi, les résultats potentiels du Cycle et les avantages qui peuvent en découler pour tous les Membres valent la peine que l'on fasse tout pour y arriver et je continuerai de vous aider dans cette tâche.

C'est sur cela que je terminerai mon rapport, Monsieur le Président. Merci.