FACILITATION
DES ÉCHANGES: APERÇU
Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2003
En 2003, les Membres ont poursuivi leurs travaux relatifs à la facilitation des échanges conformément au mandat de Doha. Pendant la première moitié de l'année, les discussions ont eu lieu principalement au Conseil du commerce des marchandises (CCM), où les délégations ont exécuté le Programme de travail qu'elles avaient adopté pour la période précédant la cinquième Conférence ministérielle. Deux réunions formelles (12 et 13 mars et 12 et 13 juin) ont servi de cadre pour l'examen des trois problèmes dont les Membres avaient décidé de faire des grands points de l'ordre du jour: i) les articles V, VIII et X du GATT; ii) les besoins et priorités des Membres, en particulier des pays en développement et des pays les moins avancés, en matière de facilitation des échanges; iii) l'assistance technique et le renforcement des capacités.
VOIR
AUSSI:
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2003
> Travaux relatifs à la facilitation des échanges en 2002
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2001
> La
facilitation des échanges dans les travaux préparatoires de la
Conférence de Doha, (2001)
> Travaux
relatifs à la facilitation des échanges en 2000
> Documents mis
en distribution générale présentés jusqu'à la fin de 2000
> Travaux
accomplis du milieu de 1998 à la fin de 1999
> La
facilitation des échanges dans le cadre des travaux préparatoires
pour la Conférence ministérielle de Seattle, (1999)
> Travaux accomplis jusqu'au milieu de 1998
Au cours de ces réunions, les Membres ont poursuivi leur examen
des propositions(1) des
délégations concernant les possibilités d'améliorer et de clarifier les
articles V, VIII et X du GATT. Ils ont en outre exposé certains de leurs
besoins et priorités en matière de facilitation des échanges et ont été
informés de diverses activités d'assistance technique et de renforcement
des capacités mises en œuvre par des Membres donateurs, par l'OMC et par
d'autres organisations internationales. Neuf communications écrites ont
été présentées au Conseil, dont six provenaient de Membres — Australie
(G/C/W/466), Canada (G/C/W/448), Communautés européennes (G/C/W/442/Rev.1),
États-Unis (G/C/W/451), Japon (G/C/W/465) et Nouvelle-Zélande
(G/C/W/449) — , deux provenaient d'observateurs — OCDE(2) et OMD
(G/C/W/467) — et une avait été élaborée par le Secrétariat (G/C/W/463).
Deux documents supplémentaires (G/L/637 et G/L/665) résumaient les
travaux du CCM. (Pour plus de détails concernant les travaux de ce
dernier sur cette question, voir le dernier rapport du CCM au Conseil
général, document G/L/665).
Après la réunion de juin, les travaux relatifs à la
facilitation des échanges se sont poursuivis sous les auspices du
Conseil général par une série de consultations informelles tenues en
juin, juillet et août. Ces consultations, qui ont été dirigées par le
Président du CCM en tant qu'“ami” du Président du Conseil général, ont
été centrées sur la façon de procéder pour arriver à la décision qui
devait être prise à la cinquième Conférence ministérielle dans le
domaine de la facilitation des échanges. Un premier projet de texte
ministériel de Cancún a été distribué par le Président du Conseil
général à la fin de juillet (JOB(03)/150) et a ensuite été révisé
(24 août, JOB(03)/150/Rev.1,
et 13 septembre,
JOB(03)/150/Rev.2).
Dans leur communication finale de Cancún, les Ministres ont
relevé que, même si des “progrès considérables” avaient été accomplis,
il restait “encore du travail à faire dans certains domaines clés pour
[leur] permettre d'avancer vers la conclusion des négociations de
manière à [ce qu'ils s'acquittent] des engagements [qu'ils avaient]
pris à Doha”. Les Ministres ont donné pour instruction à leurs
représentants de “continuer à travailler sur les questions en suspens
avec un sens de l'urgence et une motivation renouvelés et en tenant
pleinement compte de toutes les vues [que les Ministres avaient]
exprimées au cours de cette conférence”. Ils se sont engagés en outre
à maintenir le niveau de convergence qui avait été atteint, tout en
“travaillant en vue d'un résultat d'ensemble acceptable”. Les Membres
ont réaffirmé toutes leurs Déclarations et Décisions de Doha et se
sont réengagés à travailler en vue de les mettre pleinement et
fidèlement en œuvre. Texte complet de la
communication ministérielle.
1. Pour un aperçu de l'ensemble des propositions présentées par les délégations dans le cadre des discussions concernant la facilitation des échanges, voir le document intitulé “Examen, clarification et amélioration des articles V, VIII et X du GATT — Propositions présentées par les délégations” (G/C/W/434). Retour au texte
2. Le document de l'OCDE n'a pas été distribué en tant que document officiel du CCM.
Récapitulation des contributions écrites présentées au Conseil du commerce des marchandises au sujet de la facilitation des échanges en 2003
Cote |
Membre/ |
Date |
Titre et sujet |
Communautés européennes |
10 mars 2003 |
Renseignements sur l'assistance liée au commerce fournie par la CE et ses États Membres |
|
Canada |
10 mars 2003 |
Liens possibles entre, d'une part, les principes et les mesures de facilitation des échanges et les avantages potentiels pouvant en résulter et, d'autre part, l'assistance technique et le renforcement des capacités liés au commerce |
|
Nouvelle- Zélande |
10 mars 2003 |
Facilitation des échanges: Note sur l'expérience nationale |
|
G/C/W/451 |
États-Unis d'Amérique |
11 mars 2003
|
Facilitation des échanges: Une approche intégrée et diversifiée du traitement spécial et différencié |
Secrétariat de l'OMC |
26 mai 2003 |
Bibliographie sélective concernant l'article V du GATT |
|
Japon |
6 juin 2003 |
Architecture internationale de la facilitation des échanges OMC, Organisations internationales et cadre |
|
Australie |
12 juin 2003 |
La facilitation des échanges à l'OMC: Avantages d'un système fondé sur des règles |
|
OMD |
2 juillet 2003 |
Le renforcement des capacités dans la douane |
|
Conseil du commerce des marchandises |
14 juillet 2003 |
Rapport (2002) du Conseil du commerce des marchandises — Mise à jour (2003) |
|
Conseil du commerce des marchandises |
4 décembre 2003 |
Rapport (2003) du Conseil du commerce des marchandises |