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Le commerce et le développement

Les Accords de l'OMC reconnaissent le lien entre commerce et développement. Plus de deux tiers des Membres de l'OMC sont des pays en développement.

A la Conférence ministérielle de Doha, tenue en novembre 2001, les Ministres du commerce ont lancé le Programme de Doha pour le développement. Avec ce programme, les Membres de l'OMC ont mis les questions relatives au développement et les intérêts des pays en développement au centre des travaux de l'OMC.

Dans la Déclaration ministérielle de Hong Kong, les Membres soulignaient l'importance centrale de la dimension développement du Programme de travail de Doha et s'engageaient à nouveau à faire en sorte qu'elle devienne une réalité tangible. En parallèle, l'initiative Aide pour le commerce, conçue pour aider les pays en développement à se doter de la capacité du côté de l'offre et à développer leurs échanges, a été lancée.

Voir aussi:
> Renforcement des capacités dans le domaine du commerce
> Travaux consacrés aux dispositions relatives au traitement spécial et différencié
> Négociations, mise en œuvre et développement: le Programme de Doha
> Aide pour le commerce

Voir aussi:
> Centre du commerce international (ouvre une nouvelle fenêtre) — Promotion du commerce pour les pays en développement

> CCI — Carte de l'accès aux marchés (ouvre une nouvelle fenêtre)

Nouvelles  haut de page

L'OMC et les pays en développement: Introduction haut de page

• Définitions de “Pays en développement” et “pays les moins avancés”, applicables à l'OMC.
   
• Pays en développement — Aperçu général
  Lien vers le guide de l'OMC “Comprendre l'OMC”.

Organes de l'OMC  haut de page

Les travaux de l'OMC concernant le commerce et le développement sont menés principalement par le Comité du commerce et du développement et le Sous-Comité des pays les moins avancés. Depuis le lancement du Cycle de Doha en novembre 2001, les questions relatives au commerce et au développement liées au traitement spécial et différencié sont négociées dans le cadre du CCD en session extraordinaire. Parmi les autres organes traitant de questions de développement et établis à la Conférence ministérielle de Doha figurent le Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances et le Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie. A Doha, les Ministres ont également lancé le Programme de travail sur les petites économies.

D'autres organes de l'OMC examinent aussi les questions relatives au commerce et au développement.

En outre, un certain nombre d'activités de l'OMC sont axées sur les pays en développement dans le contexte du renforcement des capacités dans le domaine du commerce.

Travaux consacrés aux dispositions relatives au traitement spécial et différencié haut de page

Les Accords de l'OMC comprennent plusieurs dispositions qui concernent tout particulièrement les pays en développement et les pays les moins avancés. Certaines de ces dispositions sont appelées dispositions relatives au “traitement spécial et différencié” en faveur des pays en développement.

Dans la Décision sur les questions et préoccupations liées à la mise en oeuvre, les Ministres réunis à Doha ont chargé le Comité du commerce et du développement d'identifier les dispositions relatives au traitement spécial et différencié ayant un caractère impératif et d'examiner les conséquences de la conversion des dispositions actuellement non contraignantes en dispositions impératives. De plus, le Comité doit examiner les moyens qui permettraient d'aider les pays en développement, en particulier les PMA, à mieux utiliser le traitement spécial et différencié.

Travaux dans le cadre du CCD haut de page

Le CCD se réunit régulièrement sous différentes formes pour traiter de questions de développement spécifiques, tant au titre des travaux ordinaires de l'OMC et que dans le cadre des négociations de Doha:

• CCD en session ordinaire
  • Session extraordinaire du CCD sur les dispositions relatives au traitement spécial et différencié
  • Session spécifique du CCD sur les petites économies

Le CCD a également un organe subsidiaire chargé de traiter spécifiquement des questions concernant les PMA

• Sous-Comité des pays les moins avancés

En outre, deux Groupes de travail de l'OMC ont été créés durant la Conférence ministérielle de Doha en novembre 2001:

• Groupe de travail du commerce et du transfert de technologie
  
• Groupe de travail du commerce, de la dette et des finances

Renforcement des capacités dans le domaine du commerce haut de page

Exposé des initiatives prises par l'OMC pour répondre aux besoins particuliers des pays en développement.

• Page principale

• Aide pour le commerce

• assistance technique liée au commerce

• Cadre intégré renforcé

• Programme intégré conjoint d'assistance technique (JITAP)

Événements en rapport avec le commerce et le développement haut de page

L'OMC organise régulièrement chaque année plusieurs événements spéciaux en rapport avec des questions revêtant une importance particulière pour les pays en développement.

Autres questions liées au développement à l'OMC haut de page

Dans le cadre de ses activités sur le commerce et le développement, l'OMC participe également au Cadre intégré renforcé en faveur des PMA. A la Conférence ministérielle de Hong Kong, l'OMC a lancé l'initiative Aide pour le commerce visant à aider les pays en développement à renforcer leurs capacités pour tirer parti des possibilités offertes par le système commercial multilatéral.

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