Études de cas des autorités chargées des notifications et des points d’information

Xanadu (XDU) — Modèle fictif de pays en développement Membre de l’OMC

Caractéristique: Autorité nationale responsable des notifications/point national d’information

Standards Xanadu
PO Box 10 5444
97 The Great Wall
Shangri La
XANADU

Téléphone: +43 6 239 2363
Téléfax: +42 6 239 2922
Adresse électronique: [email protected]

Type: À la fois autorité responsable des notifications et point national d’information

Personnel: Deux (assurant à temps partiel les fonctions de l’autorité responsable des notifications et du point national d’information)

Moyens:
Traitement de texte
Base de données
Photocopieur
Téléphone
Téléfax
Adresse électronique
Moyens postaux

Xanadu est un pays en développement doté de ressources financières limitées. Lors de son accession à l’Organisation mondiale du commerce, le 1^er janvier 2000, ce pays a chargé l’organisme à activité normative national, Standards Xanadu, d’assurer le respect des dispositions relatives à la transparence de l’Accord SPS, pour ce qui est d’établir une autorité nationale responsable des notifications et un point national d’information.

Standards Xanadu fait également office de point d’information dans le domaine OTC. Xanadu a constaté que le recours à un seul organisme pour satisfaire aux prescriptions en matière de notification d’un certain nombre d’accords commerciaux multilatéraux relevant de l’Organisation mondiale du commerce a contribué à réduire au minimum le niveau de ressources nécessaires et à assurer un certain niveau de savoir-faire et de continuité au sein d’un seul organisme.

Standards Xanadu a chargé deux membres de son Bureau des affaires internationales de s’occuper des notifications et d’assurer le rôle de point d’information. Le rôle des fonctionnaires est le suivant:

• Directeur: élaboration des mesures et procédures nationales, supervision de la gestion et du perfectionnement du personnel, et liaison avec les autres organismes nationaux et internationaux.
• Assistant administratif: fonctionnement quotidien de l’autorité nationale responsable des notifications et du point national d’information, relations courantes avec les autres organismes, réponse aux demandes, localisation des renseignements.

Les notifications des autres Membres de l’OMC étaient au départ reçues par téléfax de la mission diplomatique de Xanadu à Genève. Cependant, avec la récente mise en place des livraisons par courrier électronique, à l’initiative du Secrétariat de l’OMC, Standards Xanadu évolue vers la réception des notifications par courrier électronique et n’utilise les documents sur support papier que comme méthode de secours.

À leur réception, les notifications sont imprimées puis reproduites et envoyées par courrier ou par téléfax aux organismes gouvernementaux concernés et aux groupes industriels intéressés du pays.