Études de cas des autorités chargées des notifications et des points d’information

Nouvelle-Zélande (NZL)

Caractéristique: Autorité nationale responsable des notifications/point national d’information

MAF Biosecurity Authority
PO Box 2526
Wellington
NOUVELLE-ZÉLANDE

Téléphone: +64 4 474 4100
Téléfax: +64 4 474 4133
Adresse électronique: [email protected]
Site Web: www.maf.govt.nz/SPS

Type: À la fois autorité responsable des notifications et point national d’information

Personnel: Deux (assurant à temps partiel les fonctions de l’autorité responsable des notifications et du point national d’information)

Moyens:
MS Word 97
MS Excel 97
Photocopieur
Téléphone
Téléfax
Internet/adresse électronique
Moyens postaux

L’effectif de l’autorité responsable des notifications SPS et du point national d’information SPS se compose de deux fonctionnaires, mais les tâches en rapport avec l’autorité responsable des notifications et le point national d’information ne constituent qu’une petite partie de leur travail. Le personnel consacre environ 10 à 15 pour cent de son temps aux activités effectives de l’autorité responsable des notifications et du point national d’information.

• Directeur: élaboration des mesures et des procédures, formation et gestion du personnel, liaison avec les autres organismes nationaux et internationaux.
• Conseiller technique: fonctionnement quotidien de l’autorité responsable des notifications et du point national d’information, relations courantes avec les autres organismes, réponse aux demandes, localisation des renseignements.

La Nouvelle-Zélande a pensé qu’il était pratique et utile que les activités de l’autorité responsable des notifications et du point national d’information soient assurées par un seul organisme existant. Vu que c’est l’Administration chargée de la biosécurité du Ministère de l’agriculture et des forêts (MAF Biosecurity Authority) qui élabore la majeure partie de ses réglementations SPS, la Nouvelle-Zélande a pensé qu’il serait utile que ce soit cet organisme qui gère l’autorité responsable des notifications et le point national d’information.

L’autorité responsable des notifications s’acquitte de la majeure partie de ses tâches par voie électronique — envoi et réception des notifications et des réglementations SPS notifiées. Lorsqu’il n’est pas possible d’obtenir des documents ou des notifications par courrier électronique ou par le World Wide Web, le moyen de communication le plus courant est le téléfax, le système de courrier traditionnel étant très rarement utilisé.

Une fois reçues par l’intermédiaire du site Web de l’OMC, les notifications sont d’abord enregistrées puis distribuées aux principaux interlocuteurs et partenaires au sein des organismes gouvernementaux. Les groupes industriels sont également avisés, par le biais des publications gouvernementales, des notifications SPS susceptibles de les intéresser.