NÉGOCIATIONS SUR L’AGRICULTURE: APERÇU GÉNÉRAL

Questions visées et état d’avancement

MISE À JOUR: 1 DÉCEMBRE 2004
Le présent document d’information expose les questions concernant l’agriculture qui ont été soulevées avant et pendant les négociations en cours. Il a été élaboré par la Division de l’information et des relations avec les médias du Secrétariat de l’OMC pour aider le public à mieux comprendre les négociations sur l’agriculture. Il ne constitue pas un compte rendu officiel des négociations.

Voir aussi:
> Vous trouverez un aperçu de l’Accord sur l’agriculture de l’OMC dans la partie consacrée à l’agriculture de “Comprendre l’OMC”

> Renseignements détaillés sur l’agriculture à l’OMC

> Notes récapitulatives: “Les catégories” de soutien interne et Méthodes de réduction tarifaire

> Renseignements détaillés concernant les négociations sur l’agriculture (y compris le projet de “cadre” et de modalités, des propositions et de nombreuses déclarations)


> Renseignements concernant
le Programme de Doha pour le développement

Table des matières

Introduction    > haut de page

> Le programme de réforme actuel

> Les négociations en cours

> Objectif: la poursuite des réductions et d’autres questions

Les négociations: Depuis 2000    > haut de page

> Phases 1 et 2: mars 2000–mars 2002

> Préparatifs concernant les “modalités”: mars 2002-juillet 2003

> Impasse à Cancún: septembre 2003

> L’ensemble de résultats de juillet 2004 et la décision d’août

Les questions: Les exportations    > haut de page

> Subventions et concurrence à l’exportation

> Cadre adopté en août 2004: subventions et concurrence à l’exportation

> Après le cadre: travaux techniques sur les subventions et la concurrence à l’exportation

> Restrictions et taxes à l’exportation

> Cadre adopté en août 2004: restrictions et taxes à l’exportation

Les questions: Accès aux marchés    > haut de page

> Accès aux marchés: tarifs et contingents tarifaires

> Accès aux marchés: mesures de sauvegarde spéciales pour l’agriculture

> Autres questions relatives à l’accès aux marchés

> Cadre adopté en août 2004: accès aux marchés

> Après le cadre: travaux techniques sur l’accès aux marchés

> Approches des formules de réduction tarifaire: représentation visuelle

Les questions: Soutien interne    > haut de page

> Soutien interne: catégories orange, bleue et verte

> Cadre adopté en août 2004: soutien interne

> Après le cadre: travaux techniques sur le soutien interne

Autres questions    > haut de page

> Pays en développement

> Cadre adopté en août 2004: pays en développement

> Décision sur les pays en développement importateurs nets de produits alimentaires

> Cadre adopté en août 2004: pays en développement importateurs nets de produits alimentaires

> Économies en transition

> Cadre adopté en août 2004: économies en transitions et nouveaux Membres

> Considérations “autres que d’ordre commercial”: l’agriculture peut servir à des fins multiples

> Cadre adopté en août 2004: considérations “autres que d’ordre commercial”

> La clause de paix

> Cadre adopté en août 2004: la clause de paix

> L’initiative en faveur du coton

> Cadre adopté en août 2004: coton

> Sous-Comité du coton

En bref    > haut de page

> Première phase (des 23-24 mars 2000 aux 26-27 mars 2001)

> Deuxième phase (des 26-27 mars 2001 aux 4-7 février 2002)

> Le mandat de Doha (Conférence ministérielle de Doha, novembre 2001)

> Préparatifs concernant les “modalités” et Cancún (du 26 mars 2002 à septembre 2003)

> L’ensemble de résultats de juillet (du 22 mars 2004 au 1er août 2004)

> Phase des “modalités” après le cadre (septembre 2004-)

> Propositions reçues au cours de la première phase

> Communications techniques reçues au cours de la première phase

> Propositions reçues au cours de la deuxième phase

> Communications techniques reçues au cours de la deuxième phase

> Les propositions “cadres” de Cancún

> Pays, alliances et propositions

> Groupes de pays: explication

Données    > haut de page

> Commerce mondial des produits agricoles, 2003

> 15 principaux exportateurs et importateurs de produits agricoles, 2003

> Part des produits agricoles dans le commerce total, par région, 2003

> Combien dépensent-ils?

 

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