M. l’Ambassadeur Vitalis a fait un compte rendu détaillé de la situation des quatre éléments interdépendants des négociations sur l’agriculture: 1) le soutien interne; 2) l’accès aux marchés; 3) la concurrence à l’exportation; et 4) le coton. Il a aussi fourni aux Membres des renseignements actualisés sur les discussions distinctes menées au sujet de la détention de stocks publics à des fins de sécurité alimentaire.

Il a fait état de la “situation très grave” dans laquelle se trouvaient deux piliers des négociations sur l’agriculture: le pilier soutien interne et le pilier accès aux marchés. Il a dit: “En fait, lorsque j’ai résumé ces deux discussions, j’ai tiré la conclusion qui s’imposait, à savoir que l’absence de convergence sur le soutien interne et l’accès aux marchés a des conséquences plus larges, qui ne sont pas positives.”

S’agissant de la concurrence à l’exportation — domaine des négociations sur l’agriculture qui, pour de nombreux Membres, pourrait constituer un élément clé d’un paquet pour Nairobi — le Président a indiqué que, même si l’on avait l’impression que les divergences s’étaient atténuées pour ce pilier, “il n’y [avait] pas de consensus sur les contours généraux d’un tel paquet, et encore moins sur son contenu précis ni, en fait, sur la façon dont cela pourrait s’articuler avec ce qui se passer[ait] après Nairobi”.

Le Président a souligné que la question du coton restait une priorité pour Nairobi, indiquant qu’il était nécessaire d’engager une négociation plus ciblée sur ce qui pourrait constituer un résultat possible au regard de la concurrence à l’exportation, de l’accès aux marchés et du soutien interne. La Décision ministérielle de Bali sur le coton souligne la nécessité de créer des conditions égales pour les producteurs de coton des pays en développement, en particulier dans les régions appauvries d’Afrique.

Enfin, s’agissant de la détention de stocks publics à des fins de sécurité alimentaire, M. l’Ambassadeur Vitalis a dit qu’il continuerait à tenir de larges consultations sur cette question et qu’il comptait mener un processus distinct sur la détention de stocks publics dans les semaines à venir.

Le Président a invité les Membres à exprimer leurs vues sur les résultats possibles à la Conférence de Nairobi.

Notant qu’il restait peu de temps avant Nairobi, de nombreux Membres ont souligné la nécessité de se concentrer sur un paquet plus restreint. Il est généralement reconnu que le domaine de la concurrence à l’exportation est plus mûr et plus stabilisé que d’autres. Des tendances positives ont été relevées s’agissant des politiques des Membres relatives aux exportations comme il est indiqué dans un rapport antérieur du Secrétariat (G/AG/W/125/Rev.3). Cela est particulièrement vrai pour les subventions à l’exportation, dont le niveau est tombé à zéro, sauf pour quelques Membres.

Parmi les autres questions mentionnées comme étant des résultats possibles pour la Conférence de Nairobi, on peut citer le Mécanisme de sauvegarde spéciale (MSS) — mécanisme permettant aux pays en développement de relever temporairement leurs tarifs d’importation en réponse à des poussées des importations ou à des chutes des prix. De nombreux Membres en développement soutiennent que le MSS aiderait à protéger les agriculteurs qui sont lésés par les subventions accordées par les grandes puissances commerciales, indiquant que ce mécanisme a été convenu en principe dans la Déclaration ministérielle de Hong Kong. Cependant, ceux qui s’opposent à la proposition ont noté qu’il ne faudrait pas lutter contre des distorsions du commerce des produits agricoles en créant davantage de distorsions.

En outre, certains Membres ont signalé comme étant des points importants à examiner certains éléments des trois piliers des négociations sur l’agriculture, tels qu’ils figurent dans le document “Rev.4” (la 4ème révision des modalités pour l’agriculture de juillet 2008). De nombreux Membres ont rappelé que les travaux sur l’élimination du soutien interne et la réduction des obstacles au commerce dans le secteur de l’agriculture ne devraient pas s’arrêter après Nairobi. Le groupe des pays les moins avancés (PMA) a informé les Membres qu’il travaillait actuellement sur une proposition de questions spécifiques intéressant les PMA — qui serait probablement présentée d’ici la fin du mois — pour examen à la Conférence de Nairobi.

Pour conclure, le Président a dit que les Membres reconnaissaient le caractère central de l’agriculture et du développement dans le cadre plus large des négociations et convenaient qu’il était nécessaire d’obtenir un résultat sur l’agriculture pour Nairobi, même s’il n’y avait pas encore de consensus sur les contours précis d’un tel résultat. Il a dit qu’il y avait un sentiment partagé d’urgence en ce qui concerne le processus compte tenu du peu de temps qu’il restait avant la dixième Conférence ministérielle de l’OMC qui aurait lieu au Kenya.

Le Président déplorait cependant n’avoir rien entendu de particulièrement nouveau sur la plupart des questions examinées par les Membres au cours des réunions informelles tenues dans le cadre des négociations sur l’agriculture. Malgré cela, M. l’Ambassadeur Vitalis a fait observer que les échanges du 2 octobre avaient confirmé qu’il était généralement admis que la question de la concurrence à l’exportation était, à ce stade, à la fois la plus stable et la plus mûre des questions faisant l’objet des négociations. Pour lui, cela était encourageant.

Globalement, le Président a indiqué qu’il avait l’intention de poursuivre les travaux en intensifiant les consultations avec tous les Membres, rappelant qu’il ne pouvait pas y avoir de “dialogue mélien” à l’OMC — le processus devant être totalement inclusif et transparent. À cet égard, il espérait que les travaux se poursuivraient avec les Membres sur l’ensemble des questions relatives à l’agriculture à l’approche de Nairobi, y compris, en particulier, sur la concurrence à l’exportation. S’agissant de ce dernier élément, M. l’Ambassadeur Vitalis a fait observer que le processus engagé pour aller de l’avant serait façonné et éclairé par les avis des Membres sur les questions clés au moyen d’une approche consistant à définir les éléments au fur et à mesure. Plus généralement, il a souligné et accueilli avec satisfaction l’engagement des Membres d’intensifier leurs efforts au cours des semaines à venir à l’approche de la Conférence de Nairobi.

Précédemment, au cours d’une réunion d’information le 17 septembre, le Directeur général Roberto Azevêdo a appelé les Membres à clarifier les choses “pour le milieu ou la fin du mois d’octobre” afin de préparer le terrain pour assurer le succès de la Conférence ministérielle. Le Président a dit aux Membres: “Compte tenu du très peu de temps qu’il nous reste avant la Conférence ministérielle et du sombre tableau dressé par le Directeur général au sujet de l’état actuel des négociations, je pense comme lui qu’il est urgent de clarifier ce qui peut être fait ou non avant Nairobi. Nous devons nous mettre d’accord sur ce qu’il est réaliste de faire dans le temps qui nous est imparti et, clairement, le temps presse.”

Pour plus de renseignements sur les négociations, veuillez consulter la page suivante: www.wto.org/agnegs

Au sujet des groupes dans les négociations: www.wto.org/ddagroups

Analyse du Président concernant les négociations en cours

Soutien interne

• Au cours de la réunion sur le soutien interne du 23 septembre, un Membre a présenté des idées dont il avait déjà parlé avec certains Membres début septembre et qui avaient été ensuite exposées lors d’une réunion le 17 septembre.

• Cette proposition combinait certains engagements non contraignants et des engagements contraignants limités sur certains types de soutien interne ayant des effets de distorsion des échanges, tels que le soutien des prix du marché et les subventions aux intrants.

• Il faut dire que ces idées ont suscité des réactions diverses de la part des Membres. Certains d’entre vous les ont accueillies avec intérêt. D’autres ont dit clairement que ces idées n’étaient pas une base pour aller de l’avant.

• Pour résumer, il m’est apparu que cinq questions spécifiques avaient été identifiées dans nos discussions. Il en ressortait notamment que les idées présentées: 1) pouvaient limiter les flexibilités pour les pays en développement, en particulier l’utilisation de leur de minimis; 2) ne faisaient pas de distinction entre les agriculteurs commerciaux et les agriculteurs de subsistance; 3) ciblaient deux programmes que certains pays en développement utilisent le plus; 4) avaient une incidence sur les débats sur la détention de stocks publics; et 5) impliquaient que deux programmes spécifiques étaient considérés comme ayant davantage d’effets de distorsion des échanges que d’autres.

• Plusieurs Membres, bien que disposés à examiner de nouvelles idées, ont indiqué qu’ils préféraient limiter le soutien ayant des effets de distorsion des échanges en général, et/ou qu’ils privilégiaient le concept de SGDE (soutien interne global ayant des effets de distorsion des échanges) en particulier.

• Certains Membres ont dit qu’ils étaient disposés à travailler avec le concept de MGS (mesure globale du soutien).

• D’autres Membres privilégiaient le document Rev.4 en particulier, indiquant que ce texte était “le point de départ le plus prometteur/viable”.

• Certains d’entre vous ont exprimé un intérêt pour les questions relatives à la transparence, un Membre au moins ayant suggéré d’examiner, comme résultat possible pour Nairobi, les dispositions relatives au suivi et à la transparence (figurant dans l’Annexe M du document Rev.4.).

• Pour finir, vu qu’il est possible qu’aucun résultat ne soit obtenu pour le soutien interne, la question de savoir ce qui se passera après Nairobi est devenue de plus en plus importante pour nombre d’entre vous — et en effet, certains ont indiqué qu’il était urgent de clarifier cette question.

• En résumé, j’ai conclu que les points de désaccord — dont certains étaient très marqués — l’emportaient largement sur les points d’accord.

• Du côté positif, j’ai entendu dire qu’il était convenu de l’importance du pilier soutien interne et du fait que l’OMC demeure le seul cadre dans lequel cette question peut être traitée. Il était aussi admis que l’agriculture et le développement étaient étroitement liés. En outre, de l’avis général, un résultat sur l’agriculture devrait figurer parmi les résultats de Nairobi. Il était aussi généralement reconnu que nous devrions poursuivre les travaux sur cette question même après la Conférence ministérielle de Nairobi.

• Malheureusement, les Membres étaient en désaccord sur presque tout le reste. Par exemple, il n’y avait pas d’accord sur de nouvelles idées, ni sur ce que j’appelais les “idées pas si nouvelles”, ni même sur la voie à suivre. Il n’y avait pas non plus d’accord sur la manière de progresser sur la question du soutien interne.

• S’agissant du programme de travail après Nairobi, il était admis qu’il faudrait discuter en particulier du soutien interne après la Conférence, mais il n’y avait assurément aucun accord sur la manière précise de le faire ni sur ce que serait la structure de ces discussions.

• Pour dire les choses simplement, nous sommes loin d’un accord sur le contenu ou les contours d’un résultat concernant le soutien interne. À moins qu’il n’y ait quelque chose de différent ou nouveau aujourd’hui — et j’espère vraiment que ce sera le cas (après tout, je viens du Nouveau Monde et suis donc de nature optimiste), il est certain que nous devrons affronter directement une question existentielle dans le domaine du soutien interne.

Accès aux marchés

• S’agissant de l’accès aux marchés, lors des consultations que j’ai tenues lundi (28 septembre), j’ai invité les Membres à faire part de toutes nouvelles idées ou contributions susceptibles de faire la différence et de nous aider à progresser sur ce pilier des négociations.

• J’ai le regret de vous informer qu’il ressort clairement de ces consultations que nous sommes toujours confrontés essentiellement aux mêmes questions que celles qui entravent notre processus depuis quelques temps déjà.

• Je vais commencer par les points d’accord. Il était admis que l’accès aux marchés pour les produits agricoles était une question importante. Il était aussi reconnu que nous avions peu de temps pour obtenir un résultat dans ce domaine pour Nairobi. De même, il était admis que si un résultat n’était pas obtenu sur l’accès aux marchés pour les produits agricoles, cela aurait des implications plus larges pour les négociations, le sentiment étant que ces implications seraient négatives. Voilà pour les points d’accord.

• Malheureusement, les points de désaccord étaient considérables.

• Il y avait de sérieuses interrogations sur notre niveau d’ambition commun: d’un côté, il y avait ceux qui demandaient que l’on fasse preuve de ce que certains Membres appelaient “réalisme” et de l’autre, ceux qui insistaient pour que l’on garde à l’esprit les aspects de ce pilier relatifs au développement et qui demandaient donc un niveau élevé d’ambition s’agissant des réductions tarifaires.

• Les avis divergeaient beaucoup sur la question de savoir comment et même s’il fallait traiter d’autres éléments concernant l’accès aux marchés qui avaient déjà été examinés dans ces négociations.

• S’agissant de la liste de questions que vous avez soulevées, il a été fait référence aux réductions minimales, aux dispositions relatives à la progressivité et au plafonnement des tarifs, aux sauvegardes, y compris le MSS, aux produits tropicaux, aux contingents tarifaires, aux produits spéciaux et sensibles et aux dispositions spécifiques en matière de traitement spécial et différencié.

• Pour moi, il est clair qu’un grand nombre de ces questions, mais pas nécessairement toutes, restent clairement à l’ordre du jour pour certains pays, alors que, de la même façon, certaines, mais pas nécessairement toutes, ont été tout aussi clairement rejetées — ou placées dans le contexte du processus global des négociations, et il convient de noter en particulier le niveau plus faible d’ambition.

• Plus précisément, j’ai entendu diverses vues au sujet des approches en matière de réduction tarifaire, mais une fois encore il n’y avait absolument aucune convergence apparente sur l’une quelconque de ces approches.

• Certains Membres ont suggéré des éléments particuliers qui pourraient être traités quel que soit le niveau d’ambition choisi, mais d’autres n’étaient pas disposés à les examiner s’il n’était pas possible d’obtenir des réductions tarifaires, sans parler de réductions tarifaires significatives.

• Par conséquent, comme pour le soutien interne, le contenu et les contours d’un résultat possible concernant l’accès aux marchés sont très flous.

• S’agissant des discussions sur ce qui serait réalisable pour Nairobi et après Nairobi, on peut dire à l’issue des consultations que nous ne sommes pas plus près de parvenir à une entente sur ce point.

• La question que j’ai posée de savoir comment parvenir à un équilibre optimal entre l’ambition et la viabilité politique, dans le contexte d’un résultat peu ambitieux pour ce pilier, reste sans réponse.

• Une fois encore, comme pour le soutien interne, je pense que les Membres sont face à un moment crucial en ce qui concerne l’accès aux marchés pour les produits agricoles.

Concurrence à l’exportation

• Sur la concurrence à l’exportation, j’ai engagé des consultations avec un certain nombre de délégations et ces contacts se poursuivent. J’élargirai progressivement le champ de mes consultations.

• Je sais que certains d’entre vous considèrent que ce pilier peut constituer un élément clé d’un paquet pour Nairobi.

• C’est une possibilité, mais je dois vous dire très clairement qu’il n’y a pas de consensus sur les contours généraux d’un tel paquet, et encore moins sur son contenu précis ni, en fait, sur la façon dont cela pourrait s’articuler avec ce qui se passera après Nairobi.

• J’ai bien conscience des liens qui existent entre ces éléments. Soyez assurés que j’ai tenu compte de ces points de vue divergents. Ils m’ont aidé à définir, en connaissance de cause, la façon dont j’ai mené mes consultations sur ce pilier et dont je continuerai à le faire.

• Mais soyons lucides, ces divergences ne nous facilitent pas la tâche. Faisons aussi preuve de franchise les uns envers les autres en reconnaissant qu’il y a aussi des questions à l’intérieur même de ce pilier que nous devrons traiter.

• Certains d’entre vous ont soulevé des questions au sujet de l’équilibre interne de tout résultat. Mais il y a aussi la question de l’“équilibre externe” dans le cadre général des négociations.

• Il en est ainsi en dépit du fait que cet élément est considéré comme plus mûr que les deux autres et alors même que, sur ce pilier au moins, nous avons un texte bien avancé à partir duquel travailler.

• Ces divergences existent — mais dans le même temps, je perçois une volonté de voir ce qui est encore possible, en définissant les éléments au fur et à mesure que nous progressons.

• Dans la suite de mes consultations, mon objectif sera donc d’identifier avec vous la portée précise des questions restantes et de chercher des formules convenues pour traiter ces questions.

• Je chercherai des occasions d’engager des consultations plus larges selon une géométrie variable, y compris dans un format comme celui-ci, à mesure que nous avançons vers Nairobi.

Coton

• Je vais être clair et franc sur cette question. La question du coton reste une priorité pour Nairobi.

• Comme mon prédécesseur l’a indiqué en juillet, nous devons nous engager dans une négociation beaucoup plus ciblée sur ce qui pourrait constituer un résultat possible sur le coton au regard de la concurrence à l’exportation, de l’accès aux marchés et du soutien interne. J’ai dit clairement que je souscrivais à l’analyse faite par John et je poursuis sur cette base.

• Pendant ma première série de consultations, j’ai donc demandé d’une manière très directe à certains des principaux Membres intéressés, en particulier bien sûr aux membres du groupe “Coton-4”, d’exposer le plus précisément possible leurs vues sur ce qui pourrait constituer un résultat sur le coton, compte tenu du contexte global des négociations.

• J’ai l’intention d’intensifier mes consultations sur le coton dans les semaines à venir.

Détention de stocks publics

• Je continue à mener de larges consultations sur cette question et je comprends l’importance que certains Membres y attachent, tout en notant que les avis divergent sur la voie à suivre.

• Comme je l’ai indiqué précédemment, j’ai l’intention de mener un processus distinct sur la détention de stocks publics et je compte tenir une réunion sur cette question dans la quinzaine à venir.

Conclusion

• Je vous ai donné une vue d’ensemble de l’état actuel des consultations sur les éléments relatifs à l’agriculture. J’ai expliqué 1) le processus, 2) le contexte et 3) le fond des consultations tenues jusqu’à présent, y compris en donnant des explications assez détaillées sur tous les domaines sur lesquels nous travaillons collectivement.

• Malheureusement, les points de divergence subsistent et, pour nous, la difficulté sera de voir s’il est encore possible de réduire ces divergences et dans quels domaines précisément.

• Comme je l’ai indiqué au début, ce type de consultations ouvertes est important — comme je l’ai déjà dit, cette négociation n’est pas un dialogue mélien. Tous les Membres, et je dis bien tous les Membres, qu’il s’agisse de grands ou de petits pays, de pays développés, en développement ou de PMA, ont aujourd’hui à nouveau l’occasion de se consulter, de discuter et d’échanger entre eux et de contribuer à éclairer et guider le processus que j’ai engagé en tant que Président pour aller de l’avant.

• J’attends avec intérêt d’entendre aujourd’hui votre point de vue sur la situation actuelle, y compris en particulier sur les résultats possibles pour Nairobi.